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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile

608e40fd9bb39c1b3b8d64c3

Appel

29 avril 2021

29 avril 2021

GREFFIER Lors du dépôt des dossiers et du prononcé : Melle Claudie Solignac, greffier placé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4abd3db21cbdd92d6c

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

APPELANTE : Madame Claudette X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89846

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

c / Madame Claudette Z... divorcée A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame Ginette X... épouse Yc/Madame Claudette Z

6253ca3dbd3db21cbdd8a6c6

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

c/ Madame Claudette Z... divorcée A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d2bd3db21cbdd865bc

Appel

25 octobre 2002

25 octobre 2002

Première Chambre B ARRÊT R.G : 01/06817 Mme Claudette Marie Louise LE X... épouse Y... Z.../ M. Jean Pascal Y... S.A. COFIDIS Réformation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM A...

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02417_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Par une décision du 9 janvier 2023, le conseil de discipline du collège Camille Claudel de Vitrolles a prononcé à l’encontre C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd71bd3db21cbdd935ec

Appel

14 octobre 2016

14 octobre 2016

Pascal X...a assigné Mme Claudette Y...et la SCP Le Breton & Associés à l'effet de   voir : - condamner solidairement Mme Claudette Y...et la SCP Le Breton & Associés à procéder à leurs frais, aux actes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd9194d

Appel

16 juillet 2014

16 juillet 2014

Bernard X... et son épouse Mme Claudette Y... aux dépens.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA01287_20231229

Admin. Appel

29 décembre 2023

29 décembre 2023

A, gérant de la SARL Clauderer. Considérant ce qui suit : 1. La SARL Clauderer a pour activité la commercialisation de traitements personnalisés contre l'alopécie.

Source officielle
CA

1re chambre civile

627b55bf76c5d9057df800ff

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

846 et 847 du 18 juillet 2011) ORDONNANCE DU 10 MAI 2022 N° 2022 - 101 N° RG 22/02344 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PM23 [Y] [I] C/ LE DIRECTEUR - CENTRE HOSPITALIER CAMILLE CLAUDEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e7ee

Appel

25 octobre 2011

25 octobre 2011

Selon engagements joints au contrat de location, Mme Claudette X... et Melle Christelle X... se sont portées cautions solidaires de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddfbd3db21cbdd94ca3

Appel

29 avril 2021

29 avril 2021

GREFFIER Lors du dépôt des dossiers : Mlle Claudie SOLIGNAC, greffier placé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcdbd3db21cbdd9484e

Appel

23 décembre 2019

23 décembre 2019

Représentée par Me Claudel DELUMEAU de la SELARL JUDEXIS, (TOQUE 44) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉES NON REPRÉSENTÉES : Compagnie d'assurances GFA CARAIBES [...] [...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89838

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

Claudette, Léonie X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd9009e

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

par Me Claudette DUHAMEL, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Blaise André X... ... 97226 MORNE VERT représenté par Me Claudette DUHAMEL, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Maguy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a480

Appel

23 novembre 2007

23 novembre 2007

Mme Claudette Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c872bd3db21cbdd854e3

Appel

1 décembre 2000

1 décembre 2000

Claudette née Y..., Z... Annick veuve LE A..., B... Brigitte, C... Marie-Louise. Jugement du C.P.H. GUINGAMP du 10 Octobre 1994. Arrêt de la Cour d'Appel de RENNES du 19 Décembre 1995.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93f9d

Appel

14 décembre 2017

14 décembre 2017

du prix de 160.000 €, ces derniers restent devoir à Claudette X... et à Robert A... une somme de 25.000€ en règlement du prix de vente.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d079

Appel

18 mars 2009

18 mars 2009

C / Claudette A... ------------------ ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b9d

Appel

28 avril 2017

28 avril 2017

Claudette ou Mme Claudette Y....

Source officielle

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