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890 résultats pour « Burtez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 référés

67189476d8ceca1cd7018e5e

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[R] [J] C/ [G] [U] épouse [S] Organisme CAISSE COMMUNE DE SECURITE SOCIALE DES HAUTES ALPE S Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gilles MARTHA Me Olivier BURTEZ-DOUCEDE

Source officielle

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CA

Chambre 1-10

5fd91d6bfba310b9e7086960

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

Copie exécutoire délivrée : le : à : -Etablissement Public EUROMEDITERRANEE, -Société WORMS SERVICES MARITIMES Copie certifiée conforme : le : à : -SCP CABINET BERENGER, BLANC, BURTEZ-DOUCEDE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f4bd3db21cbdd86ce1

Appel

16 décembre 2004

16 décembre 2004

anonyme ayant son siège 2/4 rue André Kaman - 93300 AUBERVILLIERS représentée par la SCP JULLIEN LECHARNY ROL Avoués Rep/assistant : Me Muriel BLOCH MAUREL (avocat au barreau de PARIS) Société LEO BURNETT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6032a4cb8c0a8d1cd5f425b0

Appel

14 décembre 2017

14 décembre 2017

La société Léo Burnett a formé appel de ce jugement selon déclaration du 5 décembre 2016.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdccbd3db21cbdd9483c

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

ABATTOIRS MEDITERRANEENS C/ Etablissement Public D'AMENAGEMENT EUROMEDITERRANEE COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT copie exécutoire délivrée : à : Me BENOIT copie à : Me BURTEZ

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6036f933955b0c93a88598b3

Appel

1 juillet 2015

1 juillet 2015

Le jugement querellé ne pourra ainsi qu'être confirmé en ce qu'il a prononcé la résiliation du contrat de travail aux torts exclusifs de la SAS Leo Burnett.

Source officielle
CA

1re Chambre A

603662d8dabdc2042dbdcd54

Appel

3 novembre 2015

3 novembre 2015

SARL SBS IMMO INTERVENANT VOLONTAIRE demeurant [Adresse 3] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Olivier BURTEZ-DOUCEDE

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154879

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

communication de la demande de raccordement, émanant du Commissariat à l'énergie atomique (CEA), du projet Syndièse au réseau de transport d'électricité 400 kV sur le territoire avoisinant la commune de Bure

Source officielle
CA

Chambre 1-5

67ef71718d5c08d4a262e6b0

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

° Portalis DBVB-V-B7G-BJCLY [X] [Z] C/ [E] [N] épouse [J] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL GIMENEZ BROS SCP CABINET BERENGER, BLANC, BURTEZ-DOUCEDE

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20MA00840_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 4 août 2020, la société à responsabilité limitée Sportimmo, représentée par la SCP Bérenger-Blanc-Burtez-Doucède et Associés, conclut au rejet de la requête et à

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25MA01262_20260206

Admin. Appel

6 février 2026

6 février 2026

Tommasini, représenté par la SCP Berenger-Blanc-Burtez & associés, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2207202 du 12 mars 2025 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d’annuler

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69fad894cdc6046d47c0eb48

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

en la personne de son Directeur général domicilié au siège social représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par Me Olivier BURTEZ-DOUCEDE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

61609a5254c6ec55cf7101f8

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

qui demandent à la cour de : - mettre hors de cause la SAS LEO BURNETT après avoir constaté qu'elle n'a jamais été l'employeur de M.

Source officielle
CA

4e Chambre A

6033a66c8ba65b5ab3d68c86

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

] épouse [R] C/ [M] [C] [N] [T] épouse [C] Grosse délivrée le : à : Me Philippe DELANGLADE la SCP CABINET MARC BERENGER, XAVIER BLANC, OLIVIER BURTEZ

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CA

Référés du PP

6a045244cdc6046d4793788b

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Clotilde LAMY de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES substituée par Me Alexandre ZWERTVAEGHER, avocat au barreau de NIMES, représentés par Me Olivier BURTEZ-DOUCEDE

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA01212_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

A, représenté par Me Burtez-Doucède de la SCP Bérenger-Blanc-Burtez-Doucède et Associés, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cette délibération et cette décision implicite

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8cbd3db21cbdd93a2b

Appel

24 février 2017

24 février 2017

Représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assisté sur l'audience par Me Olivier BURETH de la SELARL KAB-KUCKENBURG BURETH BOINEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b29d

Appel

15 février 2008

15 février 2008

.- BURTEZ- DOUCEDE O, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Jean X... né le 27 décembre 1929, demeurant C / o Madame Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90241

Appel

7 février 2013

7 février 2013

APPELANTES EUROMEDITERRANEE, demeurant Les Docks-10 Place de la Joliette-13. 002 MARSEILLE CEDEX 02 représentée par Maître Olivier BURTEZ-DOUCEDE, avocat au Barreau de MARSEILLE, SARL STONE,

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CA

Chambre 1-8

64a65fbabbd03a05db9650b0

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

copropriétaires de l'immeuble [Adresse 5] représenté par son syndic en exercice l'IMMOBILIERE TARIOT,dont le siège est situé [Adresse 2], Représentée par Me Aurelie BERENGER de la SCP CABINET BERENGER, BLANC, BURTEZ-DOUCEDE

Source officielle