CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 4
6162fdf43ebbdffcbea6aa5d
1 juin 2012
, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Carole MEUNIER ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Cour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a536
21 décembre 2006
GUILLAUMIN, avoué à la Cour assistée de Me Thierry DECRESSAT, avocat au barreau de CHÂTEAUROUX, membre de la SCP MEMIN et Associés INTIMÉE 21 DÉCEMBRE 2006 No /2 III - Mme Catherine
à statuer du fait du dépôt d'une plaintec/X pour dénonciation calomnieuse
61631528e03efc4516bd2e74
9 mars 2012
6253c974bd3db21cbdd885e1
26 juin 2006
prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP BOMMART MINAULT, avoués - N du dossier 31049 ayant pour avocat le Cabinet COTTEREAU - MEUNIER
Chambre 4-4
6364badbe405357f749ea7a6
20 octobre 2022
SAINT FRANCOIS DU LAS Copie exécutoire délivrée le : 20 OCTOBRE 2022 à : Me Marjorie MEUNIER, avocat au barreau de TOULON Me Yves TALLENDIER, avocat au barreau de MARSEILLE
6253cc3abd3db21cbdd8f8af
10 février 2012
, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Carole MEUNIER ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Pôle 1 - Chambre 5
6690c7590d808eb34e45565e
11 juillet 2024
ORINOX, représentée par la SARLU ORIDIUM [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Cecile MARTINSEGUR substituant Me Caroline MEUNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : K0126 à DÉFENDEURS
61632f4c14ec5f96a7da08d8
27 janvier 2012
Greffier, lors des débats : Mme Carole MEUNIER ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
6162e07b1120e9a89a34a5fb
13 juillet 2012
6253ca30bd3db21cbdd8a4c1
17 janvier 2008
née le 09 Août 1946 à AGEN (LOT ET GARONNE) ... 75006 PARIS -Mme Catherine B... épouse C...
Y... de son action en revendication immobilière dirigéec/Monsieur Jean A
6253ca5bbd3db21cbdd8acf4
20 mars 2008
née le 14 Avril 1945 à ISSOUDUN (INDRE) ... 37540 SAINT CYR SUR LOIRE représentée par Me Hervé RAHON, avoué à la Cour assistée de Me Catherine SALSAC, avocat au barreau de BOURGES, membre de la
6253ca65bd3db21cbdd8aebd
27 mars 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le : 27 MARS 2008 à Me Catherine LESIMPLE- COUTELIER la SCP COTTEREAU- MEUNIER- BARDON COPIES le : 27 MARS 2008 à S. A. R. L.
6253ca8bbd3db21cbdd8b515
27 mai 2008
Greffier, lors des débats : Mme MASSON, ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme Catherine BURGER, Conseiller faisant fonction de président - signé par Mme Catherine
Pôle 6 - Chambre 4
6971dc4acdc6046d4736ce60
21 janvier 2026
de PARIS, toque : D2153 INTIMEE Société [12] Agissant poursuites et diligences de son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Marie-Catherine
616301474c6681071edf66f3
2 mars 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques LAYLAVOIX, président Madame Catherine BOUSCANT, conseillère Madame Michèle GRAFF-DAUDRET
6163230b3dbed56e5e2c2eb1
2 décembre 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques LAYLAVOIX, président Madame Catherine BOUSCANT, conseillère Madame Michèle GRAFF-DAUDRET,
9e Chambre C
615e0e3dc25a97f0381f53d2
27 juin 2014
27 JUIN 2014 N°2014/ 383 Rôle N° 12/06497 [O] [E] [P] [E] C/ EARL FLOT (FIGUES LAVANDE OLIVES TRUFFES) Grosse délivrée le : à : -Me Coralie MEUNIER
6253c9dfbd3db21cbdd89692
8 octobre 2007
DE LA RESIDENCE LA SOURCE AUX MEUNIERS 47-49 RUE HENRI BÈQUE et 14 CHEMIN DU BAS DES ORMES à MARLY LE ROI (78160) Décision déférée à la Cour : Jugement rendu le 29 Novembre 2005 par le Tribunal de Grande
6253c966bd3db21cbdd88378
21 avril 2006
MEUNIER CHARENTUS A... B... MONTABRUN C... D... E...
1ère chambre civile B
627b55b176c5d9057df800bb
10 mai 2022
RIEUSSEC & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, toque : 548 INTIMÉE : Mme [N] [S] veuve [M] née le 04 Octobre 1936 à [Localité 6] (69) [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Catherine
Page 2 sur 6
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.