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860 résultats pour « Christophe PETTITI SELEURL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c5b

Appel

14 décembre 2015

14 décembre 2015

Christophe Y... C. M/ A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a7a5

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

Christophe CHARRIER, ancien gérant de la société CONEEX et la SELARL MALMEZAT PRAT, prise en qualité de mandataire liquidateur de la société CONEEX, sollicitent la condamnation de Pierre E... à payer :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd49bd3db21cbdd92d56

Appel

15 janvier 2016

15 janvier 2016

Représentés tous deux par Me Patrick MCKAY de la SELARL MCKAY, avocat au barreau de PARIS, toque : C0514 Assistés sur l'audience par Me Vincent PROUST, avocat au barreau de PARIS, toque : C0514

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6968c6e4cdc6046d47613244

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

14] - COMPASS [11] Requête en omission de statuer : Sursis à statuer Copie exécutoire délivrée le : à : Copie certifiée conforme délivrée le : à: - Me Christophe

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

673d80052ef9cbf408e1f914

Appel

26 juillet 2024

26 juillet 2024

[H] [Y] ; Après avoir entendu : - Me Sabine PETIT, en sa plaidoirie, - la SELARL ACTIS AVOCATS, en sa plaidoirie, - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd9260b

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

Christophe Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e9e482154299c7318fb328

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

(64) de nationalité française [Adresse 3] (AUSTRALIE) Madame [J] [Z] [T] née le 27 août 1974 à [Localité 9] (64) de nationalité française [Adresse 5] (ETATS UNIS) Représentant : Maître Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91b85

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65321b5e9e4ea48318f5b03a

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

procédure d'appel : ENTRE : Monsieur [O] [X] né le 1er janvier 1956 à Laouameur (Maroc) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté et assisté de Maître TORTIGUE de la SELARL

Source officielle
CA

5ème Chambre

69fc1f64cdc6046d47e0b73d

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Sophie RAITIF de la SELARL ALEO, plaidant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉ :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e42d

Appel

1 juillet 2011

1 juillet 2011

Jean-Christophe X... ... 69390 VOURLES représentés par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assistés de Me Sébastien SEMOUN, avocat au barreau de LYON SELARL P...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c39

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 20 Septembre 2012, enregistrée sous le no 11/ 00395 ARRÊT DU 04 Novembre 2014 APPELANT : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6788a098a1dbfbd5d79cd598

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

immatriculée au RCS de Nanterre sous le n° 791 597 453 [Adresse 3] [Localité 5] Représentants : Me Christophe DEGACHE de la SELARL DEGACHE CHRISTOPHE AVOCAT, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE (postulant

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6350e4fd42150aadff23dc2e

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Madame [L] [B] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Florence ARÇON collaboratrice de Me Philippe BENSUSSAN de la SELARL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f8d

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Représentée par la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ M. Christophe Laurent Y... né le 12 Août 1971 à NOUMEA (98800) demeurant ...

Source officielle
CA

Référés Civils

668e2578fcf93851fdd64893

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Vu l'assignation en référé délivrée le 28 mai 2024 ENTRE : Madame [M] [X] [S] [P] épouse [V] née le 22 Juillet 1942 à [Localité 12] (56) [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

680875c7dfde5caae99bd080

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

n°420518805, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL

Source officielle
CA

Référés Commerciaux

65b0c1368d0ccf000877e79f

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

n°420518805, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f61

Appel

9 décembre 2013

9 décembre 2013

Christophe Edouard X...

Source officielle
CA

Chambre 1-9

653219ce9e4ea48318f5a98d

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

PETIT Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité 10] en date du 26 Janvier 2023 enregistré au répertoire général sous le n° 18/00033.

Source officielle

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