CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

82 résultats pour « Emmanuelle BOUSCAUD »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fdcc22f8290d02dc0befdc3

Appel

31 octobre 2018

31 octobre 2018

de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section RG n° 15/01495 APPELANTE Mme [P] [L] [Adresse 1] [Localité 1] née le [Date naissance 1] 1967 comparante en personne, assistée de Me Emmanuelle

Source officielle

Page 2 sur 5

← PrécédentSuivant →
CA

14e chambre

616263c910de15342de1485a

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

Avril 2013 par le Président du Tribunal de Grande Instance de Paris N° RG : 13/0053034 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Julie GOURION-LEVY Me Emmanuel

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

635b71d7b201587f74be0274

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

représenté par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat postulant au barreau de GRENOBLE, et par Me Nathalie PALIX, avocat plaidant au barreau de LYON substituée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ebbd3db21cbdd89946

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

demeurant tous deux Résidence Bellevue,10, rue Georges Brassens 77660 CHANGIS SUR MARNE représentés par Maître Emmanuelle JOLY, avocat plaidant pour la SCP RABIER LEVEILLARD, avocats au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4ebd3db21cbdd8fb87

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

Jugement rendu le 17 Mai 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de RAMBOUILLET Section : Industrie No RG : 10/ 00256 Copies exécutoires délivrées à : Me Anne LEMARCHAND Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60376181d717de3ec3672512

Appel

1 avril 2015

1 avril 2015

rendu le 26 juin 2012 par le conseil de prud'hommes de PARIS - section industrie - RG n° 10/10097 APPELANT Monsieur [Z] [I] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Emmanuelle

Source officielle
CA

6e chambre

5fd9eb68d6676e2b90f2c0dd

Appel

31 octobre 2019

31 octobre 2019

le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : Encadrement N° RG : 11/00605 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le 04 Novembre 2019 à : - Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

603676f92be52318cce865a5

Appel

14 octobre 2015

14 octobre 2015

Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX RG n° 10/01242 APPELANTES Madame [R] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60376181d717de3ec3672511

Appel

1 avril 2015

1 avril 2015

BOUSSARD-VERRECCHIA, avocate au barreau de PARIS, E1355 INTIMEE SA AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE (ALFI) venant aux droits de la SA AIR LIQUIDE [Adresse 3] [Localité 1] SIRET n° 314 119 504 00012

Source officielle
CA

21e chambre

5fd99e863f59ac913ebe0df6

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Décision déférée à la cour : Arrêt rendu le 21 juin 2016 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Section : N° R : 14/03226 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c981bd3db21cbdd88823

Appel

9 mai 2006

9 mai 2006

FRANOEAIS LE NEUF MAI DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Maria X... 4, avenue de la Gare 91130 RIS ORANGIS Comparant - Assisté de Me BOUSSARD-VERRECCHIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935ca

Appel

4 octobre 2016

4 octobre 2016

Représenté par Me Emmanuelle FOUCRÉ,, avocat au barreau de NANTES INTIME A rendu l'ordonnance suivante : EXPOSE DU LITIGE Anthony Y...et Sandra X...se sont mariés le 20 mars 2010 à CLISSON

Source officielle
CA

17e chambre

5fda1d70499bc4619982473a

Appel

25 septembre 2019

25 septembre 2019

le 13 Décembre 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de Nanterre N° Section : Industrie N° RG : 15/01022 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60376181d717de3ec367251a

Appel

1 avril 2015

1 avril 2015

BOUSSARD-VERRECCHIA, avocate au barreau de PARIS, E1355 INTIMEE SA CRYOPAL venant aux droit de la société Air Liquide [Adresse 7] [Adresse 4] SIRET n° 420 499 477 00024 [Adresse 3] représentée

Source officielle
CA

HO-recours JLD

627ca82d4781dc057dee7afd

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

les appels des ordonnances des Juges des Libertés et de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L.3211 et suivants du code de la santé publique, assisté de Mme Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fdb79a481d1af57f9b56317

Appel

1 mars 2019

1 mars 2019

comparante en personne, assistée de Me Emmanuelle BOUSSARD-VERRECCHIA, avocat au barreau de PARIS, toque : E1355 substitué par Me Xavier SAUVIGNET, avocat au barreau de PARIS INTIMEES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca38bd3db21cbdd8a60a

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOLENNELLE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à Mo BOUSSARD-VERRECCHIA Cabinet BARTHELEMY & ASSOCIES COPIES le à Bernard X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

60320e60c215e54661198d33

Appel

3 mai 2018

3 mai 2018

[T] [A] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Emmanuelle BOUSSARD-VERRECCHIA, avocat au barreau de PARIS, toque : E1355 substituée

Source officielle
CA

5e Chambre

5fdbb4eebd2b1f940d2b0871

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 20 Décembre 2017 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de HAUTS DE SEINE N° RG : 16-01518/N Copies exécutoires délivrées à : Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c89

Appel

2 mai 2017

2 mai 2017

BOUSSARD-VERRECCHIA, avocat au barreau de PARIS FEDERATION DES TRAVAILLEURS DE LA METALLURGIE CGT CGT 263 rue de Paris 93514 MONTREUIL CEDEX Ayant pour avocat postulant Me Hugues DAUCHEZ, avocat

Source officielle