D'AIX-EN-PROVENCE 1ère Chambre A ARRÊT AU FOND DU 27 JUIN 2017 A.D N° 2017/ Rôle N° 15/19349 [M] [N] C/ [R] [W] Grosse délivrée le : à :Me Ramognino

AIX-EN-PROVENCE) représenté par Me Michelle CHAMPDOIZEAU-PASCAL de la SCP PASCAL - CHAMPDOIZEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Madame [O] [Z] épouse [H] représentée par Me Claude

DU 21 OCTOBRE 2020 ALG N° 2020/ 192 Rôle N° RG 17/12188 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAZBC [X] [Z] C/ [R] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Claude

HAVAS VOYAGES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Claude RAMOGNINO Me Françoise BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal judiciaire d'AIX-EN-PROVENCE

EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 10 JANVIER 2013 N° 2013/ 10 Rôle N° 12/04261 [H] [K] C/ [G] [O] Grosse délivrée le : à : Me RAMOGNINO

APPELANTE SAS LA BOUTIQUE DU GLACIER dont le siége social est [Adresse 1] représentée par la SCP PRIMOUT FAIVRE, avoués à la Cour, assistée par Me Claude RAMOGNINO, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 5] [Localité 2] Chambre 2-4 N° RG 19/11252 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BES3F Ordonnance n° 2025/M207 Monsieur [R] [D] [Y] représenté par Me Claude RAMOGNINO

au barreau de MARSEILLE, INTIMEE Société civile S CCV LES HAUTS DU NEUVIEME, prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège, [Adresse 1] représentée et plaidant par Me Claude

FEVRIER 2017 N° 2017/91 Rôle N° 14/19198 [O] [X] C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR Grosse délivrée le : à : Me RAMOGNINO

2018 L.V N° 2018/ Rôle N° N° RG 16/15537 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7EZJ [V] [S] [H] [C] C/ COMMUNE DE [Localité 1] Grosse délivrée le : à :Me Ramognino

SEPTEMBRE 2015 N° 2015/ 482 Rôle N° 13/07156 CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE C/ [N] [I] Grosse délivrée le : à :TRUPHEME RAMOGNINO

mandataire judiciaire de l'association ARC VALLEE, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentées par Me Clarisse DORMEVAL, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentées par Me Claude

Localité 5] Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 - N° du dossier 22078007 Représentant : Me Christophe RAMOGNINO

un commandement de payer visant la clause résolutoire pour avoir paiement de l'échéance du 05 / 07 / 07 s'élevant à la somme de 6 098, 49 € uros et celle de décembre 2007 de 2 025, 77 € uros.

: Jugement du 23 Janvier 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 18/05326 APPELANTE Madame [Y] [G] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Christophe RAMOGNINO

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 27 JUIN 2008 No 2008/ Rôle No 08/00070 Jean Michel Claude X...

siège social [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER (postulant) et par Me RAMOGNINO

procédure en nullité du compromis de vente, madame [O] a énoncé un lien entre les deux actes et que la reconnaissance a été émise en garantie de la restitution du prix de 270 000 € et du paiement de la clause