Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb93
28 septembre 2012
28 septembre 2012
du 17 Septembre 2012, au cours de laquelle Marie-Charlotte DALLEa été entendu en son rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a92a
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Le 15 mai 2003, Monsieur Philippe Z... ventilait le prix de la démolition des bâtiments et celui des dalles béton.
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b752
19 mai 2008
19 mai 2008
Y... a fait poser sur la terrasse-jardin de sa maison un dallage en dalles d'ardoise, lequel a été mis en œuvre en opus incertum de manière traditionnelle, c'est-à-dire scellée, sur une dalle en béton
Source officielleChambre 2 A
6300794b521ab1c563ce0977
19 août 2022
19 août 2022
Sur le remplacement des dalles, le tribunal a relevé que, si l'expert privé avait retenu 83 dalles tachées sur 137 dalles, il concluait à la nécessité de remplacer la totalité des dalles pour garantir
Source officielle1ère Chambre
67ff39b9303a1b38839f7c91
15 avril 2025
15 avril 2025
- sur le préjudice de jouissance, aucun défaut de la dalle béton n'a été mis en évidence et Mme [L] sera déboutée de sa demande à ce titre LA COUR Vu l'appel en date du interjeté par Mme [Z] [L
Source officielle3e chambre civile
5fca66afddc6d14fd4e63a75
29 octobre 2020
29 octobre 2020
Ces contrats visaient en effet la réalisation d'un sol en béton basique, et non d'une dalle en béton teinté.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d9a
11 décembre 2001
11 décembre 2001
RG n : 1998/32653 Date ordonnance de clôture : 30 Octobre 2001 Nature de la décision : Contradictoire Décision : Infirmation partielle APPELANT : Monsieur Y...
Source officielle4e Chambre A
603634694cd48796a26b5182
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Sur le caractère commodément partageable en nature de la dalle à usage de parking : La dalle à usage de parking est indivise entre la société Mar a Mar et la SCI Villa Mauresque et permet le stationnement
Source officielle1ère Chambre
63d0d58181a7b805de12b48f
24 janvier 2023
24 janvier 2023
L'expert judiciaire a constaté que les joints entre les dalles de la terrasse sont très irréguliers, et varient de 0 à 18 mm, que de nombreuses dalles sont fissurées ou cassées, que la dalle brute a une
Source officielle2 e chambre civile
68eddab6c8f5ccbb77339a21
9 octobre 2025
9 octobre 2025
(sans dispositif de ventilation) avec des dalles d'une autre marque, aucun désordre n'est apparu.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA02845_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Par un jugement n° 2110268 du 5 mars 2024, le tribunal administratif de Paris a déchargé la société Dalex 11 des impositions contestées.
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f397
31 janvier 2012
31 janvier 2012
après son intervention, situées au niveau des joints de ces pré-dalles.
Source officielle4e chambre
60325bdc6e9ba091191521c4
19 février 2018
19 février 2018
(dalle ferraillée posée par la société SDE).
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02717_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
n° 7, relatif à l'installation d'une cuve à carburant, d'une station de carburant, d'un auvent, d'une dalle de répartition sur la cuve et d'une dalle avec son îlot central sur la station, d'un marché
Source officielleChambre 1-4
68fb978611af6ba0065f4415
23 octobre 2025
23 octobre 2025
La date du délibéré a été prorogée.
Source officielle3e chambre civile
67f8aaa73b6868ad1f983844
10 avril 2025
10 avril 2025
Sur le désordre affectant la dalle en béton désactivé servant de parking et de rampe d'accès des voitures au garage : L'expert judiciaire a constaté un enfoncement important de cette dalle en béton
Source officielleChambre civile section A
6902ff1d1e4ff47a82fa342f
28 octobre 2025
28 octobre 2025
[X] ne démontre pas que la dalle a plus de 10 ans à la date de l'acte introductif, la surélévation de la dalle à usage de terrasse n'a aucun rapport avec la vocation naturelle de la zone, sur l'abri
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920ab
25 février 2015
25 février 2015
A l'issue de leur délibéré commun, à la date fixée, l'arrêt dont la teneur suit a été mis à disposition au greffe. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Madame Emilie Z... et M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6035e2850ae41148cac818c0
5 février 2016
5 février 2016
Par acte du 13 mars 2009, les sociétés ROMÉO et CLAUDE DALLE ont assigné en paiement M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
67f8a89da5ae27812390de81
10 avril 2025
10 avril 2025
Les conséquences sont la solidité de la dalle se trouvant entre le RDC et le 1er étage. Il est impératif de refaire cette dalle avant tout travaux de remise en état.'
Source officiellePage 2 sur 793