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2 705 résultats pour « Glaser »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

5fd98844414aa6787ed02367

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

[W] [X], conducteur d'engins, au titre d'un accident survenu le 25 septembre 2012 à 09h, mentionnant que : ' Le salarié a glissé sur le marche pied de la pelle et s'est retenu à la main courante.

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

697db356cdc6046d475d56fa

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[X] [L] de leurs demandes et les condamne à payer aux sociétés Saint-Gobain Glass France, Saint-Gobain Glass Solutions NORD EST, devenue SAINT-GOBAIN VITRAGE BATIMENT, ainsi qu'à M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66b5b1011eb0145eaea82eb8

Appel

8 août 2024

8 août 2024

à démissionner de son mandat de gérant de la société BIMA GLASS 68, Monsieur [H] [Y] restant seul gérant de la société'.

Source officielle
CA

Premier président

66b5b1021eb0145eaea82ec4

Appel

8 août 2024

8 août 2024

à démissionner de son mandat de gérant de la société BIMA GLASS 68, Monsieur [I] [T] restant seul gérant de la société'.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/Société SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS SUD OUEST

616260338672d229b8816331

Appel

30 avril 2014

30 avril 2014

[D] opposable à la société Saint-Gobain glass solutions sud ouest.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

603510e484f6793d6975c19f

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

Glaces avec le progiciel ERP Movex, la société Snyl, ne permettant plus d'apporter des évolutions communes à l'ensemble des sociétés du Groupe Antilles Glaces ; * d'écarter la clause limitative de responsabilité

Source officielle
CA

4e chambre

5fdae41b8bef5b773514fbe7

Appel

13 mai 2019

13 mai 2019

[T] a été commis ; les opérations d'expertise ont été rendues communes à la société MGA par ordonnance du 13 décembre 2011 et à la société Guardian Glass Espana par ordonnance du 23 mai 2012 ; le rapport

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

60225b2a8c16e94225cfb2a3

Appel

4 février 2021

4 février 2021

La société Rioglass France a pris la dénomination de Prevent Glass en juin 2010.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6274bbbf2799a9057d5dcf13

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[Z] [S], - débouter la société Saint Gobain Glass France de l'ensemble de ses demandes formées.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fd9bed3a735f3b5496a70a5

Appel

2 décembre 2019

2 décembre 2019

[B] s'est glissé sous les plaques électriques de cuisson, dont les fils et connexions n'étaient pas protégés, pour pouvoir accéder au compteur d'eau à remplacer.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

67f0ba58ea6533065f551e54

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Elles se prévalent des termes de l'ordonnance du juge de la mise en état et concluent dans le même sens que la société Glass Partners Solutions.

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb617cece1704f5747570

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Marvell glass en 2015.

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb619cece1704f5747576

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Marvell glass en 2015.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25LY01859_20260303

Admin. Appel

3 mars 2026

3 mars 2026

A..., – et les observations de Me Fontaine (Selarl Khon et Associés) pour la société AGC Glass France. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’audience.

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb618cece1704f5747572

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Marvell glass en 2015.

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb619cece1704f5747574

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Marvell glass en 2015.

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb61acece1704f5747578

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Marvell glass en 2015.

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb61acece1704f574757a

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Marvell glass en 2015.

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb61bcece1704f574757c

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Marvell glass en 2015.

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb620cece1704f57475a2

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

ces sociétés se traduit par la couverture des dettes de Mavell glass par Nordeon pendant ses trois premiers exercices et l'entrée de Nordeon dans la capital de Marvell glass en 2015.

Source officielle