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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9ebbd3db21cbdd89948
22 janvier 2007
22 janvier 2007
Madame Christine B... conteste l'existence de biens propres à Monsieur Christian X... non récupérés par lui.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6031f563ab72dd2deafa4a5d
30 mai 2018
30 mai 2018
un administrateur à la succession de Denise D..., - débouté Mme Marie-Christine X... de sa demande à l'encontre de Mme Christine Z... et Mme Elisabeth Z... tendant à lui voir déclarer inopposable la
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87ccd
6 octobre 2005
6 octobre 2005
Subsidiairement, il concluait à une expertise psychiatrique de Christine Y....
Source officielleCour d'Appel
6253c933bd3db21cbdd878d6
22 mars 2005
22 mars 2005
, la concluante se prénommant désormais Christine, Sarah, Davina X....
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e724
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Christine Y... en application de l'article 700 du code de procédure civile
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d65
8 novembre 2007
8 novembre 2007
C/ Christiane Z..., veuve X... PARTIES EN CAUSE : Monsieur Sylvain X... né le 19 avril 1975 à MONTBELIARD demeurant ... Madame Christine X..., divorcée Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8ad0c
18 mars 2008
18 mars 2008
EXCEL PROMOTION 60 rue St Nicolas Bat B 49100 ANGERS représentée par Maître ALEXANDRE de la SCP FIDAL, avocat au barreau d' ANGERS, INTIMEE : Madame Christine A... ... 69440 SAINT LAURENT
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930a7
24 mars 2016
24 mars 2016
Le procès-verbal de saisie a été dénoncé à la société Christine Fleurs par acte du 3 juillet 2014.
Source officielleChambre Commerciale
5fde71de69882b4ad85b8271
28 juin 2018
28 juin 2018
d'un arrêt rendu le 28 avril 2015 par la Cour d'Appel de CHAMBERY et suite à un arrêt de cassation du 15 septembre 2016 SUIVANT DÉCLARATION DE SAISINE DU 08 décembre 2016 APPELANTE : SA CHRISTIN
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862e6
28 mars 2002
28 mars 2002
Christine C/ Association AZIMUT GÉRONTOLOGIE. Jugement du Conseil de Prud'hommes ANGERS du 10 Novembre 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db5e
5 janvier 2011
5 janvier 2011
No 09/03755 AFFAIRE : Marie Christine X... C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfe7
10 mai 2011
10 mai 2011
Pour ce qui la concerne la société CHRISTIN conclut ce qui suit devant la cour : - infirmer le jugement entrepris en ce qu'il a retenu la responsabilité de la société CHRISTIN, - rejeter la demande
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf7d
3 juin 2008
3 juin 2008
No 07/05108 AFFAIRE : Christine, Mauricette, Paule X... épouse Y... C/ Christian, Marcel, Louis Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd92397
6 mai 2015
6 mai 2015
Elle s'oppose à la demande de délai de grâce formée par Mme Christine X....
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6c5
8 février 2011
8 février 2011
Il y a bien, certes, une proposition de formation cariste faite à Mme Christine X... par la société Lacheteau, " en 2006, lors d'un retour... après un long arrêt-maladie ", refusée par Mme Christine X.
Source officielleContestations avocats
63d4cd2592a57405de331840
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Elle expose avoir consulté Maître Christine Teisseire dans le cadre d'une procédure de divorce par consentement mutuel.
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdb9
19 juin 2008
19 juin 2008
Vu le jugement déféré qui a débouté Madame Marie-Christine X... de toutes ses demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92270
10 avril 2015
10 avril 2015
Ahmed Y... au conseil de Mme Christine X... du 2 novembre 2009 porte engagement de sa part de rembourser l'intéressée, mais conteste le montant de la somme réclamée, - l'attestation de Mme Christiane Z
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd9226f
10 avril 2015
10 avril 2015
Devant la cour, Mme Christine X... réclame une somme de 56. 160 ¿.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1bb
7 juin 2011
7 juin 2011
Par jugement du 14 avril 2010, le conseil de prud'hommes de Laval a : - dit que le licenciement de madame christine Y...est nul, - condamné les Ambulances X... à verser à madame Christine Y...les sommes
Source officiellePage 2 sur 1808
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