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331 718 résultats pour « Charles-Henry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2a9

Appel

21 février 2008

21 février 2008

demeurant ...- 04310 PEYRUIS LA SOCIÉTÉ MOULIN À HUILE PASCHETTA HENRY dont le siège est 6, avenue Charles Michaud- 04700 ORAISON représentés par la SCP DE SAINT FERREOL- TOUBOUL, avoués à la Cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b2bd3db21cbdd8600a

Appel

29 mars 2002

29 mars 2002

X..., - Monsieur Henri X..., - Monsieur Antoine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c647

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Henri-Joël X... France X... épouse A... Corinne X... Henry X... Ludovic X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb48bd3db21cbdd8d3df

Appel

13 septembre 2002

13 septembre 2002

Henri Louis H..., Mme.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e79

Appel

29 janvier 2007

29 janvier 2007

Henri Y... Charles Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba7bd3db21cbdd8def5

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

Deux enfants sont issus de cette union : - Henri, né le 3 novembre 1994, - Lucie, née le 7 avril 1997.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c999bd3db21cbdd88c31

Appel

29 janvier 2007

29 janvier 2007

TANDONNET, avouésassistée de Me Henry TOUBOUL, avocatMonsieur Henri X...né le 11 Mai 1959 à GOURDON (71690)Demeurant Château la Carretta46500 ROCAMADOUR(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94ebd3db21cbdd87e45

Appel

9 février 2006

9 février 2006

Henri Y... est due à la faute inexcusable de l'employeur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d1bd3db21cbdd8659a

Appel

13 septembre 2002

13 septembre 2002

Henry Strahodinsky et à Mmes Z... et A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a433

Appel

7 février 2008

7 février 2008

C / Henry Z... Stéphane A...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165568

Appel

9 février 2017

9 février 2017

Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie — Communication des cahiers des charges (ou chartes) des agricultures biologiques responsables et intégrées, ainsi que de la pêche responsable.

Résumé IA — à vérifier
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff64

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

Henri dit C..., M. X... Henry et Mme X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90fbd3db21cbdd871e4

Appel

15 juillet 2004

15 juillet 2004

quinze Juillet deux mille quatre, par François CERTNER, Conseiller, assisté d'Eliette B..., Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Yves X... représenté par la SCP Henri

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6162700218eff35429d864c7

Appel

13 février 2014

13 février 2014

OPTIQUE et la société SOMOC, condamner solidairement et pour chacun d'entre eux, Monsieur [X] [Y], Monsieur [V] [H], Madame [M] [Y], la société HENRI OPTIQUE et la société SOMOC, à payer à la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8dd

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Henri C/ Y...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161725

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 avril 2016, à la suite du refus opposé par le proviseur du lycée Henri-Avril de Lamballe

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

615e0e05c25a97f0381f516b

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

SAS BHP ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me François DELEFORGE, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me François ILLOUZ, avocat au barreau de PARIS SAS PIERRE HENRY

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6349004d63d497adffda426a

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

LE DIRECTEUR DU GHU [Localité 5] PSYCHIATRIE ET NEUROSCIENCES SITE HENRY EY demeurant [Adresse 1] non comparant, non représenté, TIERS M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a74

Appel

6 décembre 2005

6 décembre 2005

RIGAULT, avoués assisté de Me Charles Henri COSTE, avocat Maître Jacques B... es qualité de mandataire liquidateur judiciaire de la société ICS ASSURANCES SA suivant jugement du TC de NANTERRE du 30 /

Source officielle
CA

Avis

CADA:20210706

Appel

25 mars 2021

25 mars 2021

2021, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication d'une copie du rapport sur le service de chirurgie cardiaque d'Henri

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

LELONG-BONNARIC, Charles-Henry, Emmanuel

SIREN 798441283Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

16/08/2026

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Créations

LASKAR, Eric Henry Charles

SIREN 334509650Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

05/08/2026

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Créations

EVELLIN, Charles-Henry, César, Jacques

SIREN 798117529Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

14/07/2026

Voir →

Créations

HENRY, Florent, Charles-francois

SIREN 106971955Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

05/07/2026

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Créations

BESSONNARD, Henry-Charles, Alain

SIREN 106766306Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

01/07/2026

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