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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ede
27 novembre 2013
27 novembre 2013
E prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social C/ Monsieur Christian X...
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c203
26 février 2008
26 février 2008
VINGT SIX FEVRIER DEUX MILLE HUIT LA CHAMBRE CIVILE DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY a rendu l'arrêt dont la teneur suit : dans la cause n° 07 / 00276- 2e Chambre opposant : APPELANT Monsieur Gaston
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dccb
18 avril 2011
18 avril 2011
Il sera donné acte à Mme Y... de ce qu'elle offre de rencontrer et d'héberger ses deux garçons à leur première demande. Elle demande que M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63c1056abf9fd47c90a136c1
12 janvier 2023
12 janvier 2023
à payer à la SCI Gaston la somme de 15 000 euros à titre de dommages et intérêts pour immobilisation ; - débouté la SCI Gaston de ses demandes plus amples et contraires ; - débouté Mme [D] et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91435
14 avril 2014
14 avril 2014
Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, l'audience a été tenue par Madame Christine MISSOUX-SARTRAND Conseiller faisant fonction de Président et Monsieur Luc SARRAZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93eca
26 janvier 2018
26 janvier 2018
* * * Selon acte authentique du 13 juillet 2010, la société Cenpac (filiale de la société Gascogne) a vendu à la société Gascogne un bâtiment industriel (bâtiment 2), à usage de bureaux et
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8c5
27 mars 2008
27 mars 2008
Philippe Henry Gaston X...- Y... de Z... François Marie Georges Henri X...- Y... de Z... Marc Marie Denis X...- Y... de Z... Nicolas Arnaud Marc X...- Y... de Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd9279d
1 octobre 2015
1 octobre 2015
Représenté par Me Florent BERDEAUX-GACOGNE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1515 Assisté sur l'audience par Me Emmanuelle LABANDIBAR-LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2163, substitué sur
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927d2
13 avril 2015
13 avril 2015
Gaston X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e29
29 janvier 2016
29 janvier 2016
SUR QUOI Attendu que Mostafa X... et Nathalie Y..., qui vivent actuellement séparés, ont eu ensemble quatre enfants : trois garçons nés entre 1989 et 1992 et une fille, Z..., née le 23 novembre 1998
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d0c
1 juin 2006
1 juin 2006
Christian REMENIERAS, conseiller Greffier, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eac3
17 janvier 2012
17 janvier 2012
dans l'affaire opposant : APPELANTS : Monsieur Christian X...
Source officielleJuge des référés
DCA_24NT03438_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Gaspon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJuge des référés
DCA_24NT03450_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Gaspon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
DCA_24NT03567_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Gaspon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJuge des référés
DCA_24NT03572_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Gaspon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJuge des référés
DCA_24NT03575_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Gaspon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
Commune de PLANGUENOUAL, engagée par Mme Jeannine Xc/M. Gaston Z
6253c8cdbd3db21cbdd864f3
29 janvier 2003
29 janvier 2003
Gaston Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1de
29 novembre 2007
29 novembre 2007
lors du prononcé de l'arrêt : Madame Christiane E...
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902c5
19 février 2013
19 février 2013
C/ UDAF DU FINISTERE Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE, Conseiller,
Source officiellePage 2 sur 19
PIQUE NIQUE GASCON, MAGNE, Isabelle, Marie-Christine, BOULET
01/06/2011
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PIQUE NIQUE GASCON, MAGNE, Isabelle, Marie-Christine, BOULET
25/03/2011
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BELMONTE, GASCON, Christine, Suzanne, OURNAC
04/12/2009
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PIQUE NIQUE GASCON, MAGNE, Isabelle Marie-Christine, BOULET
04/10/2009
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La Grignotte, GUITOU, GASCON, Véronique, Christine, Dominique, MARQUET
27/06/2008
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