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[Z] [O] [C] Représentant : Me Benjamin CRESPY de l'AARPI BALDO - CRESPY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [B] [N] [Y] [C] épouse [R] Représentant : Me Benjamin CRESPY de l'AARPI BALDO - CRESPY

Source officielle

Chambre 1 A

678b4541fc3c89482d4f20d0

Appel

15 janvier 2025

Excès de Crêpes.

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 8

60330e73d005838086bb0466

Appel

6 octobre 2017

CREPS a relevé appel de cette décision selon déclaration du 7 octobre 2016.

Source officielle

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02271_20231211

Admin. Appel

11 décembre 2023

A ne se trouve pas dans une situation contractuelle vis-à-vis du CREPS mais a la qualité d'usager.

Source officielle

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_25MA01351_20251002

Admin. Appel

2 octobre 2025

de ces mêmes dispositions, à considérer que les rémunérations versées à ceux de ses agents qui sont affectés au sein des CREPS l’ont été par lui. 5.

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 3

603710a537ea5bab19a5c480

Appel

17 juin 2015

aucune crêpe n' a été fabriquée sur place.

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_24NT02601_20251024

Admin. Appel

24 octobre 2025

et des frais d’expertise, les sociétés Crespy & Aumont, SOCOTEC et OTEIS à garantir la société SMC2 à hauteur de 80% de la condamnation prononcée contre elle par l’article 2, et les sociétés Crespy & Aumont

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 8

60376a0e3e870f46d3499a41

Appel

26 mars 2015

La Sarl La compagnie des crêpes et Maître [T], commissaire à l'exécution du plan, concluent à la confirmation du jugement déféré.

Source officielle

Chambre 1-2

68df5f1438ac3a658931ddc3

Appel

2 octobre 2025

CREPERIE DE TOTO C/ S.C.I.

Source officielle

2ème Chambre

69d5e3f7cdc6046d477b37fd

Appel

7 avril 2026

- Débouter Mme [L] [U] et la société Crêperie des îles de leurs demandes.

Source officielle

1ère Chambre

6628a174b2cb67000826a4e7

Appel

23 avril 2024

; - débouté la société La crêperie [Localité 4] de l'intégralité de ses demandes, fins et prétentions dirigées à l'égard de la société MMA Iard ; - condamné la société La crêperie [Localité 4] à

Source officielle

Chambre civile Section 2

6707700781e733ee26982d4f

Appel

9 octobre 2024

SARL GLACIER CREPE-RIT CHEZ STE C/ [Z] S.C.I.

Source officielle

Pôle 2 - Chambre 5

5fdc1110082d0f3548882ef9

Appel

11 décembre 2018

au répertoire général : N° RG 17/16295 - N° Portalis 35L7-V-B7B-B365V Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Juin 2017 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 16/034781 APPELANTE SARL CREPERIE

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX02807_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

A à sa nouvelle adresse n'est pas de nature à révéler que le CREPS aurait eu connaissance de cette adresse ; en outre, M.

Source officielle

1re Chambre A

6162b2504abc2618d50e04fd

Appel

16 octobre 2012

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 OCTOBRE 2012 J.V N° 2012/ Rôle N° 11/19492 Association CRESS C/ SA RISC GROUP SAS PARFIP France

Source officielle

CAA

1ère Chambre

DCA_20VE03014_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

Me Sanchez a déposé pour la SARL La Crêperie du Port un mémoire le 16 juin 2022, après clôture de l'instruction, qui n'a pas été communiqué.

Source officielle

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01704_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

Le CREPS Provence-Alpes-Côte d'Azur a été assujetti à la taxe sur les salaires au titre des années 2017 et 2018.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c99fbd3db21cbdd88d1d

Appel

29 novembre 2006

et de la société SCIENCES-U LYON, appelants, qui demandent à la Cour :- de dire que le plan de sauvegarde de l'emploi est suffisamment précis- de dire que SCIENCES-U et le CRESPA ont bien mis en oeuvre

Source officielle

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