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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d623
7 février 2011
7 février 2011
Didier Pierre X... C/ Mme Valérie Régine Georgette Alfreda Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924eb
26 mai 2015
26 mai 2015
Didier X... C/ Mme Sylvie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe04
27 septembre 2012
27 septembre 2012
Didier Armand Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd85013
23 octobre 2000
23 octobre 2000
Didier C/ S.A. KRONOFRANCE Jugement du C.P.H.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3dbd3db21cbdd8f95e
12 juillet 2012
12 juillet 2012
l'a condamnée à payer cette somme à Didier X...
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd85358
7 novembre 2000
7 novembre 2000
Didier C/ SA BERGUE GROUPE FINDIS Jugement du C.P.H. ANGERS du 16 Décembre 1998.
Source officielleCour d'Appel
6253c89cbd3db21cbdd85c39
19 février 2002
19 février 2002
DU 19 Février 2002 ------------------------- M.F.B Didier Bernard X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a4c
18 février 2003
18 février 2003
Par déclaration en date du 22 janvier 2002, Monsieur et Madame Didier X... ont interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
X... Didierc/SA GUYOMARC'H SILLE
6253c85cbd3db21cbdd850b7
29 juin 2000
29 juin 2000
Didier c/ SA GUYOMARC'H SILLE, CPAM DE LA SARTHE Jugement du T.A.S.S.
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbf9
3 juin 2008
3 juin 2008
Représentée par la SCP LAVAL- LUEGER, avoués à la Cour Assistée de la SCP B & A BENDJADOR, avocats au barreau de TOURS INTIMÉ Didier Y..., né le 23 Octobre 1945 à ESTOUCHES (91660) ...
Source officielleCour d'Appel
6253cae4bd3db21cbdd8c6a5
22 mai 2008
22 mai 2008
répertoire général : S 07/00519/BF Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 19 Octobre 2006 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG no 20502158 APPELANT Monsieur Didier
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01571_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
des parcelles cadastrées section AB n°s 309 et 310 leur appartenant, et la décision du maire de Saint-Didier-de-Bizonnes de mettre à leur charge les frais d'élagage.
Source officielleCour d'Appel
Mme Sonia Y..., épouse Z..., en son action dirigéec/Claude X
6253cd9dbd3db21cbdd93e25
1 décembre 2017
1 décembre 2017
Didier et Sylvain X..., héritiers de Claude X..., - débouté, en tant que de besoin, MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b1d
7 octobre 2013
7 octobre 2013
Didier X...
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e6f
16 février 2006
16 février 2006
Didier Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e99
24 février 2004
24 février 2004
C/ Didier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868fe
15 mai 2003
15 mai 2003
C/ Didier Jean-Pierre Y.... RG N : 02/00341 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du quinze Mai deux mille trois, par Monsieur BOUTIE, Z... de Chambre, X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f85d
5 juin 2012
5 juin 2012
Didier X... M. Jean-Paul X... C/ M. Jean-Paul X... M. Louis X... M. Didier X... CRIFO M. Daniel X... M. Jean-Yves X...
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a45
25 avril 2014
25 avril 2014
L'affaire a été débattue en audience publique, le 17 mars 2014, Madame Anne BESSON, présidente de chambre ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, GREFFIER :
Source officielleCour d'Appel
Le CHU a fait appel le 3 janvier 2008c/M. X
6253cafdbd3db21cbdd8c9b9
30 octobre 2008
30 octobre 2008
Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de
Source officiellePage 2 sur 94