Décembre 2017 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° chambre : N° Section : N° RG : 2017L02349 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.02.19 à : Me Sylvie GAZAGNE

la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assisté de Me Christian DUMONT, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me KRATKA, avocat au barreau de MONTPELLIER SCP DURAND FOULQUIER-GAZAGNES

De leur relation sont issus deux enfants : - Gayané, né le 4 janvier 2003 reconnu par ses père et mère le 23 octobre 2002, - Léona, née le 22 février 2005, reconnue par ses père et mère le 17 février

: N° RG : 11/08641 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL LM AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Sylvie GAZAGNE

FAITS PROCEDURE PRETENTIONS Monsieur [I] [Q] dit "Gazan" a été engagé par la SA NRJ par un contrat de travail du 2 février 2004, à durée déterminée d'usage et à temps partiel de 25 heures par semaine

répertoire général : 12/21919 Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 Novembre 2012 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 11/08479 APPELANTE FÉDÉRATION FRANÇAISE DE HOCKEY SUR GAZON

en Provence, Vu la requête présentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, pour le compte de : Madame [V] [T], née le [Date naissance 3] à GAPAN

GARONNE régulièrement avisée ; Avons rendu l'ordonnance suivante : X se disant Rabah X...né le 18 septembre 19 à Blida (Algérie), de nationalité algérienne alias Hasni A...né le 18 septembre 1998 à Gaza

, sans laisser de gazon visible, tout étant brun.

La SCI Des romains admet avoir remplacé le dallage ainsi que le gazon et installé une clôture le long de la haie délimitant la partie gazonnée.

de l'AARPI JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 N° du dossier 20140760 Représentant : Me ALVES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS substituant Me Jean-marie GAZAGNES

en défense de publier sur son site, de façon visible, pendant un délai de trois mois à compter de sa signification, un démenti formel des informations antérieurement publiées sur le blog "le blog du gazon

est relative à la fourniture et à la mise en place d'une toile géotextile, à la fourniture et à la création d'un bassin avec système de pompage, à la fourniture, à la livraison et à la création d'un gazon

TRUCKS FRANCE venant aux droits de MERCEDES BENZ FRANCE suite à l'apport partiel d'actif prenant effet au 1er avril 2019 N° SIRET : 622 044 287 [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Sylvie GAZAGNE

par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° chambre : N° Section : N° RG : 2023P00140 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI Me Sylvie GAZAGNE

Pour rejeter la demande de regroupement familial déposée par Mme A... au profit de l’enfant Nixon Brian N’Gassan, la préfète du Loiret lui a opposé, d’une part, la circonstance que son lien de filiation

Ajoutée à cela une baisse sensible de la commande publique en 2018/2019 liée aux suspicions de composants cancérigènes dans la fabrication du gazon synthétique.

Public, dûment avisé, En présence de Madame Corinne NAUD, représentante du Préfet de La Gironde, En présence de Monsieur [E] [T] alias [Z] [X] né le 1er Novembre 1990 à [Localité 1] (BANDE DE GAZA

[S], établi le 21 janvier 2019 confirme l'absence de garde corps, que les rambardes ont été déposées et stockées dans le jardin de la villa [Cadastre 3] et que la toiture du lot [Cadastre 4] a un gazon

[B] concernant du terreau et du gazon. M.