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984 résultats pour « Itey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03357_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Il a également condamné les sociétés Itec, Troisel, Dutreix Schindler et Socotec Construction à garantir la société Secba, respectivement, à hauteur de 8,75%, 35%, 15% et 15% de la condamnation prononcée

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20163087

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

antipsychotiques, d'hypnotiques, de tranquillisants et de stabilisateurs d'humeur délivrées par les médecins généralistes aux mineurs ; 2) les statistiques des prescriptions aux mineurs placés (MECS, ITEP

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163083

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

antipsychotiques, d'hypnotiques, de tranquillisants et de stabilisateurs d'humeur délivrées par les médecins généralistes aux mineurs ; 2) les statistiques des prescriptions aux mineurs placés (MECS, ITEP

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

66863d14b1dbbe3bae600406

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

la rigueur/fiabilité ; et 'à développer' pour l'item relatif à l'analyse et résolution des problèmes.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

66863d11b1dbbe3bae6003d0

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

L'évaluation des compétences est 'conforme aux attentes' pour les items relatifs à la sécurité/environnement de travail et la rigueur fiabilité ; et 'à développer' pour les items relatifs à l'organisation

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT02936_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

9 février 2023

La société Itec Gravure, filiale de la société ITEC mais qui n'est cependant pas membre du groupe fiscalement intégré, au sens de l'article 223 A du code général des impôts, dont cette société-mère est

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT02937_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

9 février 2023

Vu la requête de la société Itec Services enregistrée le 7 septembre 2022 au greffe de la cour sous le numéro 22NT02937. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

66863d14b1dbbe3bae6003f8

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

la rigueur/fiabilité ; et 'à développer' pour l'item relatif à l'analyse et résolution des problèmes.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01847_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

au niveau " maîtrise ", réitérant cette critique pour l'item " qualités relationnelles ", en ce qui concerne les sous-items " sens des relations humaines " et " réactivité ".

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

602f0d6ac3399f73ccc3691d

Appel

18 février 2021

18 février 2021

Contestant les conditions dans lesquelles ITEC France avait mis fin à leur collaboration initiée depuis 2002, M.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

66863d13b1dbbe3bae6003ea

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

L'évaluation des compétences est 'à développer' pour l'item relatif à l'analyse et la résolution des problèmes ; 'conforme aux attentes' pour les items relatifs à la qualité et application des process

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

66863d15b1dbbe3bae600408

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

L'évaluation des compétences est 'à développer' pour l'item relatif à l'analyse et résolution des problèmes ; 'conforme aux attentes' pour les items relatifs à la qualité et application des process et

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6163b7fdb88d7e4ae5cfe389

Appel

12 juillet 2010

12 juillet 2010

Il indique que c'est la société ITEC, sous-traitant de EM2C, qui a conçu techniquement le mur coupe-feu.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

697b0d37cdc6046d47127604

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre 1 A 03.89.20.89.04 N° RG 25/03179 - N° Portalis DBVW-V-B7J-ITEY Minute n° 37/26 APPELANTE S.A.S.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

66863d13b1dbbe3bae6003ec

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

L'évaluation des compétences est 'conforme aux attentes' pour les items relatifs à l'organisation/gestion du temps et à la sécurité/environnement de travail ; et 'à développer' pour les items relatifs

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

670a1189f178dc2492b0fcd0

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

BDR&ASSOCIES prise en la personne de Me [Z] [P] ès qualités de mandataire liquidateur de la SASU ITE Si [Adresse 2] [Localité 4] Sans avocat constitué S.A.S.U. .ITE [Adresse 5] [Localité 7] Représentée

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

670a1189f178dc2492b0fcd2

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

BDR&ASSOCIES prise en la personne de Me [H] [R] ès qualités de mandataire liquidateur de la SASU ITE Sis [Adresse 3] [Adresse 3] Sans avocat constitué S.A.S.U. .ITE [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6162f6f2b807dfe813d296f0

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

résulte d'un usage repris par l'accord d'entreprise de 2002, - qu'il y a discrimination entre les catégories de salariés sur l'attribution de la prime ITE, - que la prime ITE doit continuer de produire

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

66863d13b1dbbe3bae6003f4

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

L'évaluation des compétences est conforme aux attentes sur tous les items. L'évaluation littérale de M.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

670a1189f178dc2492b0fcce

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

BDR&ASSOCIES prise en la personne de Me [B] [K] ès qualités de mandataire liquidateur de la SASU ITE SIS [Adresse 3] [Localité 7] Sans avocat constitué S.A.S.U. .ITE [Adresse 8] [Localité 5] Représentée

Source officielle