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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d500
26 janvier 2011
26 janvier 2011
né le 10 Mars 1972 à CAHORS (46000) Chez Monsieur et Madame Y... ... 20111 CASAGLIONE représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Alexandra GOMIS, avocat au
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04470_20220425
25 avril 2022
25 avril 2022
B et de Me Castagnino représentant la commune de Nîmes. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01918_20250805
5 août 2025
5 août 2025
Jean-François Gobeill, rapporteur public, - et les observations de Me Castagnino (A.A.R.P.I. Rivière Avocats Associés) pour la société civile de construction vente 2JROSNY.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02593_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 octobre 2024, Mme A, représentée par Me Castagnino, demande à la cour : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle à
Source officielleCour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f325
21 mars 2012
21 mars 2012
né le 24 Juin 1965 à COGGIA (20160) ... 20111 CASAGLIONE ayant pour avocat la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, la SCP ROUX-LANG CHEYMOL-CANIZARES-LE FRAPER DU HELLEN-BRAS, avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2d7
7 mars 2012
7 mars 2012
I U CASTELLU Prise en la personne de son représentant légal en exercice Les Marines de TIUCCIA 20111 CASAGLIONE assistée de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Jean claude
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL02496_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Castagnino
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01435_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Castagnino, représentant la SARL Espace Santé Sap. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01436_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Castagnino, représentant la SARL Espace Santé Sap. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd899a2
20 juin 2007
20 juin 2007
née le 05 août 1942 à Castiglione (Algérie) ... 84200 CARPENTRAS représentée par Me Gaël MARITAN, avocat au barreau de CARPENTRAS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Philippe DE
Source officielle5e chambre civile
660cf25e7c1ccb0008628d05
2 avril 2024
2 avril 2024
barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Monsieur [N] [T] né le 20 Juin 1954 à [Localité 9] [Adresse 11] [Localité 5] Représenté par Me Claire TRIBOUL-MAILLET substituant Me Nicolas CASTAGNOS
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL02837_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lasserre, première conseillère, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - et les observations de Me Castagnino
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fd9519301b7e23a82727da8
26 février 2020
26 février 2020
Si par extraordinaire la cour d'appel infirme le jugement entrepris sur l'ouverture des opérations judiciaires de compte, liquidation et partage de la succession de feu [K] [U], désigner la SCP CASTIGLIONE
Source officielle2e chambre civile
6438f2e8a942a604f5e936af
13 avril 2023
13 avril 2023
de commerce établi le 3 décembre 2020 à [Localité 6], représentée par son Président en exercice, domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Nicolas CASTAGNOS
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911ba
20 février 2014
20 février 2014
Jacques Z... ... 20111 CASAGLIONE assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Stéphane RECCHI de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AJACCIO
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918de
2 juillet 2014
2 juillet 2014
X...que cette société a sur ordre et pour le compte de France Télécom déposé un câble et l'a posé à terre à même le champ dans le cadre des travaux routiers de Casaglione.
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00136_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Jazeron, premier conseiller, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - les observations de Me Castagnino, représentant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f729
16 mai 2012
16 mai 2012
né le 03 Mars 1966 à AJACCIO ... 20111 CASAGLIONE ayant pour avocat la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et Me Sacha THOMAS PORRI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMES : Maître Jean-Pierre
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21435_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
- le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - les observations de Me Soulier représentant Mme A et celles de Me Castaglino
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00237_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
A et de Me Castagnino pour la commune de Nîmes. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 2 sur 5