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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c5b
14 décembre 2015
Christophe Y... C. M/ A.
6253ca41bd3db21cbdd8a7a5
19 mars 2008
Christophe CHARRIER, ancien gérant de la société CONEEX et la SELARL MALMEZAT PRAT, prise en qualité de mandataire liquidateur de la société CONEEX, sollicitent la condamnation de Pierre E... à payer :
6253cd49bd3db21cbdd92d56
15 janvier 2016
Représentés tous deux par Me Patrick MCKAY de la SELARL MCKAY, avocat au barreau de PARIS, toque : C0514 Assistés sur l'audience par Me Vincent PROUST, avocat au barreau de PARIS, toque : C0514
8ème Ch Prud'homale
6968c6e4cdc6046d47613244
14 janvier 2026
14] - COMPASS [11] Requête en omission de statuer : Sursis à statuer Copie exécutoire délivrée le : à : Copie certifiée conforme délivrée le : à: - Me Christophe
Chambre des Rétentions
673d80052ef9cbf408e1f914
26 juillet 2024
[H] [Y] ; Après avoir entendu : - Me Sabine PETIT, en sa plaidoirie, - la SELARL ACTIS AVOCATS, en sa plaidoirie, - M.
6253cd23bd3db21cbdd9260b
2 juillet 2015
Christophe Y...
1ère Chambre
68e9e482154299c7318fb328
10 octobre 2025
(64) de nationalité française [Adresse 3] (AUSTRALIE) Madame [J] [Z] [T] née le 27 août 1974 à [Localité 9] (64) de nationalité française [Adresse 5] (ETATS UNIS) Représentant : Maître Christophe
6253ccedbd3db21cbdd91b85
23 octobre 2014
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
65321b5e9e4ea48318f5b03a
18 octobre 2023
procédure d'appel : ENTRE : Monsieur [O] [X] né le 1er janvier 1956 à Laouameur (Maroc) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté et assisté de Maître TORTIGUE de la SELARL
5ème Chambre
69fc1f64cdc6046d47e0b73d
6 mai 2026
LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Sophie RAITIF de la SELARL ALEO, plaidant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉ :
6253cbc8bd3db21cbdd8e42d
1 juillet 2011
Jean-Christophe X... ... 69390 VOURLES représentés par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assistés de Me Sébastien SEMOUN, avocat au barreau de LYON SELARL P...
6253ccefbd3db21cbdd91c39
4 novembre 2014
origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 20 Septembre 2012, enregistrée sous le no 11/ 00395 ARRÊT DU 04 Novembre 2014 APPELANT : Monsieur Christophe
Chambre Commerciale
6788a098a1dbfbd5d79cd598
15 janvier 2025
immatriculée au RCS de Nanterre sous le n° 791 597 453 [Adresse 3] [Localité 5] Représentants : Me Christophe DEGACHE de la SELARL DEGACHE CHRISTOPHE AVOCAT, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE (postulant
Pôle 1 - Chambre 5
6350e4fd42150aadff23dc2e
19 octobre 2022
Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Madame [L] [B] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Florence ARÇON collaboratrice de Me Philippe BENSUSSAN de la SELARL
6253ccb2bd3db21cbdd90f8d
28 novembre 2013
Représentée par la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ M. Christophe Laurent Y... né le 12 Août 1971 à NOUMEA (98800) demeurant ...
Référés Civils
668e2578fcf93851fdd64893
9 juillet 2024
Vu l'assignation en référé délivrée le 28 mai 2024 ENTRE : Madame [M] [X] [S] [P] épouse [V] née le 22 Juillet 1942 à [Localité 12] (56) [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Christophe
3ème Chambre Commerciale
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23 janvier 2024
n°420518805, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL
Référés Commerciaux
65b0c1368d0ccf000877e79f
6253ccb1bd3db21cbdd90f61
9 décembre 2013
Christophe Edouard X...
Chambre 1-9
653219ce9e4ea48318f5a98d
19 octobre 2023
PETIT Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité 10] en date du 26 Janvier 2023 enregistré au répertoire général sous le n° 18/00033.
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