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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 1
60349ee9a029f48b5385b323
3 novembre 2016
3 novembre 2016
Lille INTIMÉES Caisse Fédérale de Crédit Mutuel Nord Europe ayant son siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Caroline Follet, avocat au barreau de Lille Caisse de Crédit Mutuel de Fruges
Source officielleCour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd8735b
16 septembre 2004
16 septembre 2004
que la cause de l'accident résulte du fait que la poulie située en partie supérieure a frotté contre une paroi ; Attendu que la Société THYSSEN fait valoir que la poulie, qui n'est pas un objet soumis
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA03315_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Doré, rapporteur public, - les observations de Me Froger, avocat de la Ville de Paris, et de Me Le Neel, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61630e52da3e3d3066036776
14 décembre 2011
14 décembre 2011
[P] MEET SIR J.JOHNSON & FRIENDS, - 14 enregistrements reproduits dans l'album WOMAN CAPTURE MAN, - 1 enregistrement dans chacune des compilations : REGGAE COLLECTION Vol.2, Vol.3, Vol.4, REGGAE FROM
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6036f933955b0c93a8859861
1 juillet 2015
1 juillet 2015
[I] avait souhaité lui-même installer un grillage en remplacement de ce système de sécurité ; Considérant qu'il a été constaté par l'expert que M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
65a782198121050008662dc5
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Sur l'arriéré de loyer Il est constant que les loyers et charges sont dus par le locataire jusqu'à la date de remise des clés du logement. .
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
67f753d8eb05d6bf6564d9d4
9 avril 2025
9 avril 2025
, alors que la constatation de l'altération des faces longitudinales du réa dues aux frottements des brins de cordage malgré la présence de la pièce en U ne peut en aucun cas suffire à démontrer l'absence
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7e2
17 février 2011
17 février 2011
Christophe X...et Angèle Z...se sont mariés le 22 juillet 2006 à FRUGES sans contrat préalable et un enfant est issu de leur union : Louis, né le 12 février 2007.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02042_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 décembre 2022, la commune de La Ciotat, représentée par la SCP Foussard-Froger, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la société
Source officielleProtection sociale
5fd9c862507391bfeaaefa7e
26 novembre 2019
26 novembre 2019
Dans tous les cas un frottement s'est opéré et a 'usiné' une partie de l'extrémité du cardan puis par friction s'est bloqué, solidarisant le manche du cardan (en photo 3 limaille de frottement)...'.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA01155_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Par un mémoire enregistré le 18 août 2022, la Ville de Paris, représentée par Me Froger, conclut : 1°) à l'annulation du jugement du 10 janvier 2022 ; 2°) au rejet des demandes de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0d7
13 mars 2008
13 mars 2008
en route d'un niveau automatique, qu'il chiffre le premier point à 280 €, que le second ne faisait pas partie des désordres invoqués par Monsieur X... et n'a été révélé que par l'expertise, que le frottement
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03784_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
II- Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 24 novembre 2021, 10 février et 18 novembre 2022, sous le n° 2103785, la société SBM Life Science, représentée par la SCP Foussard-Froger, demande
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00505_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Ces dispositions sont applicables en l'espèce dès lors que la maladie a été constatée le 10 juin 2015 et déclarée par un certificat daté du 19 novembre 2018. 3.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00103_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
En deuxième lieu, il est constant que la collègue de Mme B... était en état sérieux de fatigue et d’é uisement nerveux, qui avait été constaté ar la médecine du travail.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01986_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
B A, représenté par Me Froger, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la délibération du 29 juin 2021 ainsi que la décision de rejet de son recours gracieux ; 3°)
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03914_20240205
5 février 2024
5 février 2024
En l'espèce, le licenciement en litige est motivé par une " rupture de confiance ", suite au dépôt, le C, par E, d'une plainte pour viol à l'encontre de M. A.
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA02047_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés le 3 septembre 2025 et le 14 novembre 2025, la de la Ville de Paris, représentée par la SELAS Foussard et Froger conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme
Source officielle1ère chambre
6349001663d497adffda4148
13 octobre 2022
13 octobre 2022
ESPRIT TRANQUILLE Grosse délivrée le 13/10/2022 à Me Sylvie SERGENT à Me Claire FROGER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2022
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00458_20220530
30 mai 2022
30 mai 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 décembre 2021, la commune de La Ciotat, représentée par la SCP Foussard-Froger, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge de la société
Source officiellePage 2 sur 16