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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
66878c9905d6f7f678d48e74
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Rôle N° RG 24/00500 N° Portalis DBVB-V-B7I-BMNAW [W] [R] C/ [K] [Z] [V] [A] [Z] [V] [C] [Z] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charles TOLLINCHI Me Eric TARLET
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6035da293c883340ba1ed485
11 février 2016
11 février 2016
SYSTEM [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Corinne METZGER, avocat au barreau de PARIS, toque : B0768 Société OBJECTWARE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Corinne METZGER, avocat
Source officielleChambre civile 1-2
66975ea892a5b3e8ade13faa
16 juillet 2024
16 juillet 2024
de la SELEURL CABINET TARLET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 590 **************** DEFENDERESSE A LA REQUÊTE S.A.
Source officielle1ère Chambre
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27 janvier 2025
27 janvier 2025
des intervenants ; Le premier juge a considéré que Madame [A] n'avait pas la qualité de maître d'oeuvre, la coordination des entreprises intervenantes ne relevant pas du maître de l'ouvrage ce qui exclut
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03369_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
La société Tarkett Bois, filiale détenue à 100% par le groupe Tarkett, a repris en juillet 2011 les activités de la société Parquets Marty, située à Cuzorn (Lot-et-Garonne), spécialisée dans la fabrication
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6033f9b78025adaa09dfcfce
22 février 2017
22 février 2017
- signé par Madame Marie-Luce GRANDEMANGE, présidente et par Madame Eva TACNET, greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle4e Chambre A
6033cb72812a357d928f63cf
30 mars 2017
30 mars 2017
Rôle N° 15/13159 [E] [U] [M] [K] épouse [U] [R] [W] [U] [E] épouse [W] C/ [C] [A] [F] [N] [A] [X] épouse [N] Grosse délivrée le : à : Me Eric TARLET
Source officielle3e chambre
615e0e26c25a97f0381f52bb
2 octobre 2014
2 octobre 2014
* La société FIELDTURF TARKETT a fait assigner M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d178
19 mai 2009
19 mai 2009
) avec copie du permis de construire pour le choix des tuiles, ce qui relève pour le moins d'un rôle de coordinateur ; Attendu que d'autres éléments (le mandat donné le 14 mai 1998 par Antonin X... à
Source officielle10e Chambre
6162be8799b588421c5e37da
6 mars 2013
6 mars 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Corinne DESJARDINS, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
678b43bbc6ad78dd9cf0d51e
17 janvier 2025
17 janvier 2025
de services de transport, de livraison, de distribution et de stockage de marchandises ; Logiciels d'applications pour téléphones mobiles et tablettes informatiques ».
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6710aa64be64d7e5102450cc
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Team Colin, au paiement d'une somme de 750 euros au syndicat, en application de l'article 700 du code de procédure civile ; - en ce qu'elle a condamné la société Team Colin, au paiement d'une somme
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
68d622c02dc9e6b62770a87b
4 juin 2025
4 juin 2025
sur Tarkett France, - Tarkett AB, pour la période allant de 1991 à 1993, en sa qualité de société mère ayant exercé une influence déterminante sur Tarkett France, - Tarkett Holding GMBH, pour la période
Source officielleChambre civile
68008ea77389f87eaf12839b
16 avril 2025
16 avril 2025
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie GASNIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6034796d7f5d086779bb5439
2 décembre 2016
2 décembre 2016
redemption » (PTR1) du 1er juillet 2008 et le forward « 24 Period Target redemption » (PTR1) du 3 juillet 2008 » (PTR2) la société Marnier a engagé la présente procédure par exploit du 14 juin 2013.
Source officielleChambre 4 A
68f320a279ac4fbe1d8777f9
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Concernant la méconnaissance du respect de la vie privée par l'employeur, Mme [H] soutient que : - les collègues de travail ne se sont pas connectés sur une des tablettes du magasin mais sur sa tablette
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61633c137eadebb7307d1f0e
4 mai 2011
4 mai 2011
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller GREFFIÈRE : Madame Corinne
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60361cb13cf5428079e96889
16 décembre 2015
16 décembre 2015
- signé par Monsieur Benoît DE CHARRY, président et par Madame Eva TACNET, greffière stagiaire en pré-affectation à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle5e chambre civile
6979def0cdc6046d47f64b27
27 janvier 2026
27 janvier 2026
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Décembre 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Corinne
Source officielleChambre sociale 4-4
68f9b6c70a84a5e5f00167b4
22 octobre 2025
22 octobre 2025
A 10h10 ce même Vendredi 19 Octobre, vous informez votre manager que les users sont créés dont 21 avec des erreurs à corriger.
Source officiellePage 2 sur 12