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9 178 résultats pour « Hervé Coustans »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre

603559f1dbfbfe82511196fc

Appel

9 mai 2016

9 mai 2016

Dans ses dernières conclusions signifiées le 19 octobre 2015, la société Beaufour- Ispen industrie demande à la cour de : - Constater que la société Hervé Thermique était régulièrement déclarée, que

Source officielle

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CA

Chambre Sociale-Section 3

6a1a7453cdc6046d4774a1b6

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Notamment : hernie discale, spondylolisthésis, etc. opérées ou non. L'I.P.P. sera calculée selon les perturbations fonctionnelles constatées ».

Source officielle
CA

3e chambre sociale

68e89647f14914fb075ebd53

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le certificat médical initial établi le jour de l'accident par le docteur [K], médecin traitant de l'assuré, constate que M.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d73641cdc6046d479a68bf

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Ce tableau vise les deux pathologies suivantes : - sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante ; - radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

IT Monsieur Jean-François Xc/Madame Ginette Y

6253c967bd3db21cbdd883fd

Appel

2 février 2006

2 février 2006

- Sur le cisaillement de certaines branches de chêne planté sur le terrain de Monsieur Jean-François X... : L'huissier a précisé dans son constat " ils nous font constater que le bout des branches

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

642fb7adcece1704f57479bf

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

& THERE de ses demandes ; Condamner la société HERE & THERE aux entiers dépens.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

642fb7adcece1704f57479c1

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

& THERE de ses demandes ; Condamner la société HERE & THERE aux entiers dépens.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

5fdd6d599dd5aa1703e5a2b3

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

par les constats d'huissier dressés par Maître D... à la demande de M.

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CA

TROISIEME CHAMBRE

6a1a75d3cdc6046d4774e022

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[M] et Mme [T] de leur demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile'; 6- constaté l'exécution provisoire de droit. 3.

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CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c610

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

MERCER, Monsieur Hervé X... X... a créé la S. A. S.

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CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c278

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

- prononcé publiquement le 02 JUILLET 2008 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.

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CA

Chambre 4 SB

634a4f44acdcd6adff75a990

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Le certificat médical initial du 19 janvier 2017 mentionne une lombosciatique L5 droite par hernie discale L4-L5.

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CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8d9

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

Hervé, demeurant...

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CA

Chambre Commerciale

66a48d7dd2924ce9e155697e

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Suivant ordonnance du 24 novembre 2015, le tribunal de commerce de Tours a constaté l'existence d'une contestation sérieuse sur la demande en paiement par provision formée par la société Herve Thermique

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CA

1ere Chambre

6031e3865b086f1d052f0012

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

Le 15 juin 2009, Hervé X... a remis à Jean-Antoine B... un chèque de 10.000 euros. Hervé X... est décédé le [...] , laissant pour lui succéder ses fils Sylvain et Adrien X....

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c3d44293e17a63792055b7

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Attendu que le certificat médical initial fait état d'une «' lombo-sciatique par hernie discale comprimant la racine L5/S1 droite".

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CA

1ère Chambre

6316e4fadd8d194f138d4d99

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

l'interruption de l'instance à l'égard de la SARL Durupt et Fils, - constaté la date de réception tacite des travaux au 25 juillet 2010, - condamné la SARL Courtois Hervé à lui payer la somme de 420

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CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a092

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

Il est constant que par lettre recommandée avec accusé de réception du 15 décembre 2004, la SA FERRI a convoqué Hervé X... à un entretien préalable à une sanction, suite à ses propos injurieux tenus envers

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CA

Chambre sociale

69f439f1cdc6046d472d8b91

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[E] consistant en une lombosciatique droite constatée par certificat médical initial du 18 juin 2018 est d'origine professionnelle, Débouté M.

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CA

Cour d'Appel

6253c99ebd3db21cbdd88cec

Appel

30 mai 2006

30 mai 2006

C/Hervé Z...

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