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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_23NT03021_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Geffray, - et les observations de Me Benveniste, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT03087_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT03888_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT00911_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01564_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Geffray, - et les observations de Me Le Roy représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01972_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01262_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT00848_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Geffray, - les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public, - et les observations de Me Berthelot, représentant la SAS Auto 44. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT03397_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf5c
29 mai 2008
29 mai 2008
Geoffroy X...et annexait un décompte des sommes dues. Par lettre recommandée avec accusé de réception du 30 mars 2004, M. Geoffroy X...démissionnait de ses fonctions.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93470
22 juillet 2016
22 juillet 2016
Geoffroy X... sous la forme d'une hospitalisation complète.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01584_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01909_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01960_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme D, née le 9 octobre 1990, et son mari, M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01614_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Geffray, - et les observations de Me Chaumette, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02650_20241224
24 décembre 2024
24 décembre 2024
Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01783_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Geffray, - et les observations de Me Lejosne, substituant Me Renard, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT03588_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Geffray, - et les observations de Me Bourgeois, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. Après le rejet de sa demande d'asile, M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02922_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bffa
17 juillet 2008
17 juillet 2008
LE GOURMET A RUNGIS, qui a débouté Geoffroy X... de ses demandes de dommages et intérêts, qui a condamné la S. A. R. L.
Source officiellePage 2 sur 90