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6 563 résultats pour « Cohn »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4f8

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

Sarl EUROPEENE FINANCIERE IMMOBILIERE ET SERVICES EUFOFIS Grosse délivrée le : à : SCP TOUBOUL SCP COHEN réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

65b36c2b8c0355000835f6cc

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Dans ce cadre, Mme [O] devenait salariée de la SARL SFN Concept corner dans les mêmes conditions (vendeuse corner) à compter du 09 décembre 2013, avec reprise d'ancienneté au 05 décembre 2007.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA03167_20240129

Admin. Appel

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Par cons\u00e9quent, les demandes d'injonction et de dommages-int\u00e9r\u00eats sont \u00e9galement rejet\u00e9es.": null}

Résumé IA — à vérifier
CA

2ème chambre

67874f1ed61a5c2f4aa365b0

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

LE COIN DE L'OEIL C/ S.A.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6a113b0bcdc6046d47a6a400

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

APPELANT Monsieur [O] [I], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE CPAM DU VAR,

Source officielle
CA

11e Chambre B

6162776da2bc6369e8386cd2

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

APPELANTS Madame [GY] [Y] [GY] née le [Date naissance 13] 1947 à [Localité 24], demeurant [Adresse 21] représentée par la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par

Source officielle
CA

1ère Chambre

643f8868ad85da04f53a3ac8

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Iard à relever et garantir son assurée, la société Au coin du feu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c64

Appel

11 mars 2004

11 mars 2004

COHEN en qualité de président du conseil d'administration et de directeur général.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

669f4776b8a2ee2bca84aefa

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

BRASSERIE DU COIN C/ Syndic. de copro. [3] S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

66878d2605d6f7f678d495ac

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La SARL SFN Concept Corner Ouest, créée en 2011 dont le gérant était M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

651fa5b3c601f0831899193b

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Le 1er mai 2013, elle a été engagée par la Sarl SFN Concept Corner, dont la dénomination a ensuite été modifiée pour SFN Concept Corner Ouest, en qualité de chargée de mission concept, suivant contrat

Source officielle
CA

Chambre Sociale

651fa5bdc601f0831899198d

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

franchiseur sur les corners.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

651fa5bdc601f0831899198f

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

franchiseur sur les corners.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6035ce36014e37354013afd6

Appel

24 février 2016

24 février 2016

MARY COHR et le Syndicat SNDV à porter et payer à la société MFB PROVENCE la somme de 20 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; ' CONDAMNER sociétés GUINOT, MARY COHR et le

Source officielle
CA

2e Chambre

61631c5448f63659ca90a5e9

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

CONCERTS DE VALMALETE Grosse délivrée le : à :LATIL COHEN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'ANTIBES en date du 5 février 2010

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6973a0a5cdc6046d4770a57f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

MOTORS CORNER aux entiers dépens de l' instance exposés par Monsieur [R] [P] ; - condamné Madame [G] [F] née [X] à garantir la S.A.S.U MOTORS CORNER au titre des dépens exposés par Monsieur [R] [P

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca88bd3db21cbdd8b492

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

La S.A. de droit Suisse CORNER BANQUE a repris sa réclamation initiale totale.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

67fde8309b68debe44f7e895

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Cohen connaissait le dossier de son client depuis 2019.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6263992a81d302277d8e8c24

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

Elle affirme que ce coin est dans le top 5 de ses ventes et que ce produit est le leader sur le marché des coins éclateurs.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae01

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

F... au motif que celui -ci ne produit que 5 billets à ordre non cornés sur 13 pour M. Gaston Y... et que 8 billets à ordre non cornés sur 12 pour Mme Maguy Y....

Source officielle

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