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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 5
631ade1ef575634f1371edf9
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[Localité 3] Représentée par Me Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0240, avocat postulant, Assistée de Me Laurent BROT
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c4d
19 janvier 2021
19 janvier 2021
La société Brooks Sports BV est la filiale néerlandaise du groupe américain Brooks, fabricant de chaussures de course et de vêtements spécialisés, groupe dont sont également membres les sociétés Brooks
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd89190
12 octobre 2006
12 octobre 2006
décembre 1997, -à titre subsidiaire : *constater le préjudice subi par M.Y... du fait des manquements du BRGM, *condamner en conséquence le BRGM à payer à M.Y... la somme de 22 804,05 € à titre de
Source officielleCour d'Appel
DBVQ-V-B7C-EQ4E SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLESc/SARL MAISONS BROOKS
6253cdb8bd3db21cbdd9446a
26 février 2019
26 février 2019
La société Maisons Brooks ne répond d'ailleurs pas à cet argument de l'appelante.
Source officielle11e Chambre A
6037725f442c574e80be16aa
24 mars 2015
24 mars 2015
APPELANTE SARL BAGUERI SOPHIA Représentée par sa gérante en exercice, Madame [T] [X], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Marie-Line BROM, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Jonathan
Source officielleCabinet B
643b9322e9a5a404f5bb86e3
13 avril 2023
13 avril 2023
Il sera donc fait droit à la demande d'injonction de restituer les sites en ligne de la SARL Bora Bora Yacht Broker et de retirer toute référence à la SARL Bora Bora Yacht Broker sur les sites de la société
Source officielleAvis
CADA:20161712
26 mai 2016
26 mai 2016
à sa demande de communication de l'intégralité de son dossier médical relatif à son hospitalisation du 16 mars au 7 mai 2015 dans l'Unité 31 et le service réanimation de l'hôpital cardiologique Lyon-Bron
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
642fb69dcece1704f57477a1
6 avril 2023
6 avril 2023
La société BRTM a réclamé le paiement du solde.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
616243c11217cad6c0164928
4 juin 2014
4 juin 2014
de l'article 700 du code de procédure civile à l'encontre de la SCI Entre Meurthe et Brot, - condamné la SCI Entre Meurthe et Brot à payer à la SARL Ame d'une part, à la SA Bureau Veritas d'autre part
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02289_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
n'a pas retenu sa candidature pour le poste vacant de juriste à la Maison de la justice et du droit, d'autre part, d'enjoindre au maire de Bron de la réintégrer, enfin, de condamner la commune de Bron
Source officielle4ème chambre commerciale
652a308b7ed1ea83181124f0
13 octobre 2023
13 octobre 2023
La société MT Broderie, qui succombe, devra supporter les dépens de première instance et d'appel.
Source officielleCh. civile et commerciale
626cd33bbd20aa057d9f386b
28 avril 2022
28 avril 2022
Elle a découvert à l'intérieur de celui-ci une brosse à manche en bois avec poils métalliques telle que celles qui sont utilisées pour brosser des soudures.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b4bd3db21cbdd86057
16 mai 2002
16 mai 2002
A titre subsidiaire, elle a formé la même demande à l'encontre des sociétés Bron développement et Triangle aménagement. La SARL Bron développement et Triangle aménagement n'ont pas constitué avocat.
Source officielleCour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7C-ENCJ SARL ROYERc/SARL BROOKS VALORISATION
6253cdb8bd3db21cbdd94466
26 février 2019
26 février 2019
REJETTE la demande en paiement à titre d’indemnité d’occupation formée par la SARL BROOKS VALORISATION.
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852c2
18 janvier 2001
18 janvier 2001
Le 14 août 2000, la société BM BROKERS a formé contredit à l'encontre de cette décision.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT00403_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
L'EURL Ship Spare Parts Broker relève appel de ce jugement en tant qu'il a rejeté le surplus de sa demande. 2.
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba0a
26 mai 2008
26 mai 2008
DE LA BROSSE agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité au siège La Brosse 37160 NEUILLY LE BRIGNON Représentée par Maître Jean-Michel DAUDÉ avoué à la Cour Ayant pour
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd86789
30 janvier 2003
30 janvier 2003
BROD 2000, constituée le 12 août 1994 entre Messieurs Z..., Z, A et B a acquis le 27 septembre 1994, avec l'autorisation du juge commissaire, le fonds de commerce de broderie à façon dont la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a995
24 octobre 2007
24 octobre 2007
NICE-BROC prise en la personne de ses représentants légaux 59 boulevard Haussmann 75008 PARIS représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assistée de Me Pierre LACOEUILHE, avocat au barreau
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01039_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Article 2 : Il est donné acte du désistement des conclusions incidentes présentées par la SCI Broq-Plage.
Source officiellePage 2 sur 108
Broome
11/01/2026
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BROOM
05/12/2025
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BROOME PRODUCTIONS
13/11/2025
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BROOME PRODUCTIONS
13/11/2025
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BROOME STREET IMMOBILIER
02/11/2025
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