[G] [A] ayant exercé la profession d'architecte sous l'enseigne ATELIER D'ARCHITECTURE [G] [A] né le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 9] de nationalité française domicilié [Adresse 3] [Localité

supérieur dans le domaine des sciences humaines ; pratique publique de l'enseignement théologique ; développement et implémentation des enseignements dispensés dans les établissements d'enseignement supérieur

que les juridictions françaises sont compétentes pour connaitre du litige et que la loi française est applicable condamné la société de droit étranger Admiral Intermediary Services exerçant sous l'enseigne

CETAT30-02-07-01 Enseignement et recherche. - Questions propres aux différentes catégories d'enseignement. - Établissements d'enseignement privés. - Personnel.<br/>

[R] [D] a été engagé par la SAS CSF exploitant les magasins sous enseigne Carrefour Market, suivant contrat de professionnalisation à durée déterminée à compter du 18 novembre 2014.

par lequel la société AVENIR TELECOM a mis à la disposition de la société ACD le droit d'utiliser l'enseigne MOBILE HUT, le bénéfice d'une logistique d'approvisionnement et plus généralement un ensemble

Exposé des faits et procédure : Le 18 octobre 2010, la société Distribution leader price (DLP) et I'EURL Primadera ont signé un contrat de licences de marque et d'utilisation de l'enseigne

La société CDV a obtenu son agrément vétérinaire le 9 décembre 2009 et son secteur géographique d'activité était le Sud-Est et le Sud-Ouest, principalement pour l'approvisionnement de magasins à l'enseigne

dans les organismes pratiquant l'enseignement à distance, et de l'article 1.1 de la convention collective de branche de l'enseignement privé indépendant qu'elle s'applique au sein des établissements d'enseignement

Un bâtiment à usage de supermarché exploité sous l'enseigne Carrefour a été construit sur le terrain donné à bail.

Il est stipulé que la SARL LES PITCHOUNES a le droit d'utiliser la marque MARESE à titre d'enseigne et de disposer, pour les vendre aux consommateurs, d'un stock de marchandises en dépôt défini et financé

Suivant bail non daté à effet du 7 mai 1999, la SARL Bentley a « sous-loué » le lot n°1 correspondant à une grande surface exploitée par la SAS Barc, sous l'enseigne Super U.

La société Immoffice, exerçant sous les enseignes Paris Club Commerce et l'Agence du 15, a une activité d'agence immobilière/ chasseur immobilier.

[Y] a été engagé à compter du 21 août 1991 comme équipier polyvalent dans un restaurant à l'enseigne de Mac Donald.

- La SARL MCC Axes exerçant sous l'enseigne Acadomia réalise elle même l'inscription des professeurs au régime des auto-entrepreneurs et gère leur dossier administratif.

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [F] [X] exerçant en nom propre à l'enseigne

[K] [X] exploitant sous l'enseigne et le nom commercial ALFYMA, RCS de [Localité 2] n°318826716, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité

Suivant acte de cession en date du 30 janvier 2014, à effet au 31 janvier 2014, la société SNC Hôtel Grill de la Basilique a cédé son fonds de commerce d'hôtel restaurant exploité sous l'enseigne 'Campanile

Elle a déposé, le 09 décembre 2021, une déclaration d'enseigne au titre de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) qui fait état d'une surface métrée de 12 m2 relative à l'enseigne rétro éclairée

CETAT30-02-05-01-01 Enseignement et recherche. - Questions propres aux différentes catégories d'enseignement. - Enseignement supérieur et grandes écoles. - Universités. - Organisation des études universitaires