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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d57
15 septembre 2006
15 septembre 2006
Sont produites de nombreuses attestations de clients de la société Raoul Y... indiquant avoir traité avec Monsieur B... en sa qualité de directeur commercial de la société Raoul Y... avec lequel ils négociaient
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6871efa057f38d6b27c2760b
11 juillet 2025
11 juillet 2025
EDITIONS RAOUL BRETON, prise en la personne de son directeur général unique, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d371
17 février 2010
17 février 2010
AMENAGEMENT ET PROMOTION PSA C / Raoul X... S. C. P.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d67
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Raoul X... ont contracté mariage le 18 août 2007 devant l'officier d'état civil de la commune de Cayenne (Guyane).
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed9c
5 septembre 2011
5 septembre 2011
Raoul X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd8661f
25 juin 2002
25 juin 2002
Il était constaté dans le sang de Monsieur Raoul Y... un taux d'alcool de 1,1 g par litre.
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd8811a
28 février 2006
28 février 2006
de cette procédure avec la procédure sur intervention forcée précitée, présentée par la CCM de BEAUCOURT, - débouté la SCI LES BLESSONIERS et Raoul X... de leurs demandes, - condamné Raoul X... et la
Source officielleConseil
CADA:20165088
1 décembre 2016
1 décembre 2016
Mairie de Chilly-Mazarin — Caractère communicable, à un candidat évincé, des bons de commande émis par la ville, relatifs à l'exécution du marché public portant sur le transport collectif de personnes.
Résumé IA — à vérifier1ère Chambre
68f07d9ebfd83326c706378f
14 octobre 2025
14 octobre 2025
LOISEAU AUTOMOBILE Représentant : Me Rui manuel PEREIRA de la SCP TERTIO AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIMES : Madame [O] [K] Représentant : Me Raoul GOTTLICH de la SCP SCP D'AVOCATS RAOUL
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a8fd
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Les héritiers de Monsieur Raoul Y..., décédé le 3 mai 2002, ont refusé de signer la promesse de vente.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162da76dda066944ee0e8ec
31 mai 2012
31 mai 2012
-------------------------- ARRÊT DU : 31 MAI 2012 fc (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle : 11/03838 Madame [M] [S] c/ SAS RAOUL
Source officielleRéférés
63d379f8d1bc2605de4b4901
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Par acte du 30 mars 2018, la SARL Les Margats de Raoul a acquis le fonds qui appartenait à la société Etoile des caps.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66274ef8c1c6ed00087b3d9d
22 avril 2024
22 avril 2024
[K] [O] [Z] né le 01 Décembre 1992 à [Localité 2], de nationalité nigérianne RETENU au centre de rétention de [1], assisté de Me Catherine Chilot-Raoul, avocat de permanence au barreau de Paris et
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01292_20240228
28 février 2024
28 février 2024
B, représenté par Me Chilot-Raoul, avocat, demande à la cour : 1°) d'infirmer ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, les décisions l'obligeant à quitter le territoire français sans délai
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02172_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
jugement n° 1900052, 1900942 de ce tribunal du 2 juillet 2020, d'enjoindre au recteur de l'académie de Besançon de prononcer sa réintégration sur un poste de titulaire au sein du lycée professionnel " Raoul
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c39b
9 juin 2008
9 juin 2008
Monsieur Raoul Alexandre Y... et Madame Rose Aimée Y... ont acquis les 19 et 21 juin 1968 un terrain situé... d'une contenance de 10 320 m2 cadastrée....
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT03289_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
B A et l'EARL A ont demandé au tribunal administratif de Rennes d'annuler l'arrêté du 28 mai 2020 par lequel le maire de Marcillé-Raoul (Ille-et-Vilaine) ne s'est pas opposé à la déclaration préalable
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901d1
30 janvier 2013
30 janvier 2013
, avocats au barreau de BASTIA SOCIETE FRANCAISE DE COURTAGE D'ASSURANCES DU PERSONNEL DEXIA SOFCAP prise en la personne de son représentant légal 18020 BOURGES CEDEX défaillante Monsieur Raoul
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c31f
2 juin 2008
2 juin 2008
suivant déclaration d'appel en date du 20 AVRIL 2007 rg no 07 / 056 APPELANTS : Monsieur Gildas X... es qualité de gérant de la SARL AMBULANCES SAINTE-THERESE ... 97420 LE PORT Monsieur Loic Raoul
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
696a1855cdc6046d47821425
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : - Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre, - Madame Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère , - Madame
Source officiellePage 2 sur 190