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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 1
66863d06b1dbbe3bae600330
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Par courrier du 22 juin 2020, la société Jacob, après avoir relevé que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e964
6 décembre 2011
6 décembre 2011
Jackie Y... le 22 mars 1968. Mme Ghislaine X... et M. Jackie Y... ont divorcé par jugement du 26 février 1979. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895d9
10 mai 2007
10 mai 2007
MV / BL Jack X... C / Pascal X... Serge X...
Source officielleChambre 4-3
65b4ab857ef77d000880b36a
26 janvier 2024
26 janvier 2024
HOLDINGS, Me [G] [P] es qualité de commissaire à l'exécution du plan de la SAS JACCAR HOLDING, Me [D] [F] es qualité de commissaire à l'exécution du plan de la SAS JACCAR HOLDINGS à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
à l'intéresséc/émargement
6253c85fbd3db21cbdd8516c
25 octobre 2000
25 octobre 2000
LES APPELS : Appel a été interjeté par : Monsieur JACOB X..., le 4 Octobre 1999, sur les dispositions pénales et civiles contre Madame DUARTE Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c840bd3db21cbdd84b68
22 octobre 1998
22 octobre 1998
Cette manifestation a été parrainée par la société KRAFT GENERAL FOOD JACOBS SUCHARD FRANCE, exploitant la marque "Café Jacques Vabre", qui sera ci-après désignée société JACOBS SUCHARD.
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c3f
29 décembre 2016
29 décembre 2016
X...et condamné cette société à payer à Jackie X...la somme de 38. 500 €, . condamné ensuite Jackie X...à restituer le véhicule à la Sas Prioris- ; . annulé le contrat de crédit consenti par la société
Source officielleChambre Sociale
6162be8e99b588421c5e38ad
4 janvier 2012
4 janvier 2012
assisté par Me MERESSE Fleurine (avocat au barreau de VALENCE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Madame Dominique JACOB
Source officielleChambre Prud'homale
68e1ff1299233eb734b985c7
2 octobre 2025
2 octobre 2025
La société Jace a constitué avocat en qualité d'intimée le 31 août 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f904
25 juin 2012
25 juin 2012
Par ordonnance du 14 mai 2007 il était ordonné à la Société d'Exploitation de la Librairie Jasor de payer à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163bcb93dccc95e64c14341
14 mai 2010
14 mai 2010
INTERNATIONAL a pour activité la création et la commercialisation de vêtements et d'accessoires de mode sous les marques MARC JACOBS et MARC BY MARC JACOBS.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd8932b
22 mars 2007
22 mars 2007
No 06/03324 AFFAIRE : Jack X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f875
27 mars 2012
27 mars 2012
, prise en la personne de son Maire en exercice domicilié ès qualité Hôtel de Ville 34830 JACOU représentée par la SCP AUCHE HEDOU AUCHE AUCHE, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocats postulants
Source officielleCour d'Appel
TRASBOURG, qui l'a déboutée des fins d'une action en paiementc/Messieurs X
6253c8e0bd3db21cbdd86818
13 février 2003
13 février 2003
JACOB représentée par ses représentants légaux ayant son siège social 25, Faubourg des Vosges B.P. 58 68801 THANN CEDEX représentée par la S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e47
12 décembre 2017
12 décembre 2017
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2016/ 013371 du 09/ 05/ 2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) Monsieur Jacob Armand Z...
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA01838_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
En premier lieu, contrairement à ce que soutient la SARL Jack, la décision litigieuse de refus d'octroi d'une subvention ne constitue pas une sanction.
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7ce
19 septembre 2007
19 septembre 2007
C / JACOBS-FILIALE DU GROUPE JACOBS ENGENEERING INC. COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 19 SEPTEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Serge X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925bc
28 mai 2015
28 mai 2015
Jackie X..., . débouté M. Jackie X...de sa demande tendant à lui restituer l'autorité parentale sur Emilie, . débouté M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3a9
27 octobre 2009
27 octobre 2009
Le 4 décembre 2002 Jack A... a versé le prix à Maître X...- Y....
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd86583
9 octobre 2002
9 octobre 2002
Y... son retrait de la SCI, - condamné la SCI JACD à payer à Monsieur X...
Source officiellePage 2 sur 47
JACOB, Valentine, Mariette, Andrée
24/07/2026
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L'ECHOPPE DE JACO
24/07/2026
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JACOBS, Christophe, Marie
24/07/2026
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BINDER, Noémie Jeanne Marie, Patrick Jacob
Cession sous acte authentique en date du 13/07/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 2 Rue Pierre Curtil Guignicourt 02190 Villeneuve-sur-Aisne, Adresse du nouveau propriétaire: 5 Rue Chocatelle 51200 Épernay
24/07/2026
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VAN OUDENAARDE, Jacob, Adriaan, VAN OUDENAARDE
24/07/2026
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