Par courriers en date du 2 mai 2013, la société GENERALI Vie a avisé Monsieur X... de ce que la valorisation des contrats se ferait à compter du 1er juillet 2012, conformément aux conditions générales

, présence de cafards, porte-fenêtre non jointive, balcon servant de poubelle à certains occupants de l'immeuble Les locataires se plaignaient également du fait que le hall de l'immeuble était utilisé

APPELANTE S.A. [1] agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Stéphane Fertier

EXPOSE DES FAITS ET PROCÉDURE: La SAS Futurol' Industrie, est spécialisée dans la fabrication de portes et fenêtres en métal ainsi que de volets roulants.

Un raisonnement identique doit être conduit s'agissant des fenêtres ménagées dans cette même façade nord-est tandis que M.

[FA] [MR], dont il ressort clairement et de manière parfaitement concordante, que le discours, tant de [X] [Q] que de son épouse[P] était que la Ferrari 250 GTO avait été donnée à [N].

sociale et de la protection des populations de la Corrèze à sa demande de communication du rapport d'enquête des services de la DDCSPP de la Corrèze portant sur les activités de « X » située à Sainte-Féréole

la Région Parisienne, monsieur [T] a été victime d'une chute du deuxième étage par défenestration à la suite de la rupture d'un garde-corps de l'immeuble au moment de passer un cadre de lit par la fenêtre

L'incendie s'est propagé à l'immeuble et Madame D..., qui a voulu sortir de son appartement par une fenêtre, a chuté au sol.

[S] [B], agissant en qualité de propriétaire de terres données à bail fermier, par acte du 20 juin 1983, au GFA des Rouges terres de la forêt a saisi le tribunal paritaire des baux ruraux de Nantes aux

à la suite du refus opposé par le maire de Saintes à sa demande de communication d'une copie du dossier de permis de construire et de la déclaration de travaux concernant le bâtiment situé 17 chemin Ferré

[S], - constater l'ouverture des trois fenêtres à l'étage et une en bas de la maison de M.

et le fonds de l'appelante et la hauteur exacte de ladite fenêtre.

bien préempté est un local commercial situé au rez de chaussée d'un immeuble en copropriété, comprenant une pièce en façade sur rue à usage de bar, une salle de restaurant en arrière boutique sans fenêtre

installées en sus des portes-fenêtres initiales côté [Adresse 4] et des stores électriques situés sur la façade côté [Adresse 4], et ce sous astreinte de la somme de 500 euros par jour de retard, ainsi

Je constate que sur toutes les tablettes de fenêtre qui se trouvent sur cette zone depuis le 1er étage jusqu'au 5ème étage, toutes les tablettes de fenêtre sont souillées de fientes de pigeons et cela

accepté le 23 septembre 2017 ; - au domicile de Monsieur [P] [C] et Madame [E] [R], situé 16 rue Raymond Poincaré à Bouxières-aux-Dames, procéder au remplacement du vitrage existant dans la petite fenêtre

d'Armor) 65 rue de Fontenay - 92140 CLAMART Madame Denise Z... épouse X... née le 27 Septembre 1947 à BURRY (Morbihan) 65 rue de Fontenay - 92140 CLAMART représentés par la SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER

Aux termes de la convention de vente signée le 5 décembre 2008, à laquelle était annexée les plans des cinq fenêtres, le prix à été fixé à 12. 453, 00 € TTC.

Par lettre du 21 décembre 2015, le syndicat des copropriétaires a déclaré à la SMA S.A. un sinistre concernant des désordres affectant les fenêtres et leur double vitrage dans les termes suivants : défaut