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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_23NT01783_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Par un jugement du 17 janvier 2023, dont M. B relève appel, le tribunal administratif de Nantes a rejeté sa demande. 2.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01584_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Au cours du contrôle fiscal dont M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02650_20241224
24 décembre 2024
24 décembre 2024
Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bffa
17 juillet 2008
17 juillet 2008
LE GOURMET A RUNGIS, qui a débouté Geoffroy X... de ses demandes de dommages et intérêts, qui a condamné la S. A. R. L.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01148_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
La société civile immobilière Beau Rivage est une société civile dont 99,98 % des parts initialement détenues par M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01164_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02922_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01181_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fd6
5 février 2015
5 février 2015
Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 17122 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Juillet 2013- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 11/ 10937 APPELANT Monsieur Geoffroy
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT03851_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Geffray, - et les observations de Me D, représentant Mme E. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02360_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02213_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT00805_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Par un jugement du 1er février 2023, dont la SARL relève appel, le tribunal a rejeté sa demande. 2.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT00040_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01968_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Geffray, - et les observations de Me Leitavova, substituant Me Guilbaud, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT03558_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Par un jugement du 29 septembre 2023, dont M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02035_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
les énonciations ne constituent pas des lignes directrices dont les intéressés peuvent utilement se prévaloir devant le juge. 7.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT00200_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940f2
30 juillet 2018
30 juillet 2018
FRANÇAIS MINUTE No30 COUR D'APPEL DE POITIERS No RG 18/00035 N° Portalis DBV5-V-B7C-FQYG 30 Juillet 2018CONTENTIEUX DES SOINS PSYCHIATRIQUES PROCEDURE DE CONTROLE DES MESURES ORDONNANCE Monsieur Geoffrey
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00548_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
les conclusions formées par les sociétés Groupe 6 et Geoffrey Setan tendant à ce que les sociétés Martin Rebeuf, Aubonnet et fils et M.
Source officiellePage 2 sur 76