Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
5fde06f442297da65a86bc35
6 juillet 2018
6 juillet 2018
Christophe X..., Monsieur A... et Monsieur C..., autre salarié de la SARL T&T NATURE, 'travaillaient régulièrement tous les 3" et que 'Christophe X... montait à BEAUREGARD au moins 1 à 2 fois par mois'
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 10 Juin 2008c/Monsieur X
6253cb06bd3db21cbdd8cb1a
10 octobre 2008
10 octobre 2008
Christopher, Karim, Cyril né le 26 Août 1986 à AMIENS (80) Fils de X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e206
14 juin 2011
14 juin 2011
- que monsieur Christophe X... est revenu en mars 2009 sur son acceptation de la reprise du secteur commercial de son père avec une baisse de commissionnement, et que l'employeur par lettre du 14 avril
Source officielleOpp. Taxes
6031f7d821fb7a3059f26c93
29 mai 2018
29 mai 2018
Christophe X....
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c271
12 décembre 2007
12 décembre 2007
S'agissant du rappel de salaire sur la base d'un temps complet, Christophe X..., conformément aux stipulations du contrat de qualification, a été rémunéré à hauteur de 65 % du SMIC correspondant à son
Source officielleCour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c790
15 septembre 2008
15 septembre 2008
ESKULANAK C / Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
Mars 2007 M. le Procureur de la République, le 12 Mars 2007c/Monsieur Q
6253c9debd3db21cbdd8965b
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Christophe, le 09 Mars 2007 M. le Procureur de la République, le 12 Mars 2007 contre Monsieur Q...
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89ca1
7 novembre 2007
7 novembre 2007
Novembre 2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 01257 Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 JANVIER 2007 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE SETE No RG06 / 00101 APPELANT : Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8db
28 mars 2008
28 mars 2008
Christophe, décédé le 4 mars 2006, * C...
Source officielle17e Chambre B
5fdd71de25e8551dfbbdac14
13 septembre 2018
13 septembre 2018
APPELANT Monsieur Christophe X..., demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0b7
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Christophe n'est pas soumis à une durée légale de travail déterminé. Il bénéficiera d'une rémunération brut de base de : -2 000 € pendant la période d'essai -2 300 € en cas d'embauche définitive.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4a3
5 juillet 2011
5 juillet 2011
emploi similaire, avec une rémunération équivalente ; que le refus de monsieur Christophe X...justifiait dès lors son licenciement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0d0
7 février 2012
7 février 2012
Christophe Y... doivent être considérés comme prescrits.
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0b9
28 avril 2008
28 avril 2008
a liquidé l'astreinte prononcée par le juge des référés du tribunal de grande instance de Basse-Terre aux termes de son ordonnance en date du 5 / 8 / 2003 confirmée par arrêt de la cour d'appel de Basse-Terre
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86ce1
16 décembre 2004
16 décembre 2004
Nä 03/07859 AFFAIRE : Christophe X... C/ S.A. LAPEYRE ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898c4
17 octobre 2007
17 octobre 2007
Christophe X... a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b562
30 avril 2008
30 avril 2008
Christophe X... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9023e
5 février 2013
5 février 2013
Christophe Y... a saisi le conseil de prud'hommes pour contester son licenciement.
Source officielleChbre des Aff. Familiales
5fdbdea3c4dff3bdd48a4945
22 janvier 2019
22 janvier 2019
Christophe Y... du surplus de ses demandes, - condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f707
15 mai 2012
15 mai 2012
Christophe X... ont été en augmentation constante à compter de novembre 2008, hors une baisse en janvier 2009 ; La société CII Industrielle ne peut enfin reprocher utilement à M.
Source officiellePage 2 sur 323