Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02165_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
règles de l'art et que la ligature de l'uretère, survenue au cours de cette intervention, constitue une complication rare et connue pour ce type d'intervention, indépendamment de l'expérience ou de la dextérité
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616333d3f74a27a178b843bc
5 octobre 2011
5 octobre 2011
bande de terre attenante au tunnel dans lequel, le 2 mai 2006, [E] [L] avait prélevé les plants saisis en godets pour les repiquer sur cette bande de terre, a fait procéder, toujours par [E] [L], au déterrage
Source officielleChambre Sociale
6364bc1ae405357f749eacab
3 novembre 2022
3 novembre 2022
effectuant ou pouvant être amené à effectuer des tâches complexes déterminantes pour la qualité du service ou du produit (tâches mettant en application des connaissances professionnelles et requérant une dextérité
Source officielleChambre 1-6
627df6a90d41e0057d43e0df
12 mai 2022
12 mai 2022
A cet égard, si la moyenne des enfants marche autour de l'âge d'un an, la maîtrise totale et assurée de la marche prend plusieurs mois, de sorte que dans les mois qui suivent les premiers pas, la dextérité
Source officielle3e chambre
5fda8bab355dab19e34a887b
20 juin 2019
20 juin 2019
Seuls les concours d'obéissance lui sont désormais interdits puisque la règle impose de tenir le chien en laisse à sa gauche et qu'elle n'a plus la même dextérité avec sa main gauche.
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd85480
13 décembre 2000
13 décembre 2000
Que le coefficient 150, relevant du niveau 4, concerne le personnel effectuant ou pouvant effectuer des travaux complexes mettant en application des connaissances professionnelles et requérant une dextérité
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd8838e
17 mars 2006
17 mars 2006
Il me décrit par ailleurs, des épisodes d'instabilité, des accrochages de la pointe du pied et de manque de dextérité de la main gauche.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01428_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
complémentaire, de la présentation de l'espèce, de son état de conservation, de la présence de trois foyers de tuberculose bovine dans plusieurs communes du département en 2018 et du nombre " d'équipages de déterrages
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02911_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
allégations dont certaines sont établies, ne permettent pas de considérer que les insuffisances relevées lors de son dernier stage, telles que les difficultés de positionnement envers ses collègues, de dextérité
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01441_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
le caractère professionnel de sa maladie n'est pas contesté ; A titre subsidiaire : - l'interdiction du port de gants l'a contraint à jouer en soliste avec un instrument nécessitant une grande dextérité
Source officielleChambre Sociale
65336ae1bb40ec8318f31c60
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Il faut savoir qu'une longueur de ferraille de 6,50 m levée avec une fourche en ferraille de 90 cm demande une grande dextérité pour être levée sans danger pour les intervenants ou le matériel.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00040_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
domaines du dessin et du maquettisme ; / 3° La direction des activités d'un atelier, d'un ou de plusieurs chantiers et la réalisation de l'exécution de travaux qui nécessitent une pratique et une dextérité
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02475_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
projet de soins pertinent à partir d'un raisonnement clinique, à comprendre les pathologies et les relier aux thérapeutiques et soins, à réaliser des calculs de doses et des soins infirmiers avec dextérité
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
68f07d9abfd83326c7063743
15 octobre 2025
15 octobre 2025
INTIMÉS Monsieur [G] [W] [Adresse 5] [Localité 8] Représenté par Me Ahmed ANTRI-BOUZAR de la SELEURL DEXTERIA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E1477 Madame [L] [P] épouse [W] [
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
5fd9cf33fb41df0905e5a9c2
20 novembre 2019
20 novembre 2019
suivants : 'Encéphalopathies caractérisées par des altérations des fonctions cognitives, constituées par au moins trois des six anomalies suivantes : - ralentissement psychomoteur ; - troubles de la dextérité
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4c6
24 octobre 2007
24 octobre 2007
consolidation le 10 décembre 2003, - I.P.P. 7%, - pretium doloris 3/7, - préjudice esthétique 0,5/7 - conséquence sur la vie quotidienne : difficulté à réaliser les gestes fins nécessitant une grande dextérité
Source officielle4e Chambre B
6162da6cdda066944ee0e82c
11 juin 2012
11 juin 2012
peut s'éteindre du fait de la volonté unilatérale des époux [O] ou d'une prétendue diminution de son utilité, -de dire et juger que les époux [O] ont porté atteinte à l'usage de cette servitude en déterrant
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6870a1775b6604a26aae887d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ne pas confier à un unique fournisseur la fourniture des labels et des RFID, et plus particulièrement à la société Checkpoint, qu'elle ne connaissait pas, est devenue sans objet face au manque de dextérité
Source officielle5e Chambre
626248adb1a50c277d4c5d9a
21 avril 2022
21 avril 2022
B Encéphalopathies caractérisées par des altérations des fonctions cognitives, constituées par au moins trois des six anomalies suivantes : - ralentissement psychomoteur ; - troubles de la dextérité
Source officielleChambre sociale section 3
6348ff5163d497adffda3f01
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[F] explique qu'il a ressenti, durant la période antérieure à la consolidation, des douleurs aux deux mains, des picotements depuis les doigts jusqu'aux épaules avec perte de dextérité et de sensibilité
Source officiellePage 2 sur 5