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154 résultats pour « Cittadini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

68fb978011af6ba0065f3b97

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Mme [E] était affectée au nettoyage de l'hôtel « Citadines Saint-Germain » à [Localité 9].

Source officielle

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CA

11e chambre

60353ac5ed441164c52b5874

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

à la cour : Jugement rendu(e) le 03 Juin 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° RG : 13/00438 Copies exécutoires délivrées à : la AARPI Cabinet Lanes & CITTADINI

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163285

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

résidence Ti- Savan Baie Mahault ; 19) résidence Maracudja à Basse-Terre ; 20) résidence S.Balgui Basse-Terre ; 21) résidence la Belle Créole ; 22) résidence Dos Marsolle Bouilllante ; 23) résidence Les Citadines

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

68edd8ed87178132e193501a

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

2022 par le Conseil de Prud'hommes de NANTERRE Formation paritaire N° Section : I N° RG : F 19/00187 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Audrey HINOUX Me Agnès CITTADINI

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL01988_20250624

Admin. Appel

24 juin 2025

24 juin 2025

Des réponses aux moyens relevés d'office ont été présentées le 6 juin 2025 pour la société Alpha services et pour la société Citadis. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

19e chambre

603776919b5b6c52770bcf14

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

rendu(e) le 30 Janvier 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 10/02000 Copies exécutoires délivrées à : la AARPI Cabinet Lanes & CITTADINI

Source officielle
CA

19e chambre

6036df36a5d1497cdf010d2e

Appel

9 juillet 2015

9 juillet 2015

cour : Jugement rendu le 26 Juin 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° RG : 13/00010 Copies exécutoires délivrées à : Me Diego DIALLO la SCP LANES ET CITTADINI

Source officielle
CA

2ème chambre section A

63660b3fbb0cef7f742792e0

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

EXPRO, JCP D'AVIGNON 20 octobre 2020 RG :11-16-857 [T] C/ [BW] [LT] [JG] [R] [BL] [BL] [RG] [YG] [E] EPOUSE [PA] Société CITADIS Grosse délivrée le à Me Lemaire SCP Puech

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c1bd3db21cbdd862bf

Appel

21 mars 2002

21 mars 2002

figurant sur le fourreau, loin d'évoquer un habitat traditionnel, s'apparente, par son caractère pimpant neuf et par la vivacité des couleurs de la photographie, à l'opulente résidence secondaire d'un citadin

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL20870_20230330

Admin. Appel

30 mars 2023

30 mars 2023

C... a demandé au tribunal administratif de Nîmes d’annuler, d’une part, l’arrêté du 24 avril 2019 par lequel le préfet de Vaucluse a déclaré cessible, au bénéfice de la société Citadis, la parcelle cadastrée

Source officielle
CA

19e chambre

5fd92779c60727066e0cbe1d

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY Section : C N° RG : F 16/00347 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : SCP BENOIST/REDON AARPI Cabinet Lanes & CITTADINI

Source officielle
CA

15e chambre

615e0df5c25a97f0381f50cc

Appel

22 octobre 2014

22 octobre 2014

2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Commerce N° RG : 12/00347 Copies exécutoires délivrées à : Me Arnauld BERNARD la AARPI Cabinet Lanes & CITTADINI

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20MA00552_20220530

Admin. Appel

30 mai 2022

30 mai 2022

du dossier, et notamment pas des plans produits à l’instance ou du contrat de concession d’aménagement conclu en mars 2012 entre la communauté d’agglomération Luberon Monts de Vaucluse et la société Citadis

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6971bda0cdc6046d47328006

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [K] [V] née le 20 décembre 1969 à [Localité 9] (13) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Agnès CITTADINI

Source officielle
CA

19e chambre

603271004358d2a55ea8a073

Appel

31 janvier 2018

31 janvier 2018

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Activités diverses N° RG : 14/01534 Copies exécutoires délivrées à : Me Isabelle GUYADER-DOUSSET AARPI Cabinet Lanes & CITTADINI

Source officielle
CA

Avis

CADA:20202466

Appel

31 décembre 2020

31 décembre 2020

dossier de saisine comprenant toutes les annexes éventuelles, pour avis domanial, ayant donné lieu à l'émission de l'avis de France Domaine sous la référence 2011‐031V1095 relatif à la préemption par CITADIS

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01063_20220426

Admin. Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Procédure contentieuse antérieure : Mme A C a demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler l'arrêté du 24 avril 2019 par lequel le préfet de Vaucluse a déclaré cessible, au bénéfice de la société Citadis

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

615e0e0bc25a97f0381f51b6

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

pris en sa qualité de délégué syndical central [Adresse 12] [Localité 2] Représenté par Me Stéphane FERTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075, avocat postulant Représenté par Me Agnès CITTADINI

Source officielle
CA

5e Chambre

60339a1320613e4ee67112d0

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

rendu le 01 Juillet 2015 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de MONTMORENCY Section : Commerce N° RG : 12/01095 Copies exécutoires délivrées à : la AARPI Cabinet Lanes & CITTADINI

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

64f02e47db41fad969879b10

Appel

30 août 2023

30 août 2023

MY2MI Représentés par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier LC6320 Assistés de Me Julie CITTADINI de la SCP LEFEVRE PELLETIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS C/ - S.A.S

Source officielle