CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

119 résultats pour « Catherine MEUNIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 4

6162fdf43ebbdffcbea6aa5d

Appel

1 juin 2012

1 juin 2012

, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Carole MEUNIER ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca33bd3db21cbdd8a536

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

GUILLAUMIN, avoué à la Cour assistée de Me Thierry DECRESSAT, avocat au barreau de CHÂTEAUROUX, membre de la SCP MEMIN et Associés INTIMÉE 21 DÉCEMBRE 2006 No /2 III - Mme Catherine

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

à statuer du fait du dépôt d'une plaintec/X pour dénonciation calomnieuse

61631528e03efc4516bd2e74

Appel

9 mars 2012

9 mars 2012

, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Carole MEUNIER ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c974bd3db21cbdd885e1

Appel

26 juin 2006

26 juin 2006

prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP BOMMART MINAULT, avoués - N du dossier 31049 ayant pour avocat le Cabinet COTTEREAU - MEUNIER

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6364badbe405357f749ea7a6

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

SAINT FRANCOIS DU LAS Copie exécutoire délivrée le : 20 OCTOBRE 2022 à : Me Marjorie MEUNIER, avocat au barreau de TOULON Me Yves TALLENDIER, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8af

Appel

10 février 2012

10 février 2012

, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Carole MEUNIER ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6690c7590d808eb34e45565e

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

ORINOX, représentée par la SARLU ORIDIUM [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Cecile MARTINSEGUR substituant Me Caroline MEUNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : K0126 à DÉFENDEURS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

61632f4c14ec5f96a7da08d8

Appel

27 janvier 2012

27 janvier 2012

Greffier, lors des débats : Mme Carole MEUNIER ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

6162e07b1120e9a89a34a5fb

Appel

13 juillet 2012

13 juillet 2012

, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Carole MEUNIER ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4c1

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

née le 09 Août 1946 à AGEN (LOT ET GARONNE) ... 75006 PARIS -Mme Catherine B... épouse C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Y... de son action en revendication immobilière dirigéec/Monsieur Jean A

6253ca5bbd3db21cbdd8acf4

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

née le 14 Avril 1945 à ISSOUDUN (INDRE) ... 37540 SAINT CYR SUR LOIRE représentée par Me Hervé RAHON, avoué à la Cour assistée de Me Catherine SALSAC, avocat au barreau de BOURGES, membre de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aebd

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le : 27 MARS 2008 à Me Catherine LESIMPLE- COUTELIER la SCP COTTEREAU- MEUNIER- BARDON COPIES le : 27 MARS 2008 à S. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8bbd3db21cbdd8b515

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

Greffier, lors des débats : Mme MASSON, ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme Catherine BURGER, Conseiller faisant fonction de président - signé par Mme Catherine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6971dc4acdc6046d4736ce60

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

de PARIS, toque : D2153 INTIMEE Société [12] Agissant poursuites et diligences de son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Marie-Catherine

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

616301474c6681071edf66f3

Appel

2 mars 2012

2 mars 2012

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques LAYLAVOIX, président Madame Catherine BOUSCANT, conseillère Madame Michèle GRAFF-DAUDRET

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

6163230b3dbed56e5e2c2eb1

Appel

2 décembre 2011

2 décembre 2011

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques LAYLAVOIX, président Madame Catherine BOUSCANT, conseillère Madame Michèle GRAFF-DAUDRET,

Source officielle
CA

9e Chambre C

615e0e3dc25a97f0381f53d2

Appel

27 juin 2014

27 juin 2014

27 JUIN 2014 N°2014/ 383 Rôle N° 12/06497 [O] [E] [P] [E] C/ EARL FLOT (FIGUES LAVANDE OLIVES TRUFFES) Grosse délivrée le : à : -Me Coralie MEUNIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dfbd3db21cbdd89692

Appel

8 octobre 2007

8 octobre 2007

DE LA RESIDENCE LA SOURCE AUX MEUNIERS 47-49 RUE HENRI BÈQUE et 14 CHEMIN DU BAS DES ORMES à MARLY LE ROI (78160) Décision déférée à la Cour : Jugement rendu le 29 Novembre 2005 par le Tribunal de Grande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd88378

Appel

21 avril 2006

21 avril 2006

MEUNIER CHARENTUS A... B... MONTABRUN C... D... E...

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

627b55b176c5d9057df800bb

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

RIEUSSEC & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, toque : 548 INTIMÉE : Mme [N] [S] veuve [M] née le 04 Octobre 1936 à [Localité 6] (69) [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Catherine

Source officielle

Page 2 sur 6

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.