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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aaeb

Appel

1 décembre 2005

1 décembre 2005

K Christian X... C / Valérie Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c873bd3db21cbdd8551c

Appel

22 février 2001

22 février 2001

juridictionnelle de REIMS) COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me Élisabeth BRONQUARD ANGELINI, avocat au barreau de REIMS, INTIME Monsieur Christian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d46b

Appel

17 janvier 2011

17 janvier 2011

C/ LE PROCUREUR GENERAL COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 17 Janvier 2011 APPELANTE : Mme Christina Gabriela Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Chambre civile

679b15a691bdc4437536536e

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

de la clause résolutoire ; - DÉBOUTÉ, par voie de conséquence, la SCI 5 Bouts de l'ensemble de ses demandes ; - DÉBOUTÉ la SCI 5 Bouts de sa demande fondée sur le fondement de l'article 700 du code

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b229

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

Benjamin Christian Lionel Z... Christian Z... Christiane A... épouse Z...

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdd30b1986863997d5d81c7

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Mme Christiane F... épouse Z... M. Jean-Philippe A... Mme Roselyne B... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0da

Appel

4 mai 2009

4 mai 2009

Stéphane X..., Christiane Y..., Gérard B..., Guy-Bernard Z..., Valérie E... et Christine G..., conducteurs, étaient affectés à moins de 65 % de leur temps de travail effectif au marché.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd87031

Appel

30 octobre 2003

30 octobre 2003

Françoise BONIFACE et Marie-Christine CHANDELIER, le Docteur X... qui conteste quant à lui avoir tenu de tels propos, leur aurait demandé "si c'était pour leur confort ou celui de la patiente qu'elles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e6bd3db21cbdd86952

Appel

11 juin 2003

11 juin 2003

Il doit revenir à chacun des deux parents 21.000 ä par enfant soit 42.000 ä à Christine A... épouse X... et 42.000 ä à Jean Claude X... ; Et aux grands parents : pour Z...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6163aeb28d16be2ca5050b64

Appel

2 décembre 2010

2 décembre 2010

1963 à [Localité 12] de nationalité française profession : chauffeur poids lourds demeurant [Adresse 7] représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assisté de Maître Christian

Source officielle
CA

2ème Chambre

653ca6bf83c9498318209e43

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

manque de lubrification, la boîte de vitesses ayant été remplacée par M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

653a06eed0451e8318d0ebc1

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

DA LUZ, Présidente de chambre Madame Véronique BOST, Conseillère Mme Fabienne ROUGE, Présidente de chambre qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Christine DA LUZ dans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d8f

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

libertés et de la détention du Tribunal de Grande Instance de BOURGOIN-JALLIEU en date du 20 novembre 2014 suivant déclaration d'appel reçue le 01 Décembre 2014 ENTRE : APPELANT (E) Madame Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8fec9

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

RG N : 12/ 00400 AFFAIRE : SARL TANNERIE GAL C/ SARL LCI, SA SOMMIER, Compagnie d'assurances ALLIANZ, anciennement AGF, SA BABCOCK WANSON, Me Christian X..., en qualité de liquidateur judiciaire

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6162fdfa3ebbdffcbea6aa93

Appel

1 septembre 2011

1 septembre 2011

muni d'un pouvoir régulier, INTIMÉE : La SAS AGL FINANCES, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 3] représentée par Maître Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd914f6

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

Christian Z... lequel a déposé son rapport le 15 février 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb30bd3db21cbdd8d0c6

Appel

15 novembre 2006

15 novembre 2006

C / Marie-Christine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c944bd3db21cbdd87c9f

Appel

30 novembre 2005

30 novembre 2005

TRADIBAT CONSEIL Christine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb49bd3db21cbdd8d3f6

Appel

19 mai 2010

19 mai 2010

LE SOU MEDICA C / Christiane Y... épouse Z... Sabrina Z... Alexia Z... Julien Z... Marcelle A... épouse Z... Christian Z... Annie Z... épouse B...

Source officielle
CA

16e chambre

5fdb63cad041d241cbbaae78

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

Cette SCI était propriétaire du local commercial situé à [Adresse 6], où la SARL BOOST 2 ROUES exploitait son fonds de commerce, initialement, avant son déménagement à [Localité 3].

Source officielle

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