Siemp (ci-après Elogie Siemp) a donné à bail à M.

RG N : 10/ 01476 AFFAIRE : Elodie Margaret Suzanne Marie X... C/ Julien Damien Y...

Aux termes de la convention homologuée par cette décision, la résidence d'Emilie aurait été fixée chez sa mère et celle d'Elodie, de Thomas et de Nicolas en alternance chez chacun des deux parents dans

Par jugement contradictoire du 31 mars 2015, ledit tribunal a : - condamné Mme Elodie Z... à payer à M.

ROCA de l'AARPI LAUNOIS-ROCA, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [C] [J] [I] [Adresse 6] [Localité 20] représenté par Me Marie-elodie ROCA de l'AARPI LAUNOIS-ROCA, avocat au barreau de TOULOUSE

Pierre-Yves Irénée Y... et Mme Marie-Lyne Appoline X... sont issus trois enfants : Élodie née le 14 avril 1998, Maëva née le 30 mai 2000 et Anaëlle née le 4 décembre 2005.

Fabrice VETU, conseiller Greffier lors des débats : Mme Elodie CATOIRE ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant

APPELANTE : Mme Elodie Olga X...

prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Mme Danielle DEMONT, présidente de chambre, et par Mme Elodie CATOIRE, greffier FAITS ET PROCEDURE : M.

X... et Mme Y... sont nés Erwan et Elodie le 29 septembre 2010, reconnus par leurs père et mère, lesquels se sont séparés.

l'exécution provisoire, a notamment : - Débouté la société Elogie-Siemp de sa demande de prononcé de la résiliation du bail, - Ordonné le transfert du bail conclu entre la société Elogie-Siemp et [K

Fabrice VETU, conseiller Greffier lors des débats : Mme Elodie CATOIRE ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour le 14 avril 2026

Fabrice VETU, conseiller Greffier lors des débats : Mme Elodie CATOIRE ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant

Sur le compte courant d'associé de M. [K] M.

d'Assurances AXA IARD aux fins de garantie d'une condamnation civile prononcée à l'encontre de leurs enfants Anthony et Lucie, en faveur de Sylvie D... ès qualités de représentante légale de sa fille mineure Elodie

Par ordonnance de référé du 5 août 2016, signifiée le 20 septembre suivant, le juge des référés du tribunal judiciaire de Paris a : - condamné la société Léo [W] à payer à la société Elogie-Siemp la

De cette union sont issus trois enfants : Elodie née le 10 septembre 1986 Cyril né le 31 août 1989 Chloé née le 7 avril 1995.

Ainsi, le vérificateur a estimé que ces apports d'espèces en compte courant étaient fictifs et ne servaient qu'à masquer le solde débiteur du compte courant d'associé au 31 décembre 2013.