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1 756 résultats pour « Camelin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

6350e4f942150aadff23dc20

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

LE CAMELIA [Adresse 1] [Localité 2]/FRANCE N° SIRET : 401 644 604 Représentée par Me Philippe MEILHAC de la SELEURL SELARL MEILHAC AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : D1400 COMPOSITION

Source officielle

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Annonces BODACC384 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CAMELINA

SIREN 504856576Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

24/07/2026

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Dépôts des comptes

CAMELINA

SIREN 504856576Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

24/07/2026

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Dépôts des comptes

CAMELINAT 2023

SIREN 391934817Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

24/07/2026

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Dépôts des comptes

CAMELINA

SIREN 504856576Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

24/07/2026

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Dépôts des comptes

CAMELINA

SIREN 504856576Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

24/07/2026

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

616243bb1217cad6c01648f5

Appel

6 février 2014

6 février 2014

Welcome Investissement (ci-après, Camelia) et Adria Voyages (ci-après, Adria), ont équipé leurs agences de terminaux monétiques de paiement.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a0ea1f0cdc6046d4766aee7

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

RACLE-GANDILLET, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN DEMANDERESSE A L'INCIDENT DÉBATS : L'affaire est venue à l'audience d'incident de la 5ème chambre prud'homale du 8 avril 2026 devant Mme Caroline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd90363

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

Grégory Y... et Mme Camélia X... sont nés trois enfants : - Ayron, né le 31 décembre 2002, - Shad, né le 23 août 2004, - N'Jaïro, né le 17 juin 2006.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fe1d783d0bac934698645ed

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

DBVB-V-B7A-6QJS [L] [J] [E] [Y] [T] [Z] [XL] [O] [PC] [F] veuve [XJ] [PC] [D] [K] [C] [W] [R] [I] [CH] [S] [ED] [TT] [V] [LK] [NG] [P] Syndicat des copropriétaires DE LA RESIDENCE LES CAMELIAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85cbd3db21cbdd850d7

Appel

13 janvier 2000

13 janvier 2000

FAITS ET PROCÉDURE La SCI ILE DE FRANCE avait donné à bail à la SA CAMÉLIA un local commercial situé, 61 rue du Général de Gaulle, à ENGHIEN LES BAINS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8fbd3db21cbdd8b5df

Appel

13 janvier 2000

13 janvier 2000

FAITS ET PROCÉDURE La SCI ILE DE FRANCE avait donné à bail à la SA CAMÉLIA un local commercial situé, ... LES BAINS.

Source officielle
CA

15e Chambre A

5fde7bd40620ba52b03ff964

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 29 JUIN 2018 N°2018/414 Rôle N° 17/19556 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBMZO Syndicat des copropriétaires LES CAMELIAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1ea

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

L'appelante a ainsi exposé au premier juge être séparée de son concubin, père de l'enfant commune Camélia et devoir subir ses violences.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155221

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

demande de copie de l'agrément du bureau de contrôle SOCOTEC, concernant l'utilisation de clavetage et de scellement chimique avec le chaînage inférieur, pour la construction du bâtiment A de la Villa Camélia

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61624d6ded30a8f56173830b

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

Maître [R] [M], ès qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SCI LES CAMÉLIAS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd88bd3db21cbdd93972

Appel

3 février 2017

3 février 2017

Bertrand I..., ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SCI Les Camélias, la somme de 3 000 €, à la SCP Bourdon-Fragne, venant aux droits de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdebd3db21cbdd918ee

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

Bertrand H..., ès qualités de mandataire liquidateur de la SCI LES CAMÉLIAS, - condamné le syndicat des copropriétaires à payer à la SCP BOURDON-FRAGNE, venant aux droits de M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

615e0e58c25a97f0381f5540

Appel

9 janvier 2015

9 janvier 2015

, a entrepris en 1999 la construction d'un ensemble immobilier destiné à devenir la copropriété LES CAMELIAS.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a1e693ccdc6046d47cb254c

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Représentée par Me Hélène CAMIER de la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau D'AMIENS DÉBATS : L'affaire est venue à l'audience d'incident de la 5ème chambre prud'homale du 20 mai 2026 devant Mme Caroline

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a1e6941cdc6046d47cb25af

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

représentée par Me Hélène CAMIER de la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau D'AMIENS DÉBATS : L'affaire est venue à l'audience d'incident de la 5ème chambre prud'homale du 20 mai 2026 devant Mme Caroline

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a1e688bcdc6046d47cb1539

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

représentée par Me Hélène CAMIER de la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS DÉBATS : L'affaire est venue à l'audience d'incident de la 5ème chambre prud'homale du 26 mai 2026 devant Mme Caroline

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a1e689ecdc6046d47cb16d8

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

représentée par Me Hélène CAMIER de la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS DÉBATS : L'affaire est venue à l'audience d'incident de la 5ème chambre prud'homale du 26 mai 2026 devant Mme Caroline

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a1e68e0cdc6046d47cb1cd2

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

représentée par Me Hélène CAMIER de la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS DÉBATS : L'affaire est venue à l'audience d'incident de la 5ème chambre prud'homale du 26 mai 2026 devant Mme Caroline

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a1e68f4cdc6046d47cb1e59

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

représentée par Me Hélène CAMIER de la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS DÉBATS : L'affaire est venue à l'audience d'incident de la 5ème chambre prud'homale du 26 mai 2026 devant Mme Caroline

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