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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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21 mai 2015
Représenté et assisté sur l'audience par Me Danièle COSSON LAUDE, avocat au barreau de SEINE SAINT DENIS, toque : PB 32 Madame Stéphanie Elisa X..., née le 08 mars 1973 à PARIS 75020 demeurant ...
Pôle 6 - Chambre 3
6a210a03cdc6046d4708f3eb
3 juin 2026
Ainsi : - Le 10 octobre 2016, il demande : « au fait demain matin t la pour les videos ehs ' ».
1ère chambre civile B
677e1645dbb9bd42de09fc56
7 janvier 2025
de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Patricia GONZALEZ, président, et par Elsa
Chbre Sociale Prud'Hommes
62ce63009a20ce9fcf126863
12 juillet 2022
parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Sophie MESSA, Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Madame Elsa
Pôle 1 - Chambre 8
69e3142acdc6046d47a7a0f7
17 avril 2026
RAMAYAL, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 3] Représentés par Me Elsa LEVY, avocat au barreau
67f603fcebd72824438567a4
8 avril 2025
civile Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa
11e chambre
615e0e40c25a97f0381f53f6
7 mai 2014
rendu le 22 Avril 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ST GERMAIN EN LAYE Section : Encadrement N° RG : 12/00311 Copies exécutoires délivrées à : Me Antoine GILLOT Me Elsa
Chambre sociale 4-2
6a0e9340cdc6046d4764af51
20 mai 2026
cour : Jugement rendu le 28 Avril 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : E N° RG : F 22/01478 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Elsa
Avis
CADA:20210132
11 février 2021
sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie des documents suivants, concernant le centre pénitentiaire de Perpignan : 1) le règlement intérieur ; 2) l'organigramme réactualisé ; 3) le projet détaillé
67908cca1b5a79f73270549e
21 janvier 2025
Janvier 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa
CHAMBRE SOCIALE A
62736a35a58162057dac6677
4 mai 2022
FRANÇAISE DE LEVAGE - SOFRAL [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Elsa
Chambre civile 1-6
69f43451cdc6046d472c9dbe
30 avril 2026
le Juge de l'exécution de [Localité 1] N° RG : 24/03343 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 30.04.2026 à : Me Cécile PROMPSAUD, avocat au barreau de VERSAILLES Me Elisa
21e chambre
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13 avril 2023
ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, constitué, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1983 - N° du dossier 21.0103 - Représentée par Me Laurence MURE-RAVAUD de la SELARL ELYAS
631add73f575634f1371eb76
8 septembre 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Juin 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller Madame Elsa
2ème Chambre
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25 avril 2024
délibéré , Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente, qui a rendu compte des plaidoiries - Monsieur Fabrice GAUVIN, Conseiller, - Mme Elsa
Chambre civile 1-5
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21 mai 2026
Dans leurs dernières conclusions déposées le 1er avril 2026 auxquelles il convient de se reporter pour un exposé détaillé de leurs prétentions et moyens, la société Omnim et M.
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