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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd81bd3db21cbdd938b9
11 janvier 2017
11 janvier 2017
de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 novembre 2016 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président et Madame GOILLOT
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT03247_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Enfin, l’arrêté mentionne les suites données à la réserve et aux recommandations émises par le commissaire enquêteur.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02111_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
B C, représenté par Me Goguelat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge de ces impositions, ainsi que des pénalités et intérêts de retard correspondants ; 3°
Source officielleChambre Civile
68e9e9e5bb2ead0a581fb05c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
, Conseillère Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Patricia GOILLOT, Conseillère M.
Source officielleChambre Civile
66c4318c9b20f4eee56c0505
12 août 2024
12 août 2024
origine Juge de l'exécution de CAYENNE, décision attaquée en date du 15 Mars 2023, enregistrée sous le n° 22/02147 APPELANTE : Madame [Z] [H] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Emile
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93dd1
8 novembre 2017
8 novembre 2017
945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Septembre 2017 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme LORENZINI, Présidente de chambre, et Madame GOILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f544
24 avril 2012
24 avril 2012
Lors de sa chute, Monsieur Jacques Y... était affairé à attacher des câbles électriques à l'aide de colson, le long d'une goulotte...
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd9388f
4 janvier 2017
4 janvier 2017
Conseiller, faisant fonction de président, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Président de Chambre Mme BESSONE, Conseiller, Mme GOILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd93842
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Mme ROUY-FAZI, Conseiller Madame GOILLOT
Source officielleChambre Civile
6801dc9b2d41c0a3fc6ec9b3
14 avril 2025
14 avril 2025
EXPRO, JCP de cayenne, décision attaquée en date du 14 Décembre 2022, enregistrée sous le n° 21/01142 APPELANTES : Madame [L] [A] [T] [Adresse 11] [Localité 7] représentée par Me Emile Ombaku
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0d03c25a97f0381f4b66
4 mars 2015
4 mars 2015
Madame Dominique DOS REIS, Président de chambre Madame Denise JAFFUEL, Conseiller Madame Claudine ROYER, Conseiller, chargée du rapport qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Emilie
Source officielleCour d'Appel
6253cd81bd3db21cbdd938bc
11 janvier 2017
11 janvier 2017
SAS PASCAL CECCALDI PRODUITS PETROLIERS ET DERIVES, prise en la personne de son représentant légal No SIRET : 384 899 985 00038 Station ESSO Quai Aspretto-BP 585 20090 AJACCIO Représentée par Me Emilie
Source officielleChambre commerciale
69ddd088cdc6046d472aacee
13 avril 2026
13 avril 2026
Laurent SOCHAS, Conseiller Mme Patricia GOILLOT, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT03580_20260203
3 février 2026
3 février 2026
évaluation des incidences réalisée par le bureau d’études TBM environnement, et de son mémoire en réponse à l’issue de l’enquête publique qui s’est déroulée en juin 2019, ainsi que de la notice explicative émise
Source officielleChambre Civile
66a33c2502a12a235bae6d1c
22 juillet 2024
22 juillet 2024
avocat au barreau de GUYANE INTIMES : Monsieur [R] [V] [Adresse 5] [Localité 7] Madame [D] [V] [Adresse 1] [Localité 6] Madame [J] [V] [Adresse 8] [Localité 6] Représentés par Me Emile
Source officielleChambre 3 A
686ca824202006593453d424
3 juillet 2025
3 juillet 2025
maintient qu'antérieurement à l'installation des six climatiseurs ayant donné lieu à facturation du 23 juillet 2018, elle a dû intervenir pour la réalisation de travaux préparatoires, pour la pose de goulottes
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
671c8671a2a1858e05800c31
24 octobre 2024
24 octobre 2024
En l'espèce, il ressort des pièces produites que lors des visites du chantier des 06 et 13 septembre 2006, il était demandé aux entreprises de revoir la pente des balcons et les finitions des goulottes
Source officielleChambre 1-5
5fd987b998c91e77b725e40e
16 janvier 2020
16 janvier 2020
[Z] a émises tendant à la réalisation de travaux de pose de gouttière sur l'immeuble de la copropriété, En tout état de cause, - dire et juger dépourvues de toute autorité de la chose jugée l'ordonnance
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT03535_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Par ailleurs, il ressort de l’évaluation des incidences sur cette avifaune du précédent tracé, le long du rivage, notamment que l’étroitesse de l’anse, en forme d’entonnoir et comprenant un « goulot »
Source officielleChambre commerciale
69df253ccdc6046d47484042
13 avril 2026
13 avril 2026
Laurent SOCHAS, Conseiller Mme Patricia GOILLOT, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellePage 2 sur 4