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36 résultats pour « Elsa DEMAILLY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd9242a

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

Représenté et assisté sur l'audience par Me Danièle COSSON LAUDE, avocat au barreau de SEINE SAINT DENIS, toque : PB 32 Madame Stéphanie Elisa X..., née le 08 mars 1973 à PARIS 75020 demeurant ...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6a210a03cdc6046d4708f3eb

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Ainsi : - Le 10 octobre 2016, il demande : « au fait demain matin t la pour les videos ehs ' ».

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

677e1645dbb9bd42de09fc56

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Patricia GONZALEZ, président, et par Elsa

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

62ce63009a20ce9fcf126863

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Sophie MESSA, Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Madame Elsa

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

69e3142acdc6046d47a7a0f7

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

RAMAYAL, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 3] Représentés par Me Elsa LEVY, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

67f603fcebd72824438567a4

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

civile Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa

Source officielle
CA

11e chambre

615e0e40c25a97f0381f53f6

Appel

7 mai 2014

7 mai 2014

rendu le 22 Avril 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ST GERMAIN EN LAYE Section : Encadrement N° RG : 12/00311 Copies exécutoires délivrées à : Me Antoine GILLOT Me Elsa

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6a0e9340cdc6046d4764af51

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

cour : Jugement rendu le 28 Avril 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : E N° RG : F 22/01478 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Elsa

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CA

Avis

CADA:20210132

Appel

11 février 2021

11 février 2021

sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie des documents suivants, concernant le centre pénitentiaire de Perpignan : 1) le règlement intérieur ; 2) l'organigramme réactualisé ; 3) le projet détaillé

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CA

1ère chambre civile B

67908cca1b5a79f73270549e

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Janvier 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

62736a35a58162057dac6677

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

FRANÇAISE DE LEVAGE - SOFRAL [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Elsa

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

69f43451cdc6046d472c9dbe

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

le Juge de l'exécution de [Localité 1] N° RG : 24/03343 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 30.04.2026 à : Me Cécile PROMPSAUD, avocat au barreau de VERSAILLES Me Elisa

Source officielle
CA

21e chambre

6438f3a7a942a604f5e939f1

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, constitué, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1983 - N° du dossier 21.0103 - Représentée par Me Laurence MURE-RAVAUD de la SELARL ELYAS

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CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

631add73f575634f1371eb76

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Juin 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller Madame Elsa

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CA

2ème Chambre

6718948ad8ceca1cd7018fb4

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

délibéré , Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente, qui a rendu compte des plaidoiries - Monsieur Fabrice GAUVIN, Conseiller, - Mme Elsa

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CA

Chambre civile 1-5

6a0fe4fdcdc6046d4786eef1

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Dans leurs dernières conclusions déposées le 1er avril 2026 auxquelles il convient de se reporter pour un exposé détaillé de leurs prétentions et moyens, la société Omnim et M.

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