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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00995_20250207
7 février 2025
7 février 2025
En l'espèce, Mme A soutient que, le 21 février 2020, alors qu'elle marchait sur le trottoir de l'avenue Victor Hugo à Arles, elle a été heurtée par une pièce correspondant à un objet appartenant au mobilier
Source officielle2ème chambre section A
672cb7d5a7ecba2a7114dfd1
29 avril 2024
29 avril 2024
[L] [Z], représenté par Me Hugues DE CHIVRE de la SELARL HCPL, avocat au barreau d'AVIGNON, M. [T] [Z], représenté par Me Hugues DE CHIVRE de la SELARL HCPL, avocat au barreau d'AVIGNON C/ M.
Source officielleRéférés
68de071d1bc19e7640ea3e3f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Présidence Ordonnance de référé du 1er octobre 2025 / 2025 N° RG 25/02368 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIND [S], [U] [K] c/ SA TOURAINE LOGEMENT ESH Expéditions le : 1er octobre 2025 Me Hugo
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c756
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Les experts ont déposé leur rapport le 7 février 1996.
Source officielle4e Chambre C
6163667b530fe82387bcdb25
13 janvier 2011
13 janvier 2011
SARL ELSIE RESTAURATION Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 23 Février
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0e4bc25a97f0381f548b
1 octobre 2014
1 octobre 2014
[Localité 3] (Portugal) [Adresse 2]' [Localité 1] comparant en personne assistée de Me Bruno VINCENT de la SCP VINCENT ABEL DESCOUT ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substitué par Me Hugo
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aebf
19 septembre 2007
19 septembre 2007
représenté par Me Pascal GOURDAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1205 substitué par Me Annie B..., avocat au barreau de PARIS L' UNEDIC Délégation AGS CGEA ILE DE FRANCE EST 130, rue Victor Hugo
Source officielle1re chambre 1re section
6160920adb7ff645d8566490
12 août 2014
12 août 2014
sera condamnée, - dire que la compagnie d'assurance Les Mutuelles du Mans MMA IARD devra garantir le paiement des sommes dues par la SCP HUGLO LEPAGE & Associés, - confirmer partiellement le jugement
Source officielleChambre 1 A
65a62b4c448a370008a72048
10 janvier 2024
10 janvier 2024
La SAS EUROVIA ALSACE LORRAINE a interjeté appel de cette décision par déclaration déposée le 23 février 2022. La SARL HUG ARROSAGE AUTOMATISE s'est constituée intimée le 9 mars 2022.
Source officielleChambre 3-2
626b8040d1fb03057d9a4df2
28 avril 2022
28 avril 2022
plaidant INTIMES Maître [L] [M] Es qualité de Liquidateur Judiciaire de la SARL BJ, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Marc BOLLET, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Thomas HUGUES
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
615e0e2cc25a97f0381f52f5
5 février 2014
5 février 2014
En dernier lieu, il était chargé de la distribution de montures des marques Alexander McQueen et Hugo Boss.
Source officielleChambre commerciale 3-1
6708c064445a086e2bcee19f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
sur requête en rectification d'erreur matérielle, dans l'affaire entre : DEMANDERESSE A LA REQUÊTE et INTIMEE en cause d'appel d'un jugement rendu par le tribunal de commerce de Chartres le 23 février
Source officielle1re Chambre B
6162ab4e5c00de021c93d5e4
25 octobre 2012
25 octobre 2012
Date naissance 4] 1941 à [Localité 25], demeurant [Adresse 3] - ALLEMAGNE représentés par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Jean-Hugues
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
662209659ce142000838970b
18 avril 2024
18 avril 2024
[C] [N] Vu le décret n°2022-245 du 25 février 2022 dans son article 1, ayant modifié l'article 910-2 du code de procédure civile APPELANTE S.A.S.
Source officielle1re Chambre B
61629878201c88caf8c4e22d
16 mai 2013
16 mai 2013
Par déclaration adressée au greffe par voie électronique le 16 décembre 2011 la société RÉSEAU FERRÉE DE FRANCE a relevé appel de cette décision.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162d67ba2a5768a176c562a
6 janvier 2012
6 janvier 2012
CLERMONT-FERRAND INTIMÉE : SAS CHOCOLAT WEISS [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Aude HAMON de la SELARL CONSILIS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Hugues
Source officielle1re chambre civile
68de08a72efeaecfe684342b
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Compte tenu des paiements intervenus les 6 janvier, février, mai et juin 2015, de l'encaissement dès le 8 février 2018 de la somme de 150 200 euros, des règles d'imputation des paiements énoncées par l'article
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA02423_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
sur le boulevard Victor Hugo, devant le terrain d’assiette du projet, et ne nécessitera pas des travaux de renforcement ou d’extension du réseau.
Source officielleChambre 1-3
5fdaaf7e76dfe840808538c1
6 juin 2019
6 juin 2019
ASSURANCES SA ALLIANZ SAS SOPREMA SARL LA COMPAGNIE PROVENCALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michèle PARRACONE Me Laure CAPINERO Me [D] DE ANGELIS Me Laurent HUGUES
Source officielle18e Chambre
603754ac057e80328b527cb2
10 avril 2015
10 avril 2015
2015 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller faisant fonction de Président Madame Fabienne ADAM, Conseiller Monsieur Jean-Bruno MASSARD, Conseiller
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