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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
6528df8caaebb88318fda66c
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Représentée par son Gérant en exercice et tous représentants légaux, domiciliés audit siège en cette qualité., représentée par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a45
6 décembre 2005
6 décembre 2005
de Maître MALLE Gérald, Avocat au Barreau de LILLE Monsieur Philippe X... demeurant 1 passage du Marchais 77630 MACHREIN représenté par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour Assisté de Maître MALLE
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b68c
20 juin 2006
20 juin 2006
Représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Maître Eric A... es qualités d'administrateur judiciaire puis de commissaire à l'exécution du plan de cession de la S.
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd88720
20 juin 2006
20 juin 2006
. - B.P.247 - 62405 BETHUNE Représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour aître Eric Z... es qualités d'administrateur judiciaire puis de commissaire à l'exécution du plan de cession de la
Source officielle11e Chambre B
60337129da725b259d2d77b4
15 juin 2017
15 juin 2017
FOND DU 15 JUIN 2017 N° 2017/ Rôle N° 16/07387 Société civile [Adresse 1] C/ SNC LE FESTIVAL Grosse délivrée le : à :Me Michèle LERDA Me Eric
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
67beb17b23c145b107d59322
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DBV4-V-B7H-I5OW JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE DU 26 SEPTEMBRE 2023 PARTIES EN CAUSE APPELANTS Monsieur [X] [P] [Adresse 5] [Localité 3] Présent à l'audience Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87c83
6 octobre 2005
6 octobre 2005
de Maître MALLE Gérald, Avocat au Barreau de LILLE Monsieur Bernard X... né le 08 Janvier 1961 à COURBEVOIE (92400) demeurant 27 route de la Borde 78110 LE VESINET Représenté par la SELARL ERIC LAFORCE
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd89991
13 novembre 2007
13 novembre 2007
par Me Eric BAUDEU, avocat au barreau de ROUEN Monsieur Eric D... ... 76620 LE HAVRE comparant en personne, assisté de Me Eric BAUDEU, avocat au barreau de ROUEN Madame Marie E...
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dad4
19 novembre 2010
19 novembre 2010
En outre Eric X... et Hélène Y... forment une demande de dommages-intérêts complémentaires.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a197
7 décembre 2007
7 décembre 2007
NESTLE WATERS FRANCE prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social 20 rue Rouget de Lisle 92793 ISSY-LES-MOULINEAUX Représentée par Maître Denis REBOUL-SALZE (Avocat
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA04989_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
A, représenté par Me Reboul, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille du 9 novembre 2021 ; 2°) d'annuler le certificat d'urbanisme du 28 juin 2019 ; 3°
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a576
5 juillet 2007
5 juillet 2007
Eric Z... né le 7 juin 1957 à YZEURE (03) ... 74150 MARCELLAZ ALBANAIS M.
Source officielleETRANGERS
6a1fbd3fcdc6046d47e992bb
29 mai 2026
29 mai 2026
Ce principe a été érigé en " principe fondamental des Lois de la République " par la décision du Conseil constitutionnel du 23 janvier 1987 n° 86-224.
Source officielleETRANGERS
6a1fbd42cdc6046d47e9930d
29 mai 2026
29 mai 2026
Ce principe a été érigé en " principe fondamental des Lois de la République " par la décision du Conseil constitutionnel du 23 janvier 1987 n° 86-224.
Source officielle1ère Chambre civile
660e43040740db0008fa9221
2 avril 2024
2 avril 2024
La quasi-automaticité du refoulement interdit de penser que les vendeurs aient pu ignorer le phénomène.
Source officielle2e chambre civile
627df8f10d41e0057d43e4a8
12 mai 2022
12 mai 2022
procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 MARS 2022, en audience publique, Mme Myriam GREGORI ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Eric
Source officielleChambre 3 A
651d02c7fe8d588318c1ad72
2 octobre 2023
2 octobre 2023
MINUTE N° 23/ Copie exécutoire à : - Me Nadine HEICHELBECH - Me Eric GRUNENBERGER Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6312f06def56904f13d44dbf
2 septembre 2022
2 septembre 2022
L'acte authentique de vente du terrain, en date du 7 mars 2014, a été établi par Me [P] [N] de la SCP Armand [N] - [P] [N]-Valérie Reboul.
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876d8
15 juin 2005
15 juin 2005
JUPILE-BOISVERD, avoué à la Courassistée de Me Denis REBOUL-SALZE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND SA LE POPULAIRE DU CENTRERue du Général Catroux - 87000 LIMOGESreprésentée par la SCP CHABAUD
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6789f3bcc2a5bdff9702ffa0
16 janvier 2025
16 janvier 2025
- N° Portalis 35L7-V-B7I-CJTH4 DEMANDEUR : Monsieur [F] [O] [V] Exerçant la profession d'artisan taxi sous le numéro SIRET 825 612 00019 [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Mathieu REBBOAH
Source officiellePage 2 sur 11
REBOUL, FLORIAN, ERIC
18/03/2026
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REBOUL, Eric
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
18/09/2018
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REBOUL, Eric
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Me Anne Deloret 29, rue Cisson Centre Hermés - 83300 Draguignan . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
10/07/2014
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REBOUL, Eric
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
12/11/2008
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