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762 résultats pour « Cervera-Khelifi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aec9

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

Le système de détection d'incendie qui l'équipe a été réalisé au cours de l'année 1970 par la société Cerberus Guinard aux droits de laquelle vient la société Siemens.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c917bd3db21cbdd87315

Appel

22 juillet 2004

22 juillet 2004

. : 03/01910 Nature du recours : Appel APPELANTE : SA CERBERUS 617 rue Fourny 78531 BUC CEDEX représentée par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me DE GAUDRIC, avocat au barreau de LISIEUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871c8

Appel

16 septembre 2004

16 septembre 2004

. : 03/04641 Nature du recours : Appel APPELANTE : SA CERBERUS représentée par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de la SELARL DE GAUDRIC ET ASSOCIES, avocats au barreau de LISIEUX INTIME

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a0ff8bdcdc6046d478a3974

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

J'ai oublié mon année de naissance, je n'ai pas de cerveau. Je suis ici de manière arbitraire. Oui je suis né à [Localité 2]. Je suis né le 31 mai 1999, mais je n'ai pas de pièce d'identité.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6866137a27f49a37ec714e46

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Par déclaration du 3 [Date décès 17] 2023, l'Institut du cerveau et de la moelle épinière a interjeté appel de cette décision en ce qu'elle a dit que Mme [M] a consenti un legs à l'Institut du cerveau

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64437d4e823e6dd0f8bf81b1

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Adresse 2] Représentant : Me Thierry CODET de la SELARL CODET-CHOPIN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉE : Madame [S] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Amel KHLIFI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938fa

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

du 16 SEPTEMBRE 2016 rg no 16/ 02478 suivant déclaration d'appel en date du 26 SEPTEMBRE 2016 APPELANT : Monsieur Jean-Ulric X... ... 97421 LA RIVIERE SAINT-LOUIS Représentant : Me Amel KHLIFI

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6031dfc580b9e1b37c98ae6b

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

La société Cervello a été placée en liquidation judiciaire le 6 octobre 2015.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA06536_20230127

Admin. Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

IDF) et de condamner le CEREMA IDF à lui verser une somme de 20 000 euros en réparation des préjudices subis.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

63c79bb8da31367c908eb7d3

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

La société Cerbère ne rapporte pas la preuve que M.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6438f1cea942a604f5e931cd

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

ni ratifié celui-ci, - le tribunal de commerce de Bobigny, ayant mis un terme au maintien d'activité de la société Cerbere le 8 octobre 2018, le mandataire liquidateur de la société Cerbere n'a eu d'autre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd8853e

Appel

17 mai 2006

17 mai 2006

Khelifa MAHIEDDINE C... X... d'incident Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd88540

Appel

18 mai 2006

18 mai 2006

Khelifa D...

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CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd4b

Appel

17 mai 2006

17 mai 2006

Khelifa A...

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00264_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

A, - et les observations de Me d'Ovidio pour le CEREMA et de Me Conti pour la commune de Lyon. 1.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01521_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

6 juin 2024

le CEREMA à lui verser la somme de 10 000 euros à titre de dommages et intérêts.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA05817_20230127

Admin. Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

() ma volonté non équivoque de cesser mes fonctions en qualité de fonctionnaire stagiaire au sein du CEREMA IDF ".

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA02109_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

administratif de Lille d'annuler l'arrêté du 10 avril 2019 par lequel le directeur territorial Nord-Picardie du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA02298_20250930

Admin. Appel

30 septembre 2025

30 septembre 2025

a nécessairement influé sur la réalisation des objectifs assignés au titre de l’année 2020 ; - le CEREMA a commis une erreur manifeste sur les objectifs fixés l’année précédente ; - le CEREMA a commis

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA00444_20250715

Admin. Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

En cours d'instance, la directrice du CEREMA a pris un arrêté du 20 mai 2021 lui retirant la sanction de blâme.

Source officielle