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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_23NT01390_20250307
7 mars 2025
Délibéré après l'audience du 11 février 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Montes-Derouet, présidente, - M. Dias, premier conseiller, - M. Mas, premier conseiller.
DCA_24NT01200_20260213
13 février 2026
Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_25NT00986_20260417
17 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - et les observations de Me Guilbaud, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1.
DCA_24NT01589_20251121
21 novembre 2025
Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. F...
DCA_24NT02451_20260130
30 janvier 2026
Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23NT01560_20241004
4 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - les conclusions de M.
DCA_24NT01661_20251205
5 décembre 2025
Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. F... D... et Mme E...
DCA_24NT01849_20251121
DCA_24NT02759_20260417
Délibéré après l'audience du 31 mars 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Dias, premier conseiller.
DCA_23NT03298_20250620
20 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - les conclusions de M. Le Brun, rapporteur public, - et les observations de Me Launay, pour M.
DCA_22NT01327_20240705
5 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - et les conclusions de M. Bréchot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22NT03580_20231124
24 novembre 2023
DCA_25NT01226_20260311
11 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet - et les observations de Me Obriot, substituant Me Saligari, pour M. A....
DCA_20NT01058_20230127
27 janvier 2023
Le rapport de Mme MONTES-DEROUET a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_24NT00198_20240712
12 juillet 2024
Délibéré après l'audience du 2 juillet 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Montes-Derouet, présidente, - M. Dias, premier conseiller, - M. Mas, premier conseiller.
DCA_21NT02445_20221209
9 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 22 novembre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Montes-Derouet, présidente de la formation de jugement, - M. Bréchot, premier conseiller, - M.
1ère ch. civile
6285e18e6a1876057df5d5e4
18 mai 2022
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 9 mars 2022 sans opposition des avocats devant Mme Magali DEGUETTE
Chambre sociale
65aa250ba34ad100085819a1
18 janvier 2024
légaux en exercice [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Thierry BRAILLARD de la SELARL THIERRY BRAILLARD ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON substituée par Maître Mathilde DERUDET
2ème Chambre civile
65965875fa0e60000859a9ee
3 janvier 2024
PHARMACIE DEROUET SHIEBOLD [Adresse 5] [Localité 1] Représentées par Me Gaël BALAVOINE, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 230594 S.A.S.
DCA_24NT01208_20251121
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