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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
67f8aaa53b6868ad1f983826
10 avril 2025
10 avril 2025
PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE MONTPELLIER - N° RG F 17/01426 APPELANTE : Madame [B] [U] née le 4 juin 1986 de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Emilien
Source officielle2e chambre sociale
6440d7fde704a005d1ed6fe8
19 avril 2023
19 avril 2023
JDC SA [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 2] Représentée par Me Emilien FLEURUS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assisté de Me FAU-PULLICINO, avocat au barreau de BORDEAUX,
Source officielle1re chambre sociale
66fe356191b69e88a370fd15
2 octobre 2024
2 octobre 2024
AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Déborah DEFRANCE, avocat au barreau de MONTPELLIER, INTIME : Monsieur [S] [H] [R] [N] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Emilien
Source officielle2e chambre sociale
686767067c03803a32c2727f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TORO LOCO [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Emilien FLEURUS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Philippe JABOT COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielle5e chambre civile
686dfb23002316e0ca84905a
8 juillet 2025
8 juillet 2025
: Jugement du 30 SEPTEMBRE 2022 Tribunal Judiciaire de MONTPELLIER N° RG 21/01525 APPELANT : Monsieur [I] [G] [Adresse 2] et actuellement [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Emilien
Source officielle1re chambre sociale
6971fd5bcdc6046d473a7636
21 janvier 2026
21 janvier 2026
avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me BIDEGAIN, avocate au barreau de Toulouse INTIMEE : Madame [B] [T] domiciliée chez Mme [D] [Z] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Emilien
Source officielle2e chambre sociale
6811b37f893ab038bd46607d
29 avril 2025
29 avril 2025
LES JARDINS DE LA ROBINE Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, sis [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Emilien FLEURUS,
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6033e3dc60d1b3951aabb4af
7 mars 2017
7 mars 2017
En actionnant la commande manuelle du réservoir pilote, il a superposé l'information de l'émission du CO2 et le signal sonore de la détection.
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b484
18 décembre 2006
18 décembre 2006
Par écritures remises au secrétariat-greffe de la Cour d'appel le 2 mars 2006, l'EURL " le Panier fleuri " conclut à l'infirmation du jugement entrepris.
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9dc
15 décembre 2008
15 décembre 2008
Emilien et Roberto recevable et régulière en la forme, - a déclaré X... Ionel et B... Delphine entièrement responsables du préjudice subi par Emilien X..., - a déclaré X...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC03004_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Fleury. Considérant ce qui suit : 1. La société A.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC03038_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Fleury. Considérant ce qui suit : 1. La société A.
Source officielleChambre Sociale
68fb977f11af6ba0065f3a12
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[J] [X] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Emeline DUBREUIL, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : S.A.S.U.
Source officielle2ème Chambre civile
Les sociétés MOULIN AU ROY et GROUPE LB ont déposé plaintec/X le 4 avril 2018
633fc2d8e633183e2ee178f9
6 octobre 2022
6 octobre 2022
GOUARIN, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 09 juin 2022 GREFFIER : Mme LE GALL, greffier lors des débats et Mme FLEURY, greffier lors de la mise à disposition ARRÊT prononcé
Source officielle3e chambre sociale
642e6403826f3a04f5216911
5 avril 2023
5 avril 2023
déférée à la Cour : Jugement du 16 JUILLET 2018 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE MONTPELLIER N° RG201701320 APPELANT : Monsieur [V] [J] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Emilian
Source officielle3ème chambre
636ca67a6c7633dcd15b3d31
4 octobre 2022
4 octobre 2022
MOTIVATION La SAS Sud Ouest Bâtiment soutient qu'elle justifie avoir passé commande d'un sol uni mais qu'il lui a été livré un sol fleuri.
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87761
26 septembre 2005
26 septembre 2005
d'ORLEANS en date du 18 Juin 2004 PARTIES EN CAUSE APPELANTE La SOCIETE JOHN X... agissant poursuites et diligences en la personne de son Président domicilié en cette qualité au siège La Foulonnerie 45400 FLEURY
Source officielle2e chambre sociale
65b20d7cc4cf860008dff4d9
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Monsieur [B] [X] Né le 29 avril 1969 à [Localité 4] (34) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Thomas GONZALES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Emlien
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efb1
10 janvier 2012
10 janvier 2012
* * * * Selon contrat du 10 avril 2001, la SCI RESIDENCE CHAMP FLEURI a confié à la société GERARD DANNENMULLER le soin de réaliser des opérations de terrassement et de viabilisation et d'enrobage pour
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd88156
22 février 2006
22 février 2006
Zone industrielle des Brailles 69380 LISSIEU représentée par Me Stéphane CHAUTARD, avocat au barreau de LYON substitué par Me CHARPIN, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur François X... 26 Rue Fleury
Source officiellePage 2 sur 4