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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3c8
14 janvier 2008
14 janvier 2008
MARCEL ROBBEZ-MASSON DIFFUSION, dont le siège social est Rue du Gévaudan-B.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01635_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Savouré, rapporteur public, - et les observations de Me Gévaudan pour l'association Section de Rignat, Mme F, M. et Mme L, M. et Mme B, M. D, M.
Source officielleChambre Civile
63d0d61a81a7b805de12b676
16 janvier 2023
16 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 16/01/2023 la SCP BLACHER - GEVAUDAN Me Mathilde FLEURIOT-REVEILLARD ARRÊT du : 16 JANVIER 2023 N° : - N° RG
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02643_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Catroux, rapporteur public, - et les observations de Me Gévaudan, substituant Me Riquier, représentant la société Cabinet Ferré. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02653_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Frank, rapporteur public, - et les observations de Me Gévaudan, substituant Me Riquier, représentant la société AE3C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA03604_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Perroy, rapporteur public, - les observations de Me Gévaudan, substituant Me Riquier, représentant l'établissement Campus Condorcet. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00849_20230228
28 février 2023
28 février 2023
B, - les conclusions de Mme Le Bris, rapporteure publique, - et les observations de Me Gevaudan, représentant le comité de liaison du camping- car. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02728_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Samuel Deliancourt, rapporteur public ; - et les observations de Me Gevaudan pour le centre hospitalier de Billom et de Me Dubreuil pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre commerciale
67f603f0ebd7282443856722
8 avril 2025
8 avril 2025
LP FINANCES [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric DABIENS de l'AARPI DABIENS, KALCZYNSKI, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me GEVAUDAN Marc-Antoine, avocat
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA03756_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Palis De Koninck, - les conclusions de Mme Dégardin, rapporteure publique, - et les observations de Me Gévaudan, représentant la
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX03003_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Axel Basset, rapporteur public, - et les observations de Me Gévaudan pour le centre hospitalier de Haute-Corrèze. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3e chambre civile
6793331832b173f45a7c8cd1
23 janvier 2025
23 janvier 2025
de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Frédéric DABIENS de l'AARPI DABIENS, KALCZYNSKI, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué sur l'audience par Me Marc-Antoine GEVAUDAN
Source officielleChambre commerciale
6799c768d0369362bfa17a7e
28 janvier 2025
28 janvier 2025
personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric DABIENS de l'AARPI DABIENS, KALCZYNSKI, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Marc Antoine GEVAUDAN
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0f1
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Claire FLAGEOLLET, avocat au barreau de MARSEILLE Compagnie d'assurances GROUPAMA D'OC, prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège, Etablissement du Rouergue et du Gévaudan
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE01013_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
B représenté par Me Gevaudan, avocat, demande à la cour : 1°)d'annuler ce jugement ; 2°)d'annuler cet arrêté ; 3°)d'ordonner le versement des sommes dont il a été privé à la suite de cet arrêté ;
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA04191_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C ; - les conclusions de Mme Lescaut, rapporteure publique ; - et les observations de Me Gévaudan, substituant Me de Froment
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01868_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
B et de Me Gevaudan, pour la commune de Saint-Saturnin et la section de commune du Fayet. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE02188_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Bobko, rapporteure publique, - et les observations de Me Gévaudan, substituant M. de Froment, représentant
Source officielle2ème chambre
63bfb39f5e2fbe7c90043aab
11 janvier 2023
11 janvier 2023
[UX] [O] SARL DUGARDIN MARCEL SARL BOISSIF SARL EXPLOITATION FORESTIERERECORBET ET FILS SARL TRAVAUX FORESTIERS CHALMETON FORESTIER DU CENTREVAR [V] [F] SARL COMPAGNIE DES BOIS ET DERIVESDU GEVAUDAN
Source officielleChambre commerciale
67908b3b4143037ceabfc039
21 janvier 2025
21 janvier 2025
en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Fanny MEYNADIER de la SELARL MEYNADIER - BRIBES AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me GEVAUDAN
Source officiellePage 2 sur 3