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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
615e0e4dc25a97f0381f54ac
18 septembre 2014
18 septembre 2014
SMAF pris en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065, avocat postulant Représenté par Me Isabelle
Source officielle6e chambre
626248a2b1a50c277d4c5d58
21 avril 2022
21 avril 2022
La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [Y] [O] née le 23 Mars 1971 à [Localité 5] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par : Me Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6163d5bec8005eb80ab94714
16 avril 2010
16 avril 2010
18 Octobre 2007 par le conseil de prud'hommes de CRETEIL section encadrement RG n° 04/02427 APPELANT 1° - Monsieur [B] [W] [L] [Adresse 2] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Isabelle
Source officielle6e chambre
626248a2b1a50c277d4c5d56
21 avril 2022
21 avril 2022
d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [D], [G], [R] [U] épouse [K] née le 27 Octobre 1975 à [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par : Me Isabelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
63c108a2bf9fd47c90a139d6
12 janvier 2023
12 janvier 2023
APPELANT : [W] [K] né le 13 Janvier 1979 à [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat postulant au barreau de LYON, et Me Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
651fa5b2c601f08318991923
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Cour : Jugement du 05 Février 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/00002 APPELANTE Madame [X] [E] épouse [F] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
686611ce957d68b57534e24e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Jugement du 30 Septembre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 18/02068 APPELANTE Madame [P] [E] épouse [J] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f51
28 février 2006
28 février 2006
FÉVRIER DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Jean-Luc X... 12, Sente de la Débenne 91480 VARENNES JARCY Non comparant - Représenté par Me GRELIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fc8
3 février 2015
3 février 2015
BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : La Société GRELIER FRANCE ACCOUVEUR La Bohardière 49290 ST LAURENT DE LA PLAINE Représentée par Me Anne-Laure DENIZE,
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
69cf66e8cdc6046d47f45f70
2 avril 2026
2 avril 2026
VOYAGES MASSON Représentée par Me Xavier D'HELLENCOURT de l'ASSOCIATION CABINET D HELLENCOURT, avocat au barreau d'AMIENS Représentée par Me Isabelle GOMME de la SCP GOMME et BOUMAIZA, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aabf
26 février 2008
26 février 2008
C/ Isabelle DE Y...
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65a0f6c8383a880008fd0891
11 janvier 2024
11 janvier 2024
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle
Source officielleChambre 1-5
67f9f706190d73a10ce27e4e
11 avril 2025
11 avril 2025
Marc MAGNON, magistrat de la mise en état, assisté de Mme Priscilla BOSIO, greffier. Vu l'avis de caducité qui vous a été transmis le 26/03/2025.
Source officielle3e chambre sociale
635a21a0c549ea05a7cd2c96
26 octobre 2022
26 octobre 2022
AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE MONTPELLIER N° RG21501809 APPELANT : Monsieur [B] [R] [Adresse 5] [Adresse 5] [Adresse 5] Représentant : Me PROVOST substituant Me Pascal ADDE de la SCP GRAPPIN
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6a0ff845cdc6046d478a2f3f
21 mai 2026
21 mai 2026
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Estelle CHAPON PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION : Le 21 mai 2026, l'arrêt a été prononcé par sa mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Madame
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6a0ff88ccdc6046d478a3540
21 mai 2026
21 mai 2026
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Estelle CHAPON PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION : Le 21 mai 2026, l'arrêt a été prononcé par sa mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Madame
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01028_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Gougot, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
69d8a046cdc6046d47bcfeba
9 avril 2026
9 avril 2026
, Présidente a signé la minute avec Madame Elise DHEILLY, Greffière
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1ed
9 juin 2011
9 juin 2011
2 ARRÊT DU 09/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 09/ 04952 Jugement (No 08/ 01047) rendu le 10 Juin 2009 par le Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE REF : HA/ VV APPELANTE Madame Isabelle
Source officielle3e chambre sociale
6285e1146a1876057df5d336
18 mai 2022
18 mai 2022
JANVIER 2017 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE PERPIGNAN N° RG21500278 APPELANTE : Madame [L] [W] épouse [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Passion-célestin GREGONE-MBOMBO
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