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587 résultats pour « Henry MORELLI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c992bd3db21cbdd88ade

Appel

9 octobre 2006

9 octobre 2006

Exposé du litige : Le 10 septembre 1979, Monsieur Henri X... s'est marié en seconde noces avec Madame Sophie Y... sous le régime de la séparation des biens.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cce2bd3db21cbdd91995

Appel

22 juillet 2014

22 juillet 2014

Jean-Henri X... à lui payer une indemnité de procédure 700 ¿ ;- condamné M. Jean-Henri X... aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c980bd3db21cbdd8880b

Appel

15 juin 2006

15 juin 2006

MOTIFS DE LA DÉCISION I/ Sur la prescription de l'action de la société ESPACE VITTON engagée à l'encontre de Monsieur Henri X..., liquidateur amiable : Attendu que Monsieur Henri X..., considérant que

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89cfc

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

CONDAMNE la société HENRY SCHEIN FRANCE à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd87896

Appel

17 mars 2005

17 mars 2005

. : 6 Impasse Albert 69008 LYON représenté par Maître GUILLAUME, Avoué assisté par Maître BEL, Avocat, (TOQUE 64) INTIMES : Monsieur Henri Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914d6

Appel

29 avril 2014

29 avril 2014

LECAPLAIN-MOREL, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de J.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c928bd3db21cbdd87720

Appel

21 septembre 2005

21 septembre 2005

C Maître Henri D...

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

5fdbed95218faf0e5ff56543

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Y... est sans incidence pour elle; dire et juger que Monsieur Henry C... n'a subi aucun préjudice moral ; dire et juger infondée la demande exorbitante d'indemnisation au titre de l'article

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

69e07402cdc6046d47696ba1

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Il a confié la réparation de ce fauteuil à la SAS DENTALINOV, devenue la SCA HENRY SCHEIN FRANCE SCA (HENRY SCHEIN), notamment en juin et septembre 2015.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90dbd3db21cbdd8719e

Appel

15 septembre 2004

15 septembre 2004

Henry Y... ASSOCIATION DIOCESAINE A... d'assuranc LE FINISTERE Mme Renée B... épouse C... GROUPAMA BRETAGNE M. René D...

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CA

Cour d'Appel

6253c90dbd3db21cbdd8719f

Appel

15 septembre 2004

15 septembre 2004

Henry Y... ASSOCIATION DIOCESAINE A... d'assuranc LE FINISTERE Mme Renée B... épouse C... GROUPAMA BRETAGNE M. René D...

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CA

Cour d'Appel

6253ca6bbd3db21cbdd8afae

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de la SCP TACHET, avocats au barreau de LYON Madame Jeanine X... ... ... ...

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CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90515

Appel

22 mars 2013

22 mars 2013

Henri Z.... Mme Justina Y... est la mère de M. Henri Z.... Mme Josèphe C...est décédée le 26 août 2007, laissant pour héritier M.

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CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7db

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

Henri X..., Mme Denise X... veuve Y..., M. Jean Jacques X..., M. Daniel X...

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CA

Avis

CADA:20164943

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

demande de communication en sa qualité de conseiller régional, des actes de cession successifs passés entre la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA) et la ville de Vence et concernant des biens mobiliers

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CA

3e Chambre A

5fdd7107ebecc41d5abb1ebc

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Greffier lors des débats : Madame Jocelyne MOREL.

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CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e0e

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

X... 350. 000 francs * Monsieur Henri X...

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CA

Cour d'Appel

6253ca66bd3db21cbdd8aefb

Appel

26 février 2008

26 février 2008

représentée par Me MOREL avoué à la Cour assistée de Me ROZET avocat au barreau de BOURG- EN- BRESSE INTIMEE : Madame Yvette Z... épouse A... ... ...

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

644229edd2fa6fd0f804048b

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

ou « MERCURY » ou « SERFIM » combiné avec l'un des mots clefs suivants : « GAMVERT » et/ou « GAMM VERT » « COGEDIM » ou « PICHET » ou « MERCURY » ou « SERFIM » combiné avec le mot clef suivant : « MOREL

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Cour d'Appel

6253c8fabd3db21cbdd86def

Appel

23 mars 2004

23 mars 2004

IMMOBILIERE HENRI IV Décision déférée à la cour : d'un jugement rendu le 30 Avril 2002 par le Tribunal d'Instance PUTEAUX RG nä : 01.435 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP

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