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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Chambre
5fd9654fee8aaf50b1b348a3
6 février 2020
6 février 2020
DA COSTA CPAM DES HAUTS DE SEINE Société ALLIANS IARD Copies certifiées conformes délivrées à : SAS ASTOTEL Q...
Source officielleChambre Sociale
669218a2f3a19d0db6b712cb
12 juillet 2024
12 juillet 2024
22/00060 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ D'EVREUX du 07 Avril 2022 APPELANTE : MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES DU CALVADOS [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me David
Source officielle4ème Chambre
69cf503dcdc6046d47f1fd91
2 avril 2026
2 avril 2026
SCT RONCO agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES -
Source officielleChambre 1-6
6780be2a780de3a214879efe
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[F] [Y] C/ [B] [U] Organisme CPAM DU VAR Organisme FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE D OMMAGES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Charles TOLLINCHI - Me David
Source officielleChambre 1-6
68f1d90d9abd0e067a2193df
16 octobre 2025
16 octobre 2025
AU FOND DU 16 OCTOBRE 2025 N°2025/ Rôle N° RG 23/15894 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMKXR [C] [V] C/ SA BPCE VIE Etablissement Public CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
627df7b30d41e0057d43e2fc
12 mai 2022
12 mai 2022
COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 MAI 2022 N° RG 21/00974 - FP/DA N° Portalis DBVY-V-B7F-GWHP S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8d5
13 mars 2008
13 mars 2008
Les enquêteurs constataient notamment de multiples allées et venues suspectes à toute heure du jour et de la nuit au domicile de l'intéressé, confirmant l'existence d'un trafic de stupéfiants.
Source officielle5ème chambre sociale PH
670f58404ad0d5ee7d7e5be8
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[Y] enregistre le plus faible nombre de fiches relais parmi les responsables de secteur de la région Rhône Alpes.
Source officielleChambre 1-6
653b554d08c361831812f56b
26 octobre 2023
26 octobre 2023
omicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et assistée par Me David
Source officielle1ère Chambre civile
63ca42539066fd7c90fc2391
19 janvier 2023
19 janvier 2023
avocat au barreau des ARDENNES APPELANTS ET Madame [A] [E] épouse [L] née le 03 Août 1973 à [Localité 5] (80) (80) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me DAVID
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6031f0b7309c562936bb0000
31 mai 2018
31 mai 2018
David P... cadre directif, qui indiquent qu'ils n'ont jamais été témoins au cours des réunions du comité de direction de paroles insultantes ou d'un manque de respect à l'égard des personnes présentes,
Source officiellePage 2 sur 2
DAVID ALVES DA COSTA AVOCAT
05/07/2026
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ALVES TOME, David, Eduardo
02/07/2026
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ALVES, David, ALVES
16/06/2026
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ALVES DAVID, Rafaël
07/05/2026
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ANDRANDE ALVÈS, David, Manuel, DAVID ANDRADE
31/03/2026
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