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1 104 résultats pour « Helser »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre des Urgences

6a210c57cdc6046d470968ae

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Julie HELD-SUTTER la SELARL CASADEI-JUNG ARRÊT du : 03 JUIN 2026 n° : N° RG 24/02325 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HB22

Source officielle

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CA

5ème Chambre

6a21093ecdc6046d4708dccf

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

ATHAV INDUSTRIE Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hélier

Source officielle
CA

12e chambre

5fdaa10910c35331a625dcad

Appel

11 juin 2019

11 juin 2019

Ce dernier a, alors, décidé de filialiser les activités de plasturgie d'Heller Joustra au sein de la société CTI détenue à 100% par Heller Joustra.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6163514ca2ead9ed860b6ee7

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

Orthopaedic Hellas.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d0bd3db21cbdd86570

Appel

31 octobre 2002

31 octobre 2002

condamné in solidum les sociétés HELLY HANSEN aux dépens.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA02011_20260210

Admin. Appel

10 février 2026

10 février 2026

des agents territoriaux actifs et retraités de la commune d’Avesnes-sur-Helpe.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6711fab47603bf88a188469d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

à la charge de la SAS Hello Habitat et au besoin l'y a condamné.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6352379e8c924eadffcc49fe

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

HELI BEARN C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd875e451a6e01904ff2099

Appel

7 décembre 2020

7 décembre 2020

redevances sur lesquelles Heli Air [Localité 4] percevait des commissions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7cf

Appel

10 novembre 2008

10 novembre 2008

DÉCISION : Helder X... a déposé plainte le 14 décembre 2006 pour des violences.

Source officielle
CA

2e chambre civile

6438f2e8a942a604f5e936b1

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

EXPRO, JCP DE MONTPELLIER N° RG 22/31127 APPELANTE : La société HELLO POULET, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital social de 500,00 €, dont le siège social est situé [Adresse

Source officielle
CA

16e chambre

631ade69f575634f1371efc7

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

irrépétibles, condamné la SCI Helder II à payer à M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69707dc2cdc6046d471380fc

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

le Crédit Mutuel [Localité 5] Saint-Hélier.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

678f3a2902aacdb03783fdab

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

N° : N° RG 24/02118 - N° Portalis DBVW-V-B7I-IKB7 Minute n° : 25/25 ORDONNANCE du 15 Janvier 2025 dans l'affaire entre : REQUERANTE et INTIMEE : Société HELBER HOLZ GMBH société de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c3b

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

Par arrêt du 13 octobre 2004, cette cour a : - confirmé la décision déférée sauf en ce qui concerne la mise hors de cause du cabinet Hellier du Verneuil, - débouté le cabinet Hellier du Verneuil de sa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf9bd3db21cbdd8c941

Appel

14 novembre 2008

14 novembre 2008

HELLO PARIS agissant poursuites et diligences en la personne de son Gérant ayant son siège 70 à 88, avenue Henri Barbusse 93000 BOBIGNY représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour, assistée

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

66ff85a7a4ff9ec259c09637

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

le tribunal judiciaire d'Avesnes-sur-Helpe concernant l'existence de la créance de la société Sogefinancement.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA01194_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

DÉCIDE : Article 1er : La requête de la commune d'Avesnes-sur-Helpe est rejetée. Article 2 : La commune d'Avesnes-sur-Helpe versera à M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63ca42469066fd7c90fc235e

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Madame [P] [E] soutient que la demande de la SARL Help n'est pas juridiquement fondée.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67874f34d61a5c2f4aa366fc

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

La herse lui a été livrée le 1er avril 2020. Faisant état de ce que la herse présentait des fuites et des déformations, M. [E] a adressé un message au vendeur dès la livraison.

Source officielle