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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Civile
64c8a0d9dfabddd9699dffe4
24 juillet 2023
24 juillet 2023
le 28 octobre 2022 par le président du tribunal de première instance de NOUMEA (RG n° 22/486) Saisine de la cour : 18 novembre 2022 APPELANT Syndicat des copropriétaires de la résidence DUFOUR
Source officielle2ème Chambre
6799c43f5331f58c9ee86fe0
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[D] et la société que les comptes Dufour Yachts 2017 et les comptes Dufour Yachts 2018 n'ont pas été établis de manière régulière et sincère, -Dire et juger, à titre principal, que M. [L], M.
Source officielleChambre civile section B
68f07f4047396eb608bc05e0
14 octobre 2025
14 octobre 2025
la restauration complète de la résidence [Localité 14] Dufour.
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd87017
6 novembre 2003
6 novembre 2003
la SCI LA DUROLLE l'ensemble immobilier qui devait être sous-loué à la société CHERVIN ; qu'à l'acte a été insérée une clause selon laquelle le preneur (SCI LA DUROLLE) ne pourra élever aucune réclamation
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63cf8478a6687f7c904cba2b
23 janvier 2023
23 janvier 2023
BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 23 JANVIER 2023 N° RG 20/00883 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LO3P SCI XVII c/ [Y] [Z] SCP GILLES DUTOUR
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00163_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
DECIDE : Article 1er : La requête de la société Dufour Yachts est rejetée.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00484_20250206
6 février 2025
6 février 2025
La société Qualiconsult Immobilier a demandé à être garantie de toute condamnation prononcée à son encontre par la société Dufour Frères en charge des travaux de désamiantage.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
603cb4dee83ff72ea0dfa29e
26 février 2021
26 février 2021
La société d'avocats Dufour inscrite au Barreau de Paris a assigné, le 22 novembre 2019, devant le tribunal judiciaire de Créteil MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd9234c
28 avril 2015
28 avril 2015
La société Lionel Dufour, en versant à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89eec
21 septembre 2006
21 septembre 2006
Madame DUROU B... a conclu le 10 janvier 2006, mais l'appelante n'a conclu que le 15 mai 2006, suivie par Madame DUROU B... le 16 mai 2006, première date retenue pour la clôture des débats qui a été reportée
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
68f07c008df3795388ea9a44
15 octobre 2025
15 octobre 2025
[P] [T] d'un bulletin de paie conforme au présent arrêt ; Condamne la SAS Dufour IDF à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
é adopté le 8 septembre 1987 et une société SEDIMAB a obtenuc/Monsieur X
6253c934bd3db21cbdd87922
8 juin 2005
8 juin 2005
ARRET N RG N : 03/01400 AFFAIRE : Me Jean Gilles DUTOUR, en sa qualité de liquidateur judiciaire de M. Daniel X... C/ S.A.R.L. SEDIMAB, M. Jean Christophe Y...
Source officielleSécurité sociale
6162740e7705f25f4364406f
7 janvier 2014
7 janvier 2014
BERTRAND DURON CONSTRUCTEUR.
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90238
5 février 2013
5 février 2013
Durmus Ali X..., Donne acte à M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03937_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Dufour et Mendes Monteiro.
Source officielle1ère Chambre
670e05dd10ea465c0ffcf768
9 avril 2024
9 avril 2024
[Localité 2] (SUISSE) N'ayant pas constitué avocat Caisse SUVA Immatriculée registre du commerce de LUCERNE n°CHE-108.955.179 Sise : [Adresse 6] [Localité 3] / SUISSE Représentant : Me Julie DUFOUR
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd86132
5 février 2002
5 février 2002
FL/MO Le 05 Février 2002 --- Dossier n 00/01539 -- JUGEMENT CIVIL ---- Me DUTOUR représentant des créanciers de M. William X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b2f
15 octobre 2014
15 octobre 2014
Par lettre recommandée du 3 juin 2009, la société Lionel Dufour a licencié pour faute grave Stéphane X....
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
63d22a869b3c8605deec1f95
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Par acte extrajudiciaire du 9 décembre 2016, la société EK DUROC a accepté le principe du renouvellement du bail et contesté le montant du loyer proposé.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd9139f
1 avril 2014
1 avril 2014
Par jugement du 3 avril 2013, la société Lionel Dufour a été déclarée en liquidation judiciaire et M. Salvatore Y...désigné en qualité de mandataire liquidateur.
Source officiellePage 2 sur 105