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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
14e Chambre
6163230f3dbed56e5e2c2ecb
9 février 2011
9 février 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officielle14e Chambre
61631f568007cf6451ddcda9
16 février 2011
16 février 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officielle14e chambre
6163d87e99a586c22d6d44a5
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd883c4
9 mars 2006
9 mars 2006
En cours de procédure, Afitest deviendra la SAS Norisko Construction et l'entreprise Bouyer la SA GTB Bouyer Duchemin.
Source officielle14e Chambre
61630e4eda3e3d3066036746
9 mars 2011
9 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officielle14e Chambre
61631227615c943a65e043bd
18 mai 2011
18 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officielleChambre commerciale 3-2
668e257efcf93851fdd648eb
9 juillet 2024
9 juillet 2024
légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20220440 - Représentant : Me Florian DUCHMANN
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d14f
14 avril 2009
14 avril 2009
dispositions de l'article 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 03 Février 2009, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Daniel DUCHEMIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a436
11 janvier 2007
11 janvier 2007
Le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance de VALENCIENNES appelant, COMPOSITION DE LA COUR : Président : Christine PARENTY, Conseillers : Anne-Marie GALLEN, Stéphane DUCHEMIN
Source officielle14e Chambre
616361cac983b818eb76d253
3 mai 2011
3 mai 2011
demeurant [Adresse 1] non comparant *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 15 Mars 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN
Source officielle14e Chambre
616307fc5a67331bacec3c45
9 mars 2011
9 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91f0f
23 janvier 2015
23 janvier 2015
INFIRME le jugement entrepris en ce qu'il a condamné solidairement les sociétés Duchemol et Dame Beatrix à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c49f
23 septembre 2008
23 septembre 2008
La société anonyme D DUCHESNE a relevé appel de ce jugement.
Source officielleChambre A - Commerciale
69679c7ccdc6046d4745443e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
tôles aluminium stockées au siège social de la société Duchesne Joël, A titre subsidiaire : - condamner la Sarl Lucas Reha à payer à la Sarl Duchesne Joël la somme principale de 39 685 euros HT,
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b098
7 mai 2008
7 mai 2008
DUCHESNE c / Madame Nicole X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a579
24 mai 2007
24 mai 2007
DUCHESNE / Lydia X... épouse Y... Arrêt rendu le VINGT QUATRE MAI DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d21b
25 mars 2009
25 mars 2009
DUCHESNE EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE TV DIRECT DISTRIBUTION C/ Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
IT S.A. D. DUCHESNEc/Madame Janine X
6253ca26bd3db21cbdd8a36f
10 mars 2008
10 mars 2008
DUCHESNE c/ Madame Janine X... épouse Y...
Source officielle14e Chambre
616361ccc983b818eb76d25d
11 mai 2011
11 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officielle14e Chambre
6163920fc171f9a1fe14c66e
27 janvier 2011
27 janvier 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Martine MATHIEU-GALLI, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
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FLORIAN DUCHEMIN
28/07/2026
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DUCHEMIN, Stéphane
26/07/2026
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FELGINES-GUYOT-DUCHEMIN
21/07/2026
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Duchemin-Lemaire, Antoine
21/07/2026
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DUCHEMIN, Guillaume
19/07/2026
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