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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
659f94d03328fa00087a249f
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Par ordonnance du 4 mai 2023, le juge de la mise en état a : - rejeté la fin de non-recevoir soulevée par la SELAS [K] [F] Laurent Colnot et Julie Loulier et M.
Source officielleChambre 1-9
661f65fd2313f20008a5253d
16 avril 2024
16 avril 2024
N° Portalis DBVB-V-B7H-BMEAM [N] [B] C/ [P] [S] [Z] [O] Etablissement Public [7] S.A.S. [6] Copie exécutoire délivrée le :16/04/2024 à : Me GABELLE-CONGIO
Source officielleCour d'Appel
6253c94dbd3db21cbdd87e29
3 mars 2006
3 mars 2006
Le 21 décembre, M.Benjamin X... démissionnait et quittait définitivement la société GROUPE ISA pour intégrer la société COGNOS à compter du 5 février 2001.
Source officielleCour d'Appel
Abdelkader Xc/La CRAMCO
6253c9cbbd3db21cbdd893e2
12 juin 2006
12 juin 2006
: La CAISSE RÉGIONALE D'ASSURANCE MALADIE du CENTRE OUEST (C.R.A.M.C.O.) dont le siège est 37 avenue du Président René Coty à LIMOGES CEDEX (87048), intimée, représentée par Madame Fabienne CORNOTÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc91
9 octobre 2012
9 octobre 2012
Depuis, BSN Groupe a décidé de confier à COGNON MORIN, la commercialisation de son activité phlébologie et lymphologie.
Source officielleChambre 1-7
63ca42409066fd7c90fc234d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
06118 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJJQB [L] [H] C/ [Z] [T] [S] [I] épouse [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Donia DHIB Me Jennifer GABELLE-CONGIO
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6864c04b17fdd29c296516d6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
commissaire relative à l'admission des créances Décision attaquée : n° 2024006910 rendue par le Juge commissaire de [Localité 1] le 03 Mai 2024 Appelant : Monsieur [R] [X], représenté par Me Daniel COLLINOT
Source officielleChambre 1-2
665aba5597d59200081074c9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[S] [O] représenté par Me Jennifer GABELLE-CONGIO de l'AARPI O.G.C., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Valérie REDON REY, avocat au barreau de TOULOUSE Intimé Mme [H] [X] épouse
Source officielleCour d'Appel
6253c982bd3db21cbdd88854
18 septembre 2006
18 septembre 2006
jugement du 1er avril 2005 auquel il convient de se reporter pour l'exposé des faits et circonstances du litige, le tribunal de grande instance de CAHORS a : - dit que les chemins allant de VARAIRE à CONCOTS
Source officielleChambre 1-7
6973a8eecdc6046d477181e4
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Portalis DBVB-V-B7J-BOK6X [D] [V], [G], [Y] [O] C/ [X] [B] [L] [B] [H] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Juliette BEUVELOT Me Jennifer GABELLE-CONGIO
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02859_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
I) Par une requête et un mémoire enregistrés les 28 septembre 2022 et 27 mars 2023, ce dernier n'ayant pas été communiqué, sous le n° 22LY02859, la commune de Porcieu-Amblagnieu, représentée par Me Cognat
Source officielleChambre 1-9
696aa621cdc6046d4793102a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
004 Rôle N° RG 24/15410 N° Portalis DBVB-V-B7I-BOE2N [C] [S] [T] C/ [H] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ingrid OLIVER-D'OLLONNE Me Jennifer GABELLE-CONGIO
Source officielle11e Chambre A
60376561e2b412426e1269cb
31 mars 2015
31 mars 2015
2015 N°2015/ 190 Rôle N° 14/00291 SCI PHAINVEST C/ SELAS PHARMACIE DU [Adresse 1] Grosse délivrée le : à : Me Jennifer GABELLE-CONGIO
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY01595_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Par un mémoire enregistré le 23 novembre 2022, la commune de Cruet, représentée par Me Cognat, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a43e
12 septembre 2007
12 septembre 2007
X... a fait assigner le Cabinet ARENA, Me Cognet en qualité de mandataire liquidateur de la société Electro Technic Services, et la société AVIVA Assurances, assureur de cette société, en réparation devant
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e59c
31 août 2011
31 août 2011
déférée à la cour : Jugement rendu le 22 Septembre 2006 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE No Section : E No RG : 04/ 2370 Copies exécutoires délivrées à : Me Laurent COLLIOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93373
16 mars 2016
16 mars 2016
de POITIERS ; ET : 1) CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET SANTE AU TRAVAIL CENTRE OUEST (CARSAT), demeurant 37, Avenue du Président René Coty-87048 LIMOGES CEDEX INTIMEE, représentée par Madame CORNOTE
Source officielle6e chambre
603245989290647bae2845a3
13 mars 2018
13 mars 2018
[U] [N] a dû être formé au nouveau système Cognos dont la GIE Agora s'était doté, pour intervenir auprès de celle-ci, en demeurant subordonné à la société Sogeti France à laquelle il faisait parvenir des
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
686f4c9dd3976f57d00d31de
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [D] [O] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Daniel COLLINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : CV à
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acba
14 février 2008
14 février 2008
Paul D... provoquait alors du scandale, hurlait et s'accrochait à une borne d'accueil en faisant tomber un ordinateur et se cognait la tête sur une vitre.
Source officiellePage 2 sur 8