Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba70
29 avril 2008
29 avril 2008
Alain X... à payer à Mme Jany Y... une prestation compensatoire en capital d'un montant de 500.000 €, - débouté les parties de leurs demandes plus amples et condamné le défendeur aux dépens. M.
Source officielleChambre 4-2
64a8fee403029105dbedbee5
7 juillet 2023
7 juillet 2023
avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SA LIQUORISTERIE DE PROVENCE aux droits de laquelle vient la société Maunier 1986 LDP / [P] C.I., demeurant Au siège social de la société ' Distillerie Janot
Source officielle1ère Chambre civile
651fa4fcc601f083189914ea
3 octobre 2023
3 octobre 2023
par la société Jantes A9.
Source officielle1ère Chambre
62c67c7fca9bf26379030910
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Le tour à jantes a été repris à la fin du mois de mars par [R], qui a restitué l'acompte.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bb0
14 octobre 2013
14 octobre 2013
deux mille treize APPELANTE : EURL X...JEAN MARIE, prise en la personne de son représentant légal ... ... 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE Non comparante, non représentée INTIMEE : Madame Janna
Source officielleChambre civile 1-6
67f8a23140b8f5486fedd91d
10 avril 2025
10 avril 2025
S21Y Prise en la personne de Me [C] [K], ès qualités de Liquidateur judiciaire de la société Janus Protect Intelligence SARL, désignée à cette fonction par jugement du Tribunal de commerce de Créteil
Source officielle6ème Chambre
64a8ff5b03029105dbedc1e0
7 juillet 2023
7 juillet 2023
La SCI Janon était la bailleresse des locaux abritant le fonds de commerce.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
V-B7F-MGOU S.A.S. SAPHORE EQUIPEMENTS GAN ASSURANCESc/Société FIRA INDUSTRIALE S
651e5359a81daa831884f43d
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Veritas, qui mettent en évidence un diamètre trop petit de certaines jantes du lot 11-15.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6524ea12018877831839966f
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Dans son rapport, le Cabinet Beaumont Lécolier a préconisé le remplacement de l'aile et de la jante arrière droite, de la jupe et du pare-chocs arrière, avec contrôle de la géométrie et peinture de la
Source officielleRéférés
64cc95260fec5dd96933f98e
31 juillet 2023
31 juillet 2023
JANA CHEM dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité 5] ayant pour avocat constitué Me Coraline FAVREL, avocat au barreau de Lille et pour avocat plaidant Me Nicolas MARTIN-TEILLARD, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea48
5 décembre 2011
5 décembre 2011
à BERLIN (ALLEMAGNE) ... 01170 GEX représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de la SCP PROUTEAU-SIMOND-GUICHARD, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS INTIMEE : Mme Jane
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA03979_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Gobeill, rapporteur public, - et les observations de Me Goasmat-Arnold substituant Me Millet pour la SCI Janze. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Martin Xc/Monsieur Bryan Y
6253ccaebd3db21cbdd90ecd
13 novembre 2013
13 novembre 2013
Madame Jane Z... EPOUSE Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee17
10 janvier 2012
10 janvier 2012
né le 18 Avril 1972 en ARMENIE ... ... 69002 LYON Madame Jana B... ... ... 69002 LYON ****** Date de clôture de l'instruction : 14 Décembre 2011 Date des plaidoiries tenues en
Source officielleChambre commerciale 3-2
69e06e0acdc6046d47688224
15 avril 2026
15 avril 2026
******************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [Y] [X] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Maya ASSI, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 260 Plaidant : Me Pierre JANOT
Source officielleChambre commerciale 3-1
68f9b6c80a84a5e5f001682c
22 octobre 2025
22 octobre 2025
ATELIER JANTES DES MONTS DU LYONNAIS C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
République, le 04 décembre 2013, appel principalc/Monsieur Z
6253ccd9bd3db21cbdd917d8
24 mars 2014
24 mars 2014
LES APPELS : Appels ont été interjetés par : M. le procureur de la République, le 04 décembre 2013, appel principal contre Monsieur Z...Jane.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162d67ca2a5768a176c562c
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Nous avons constaté dans le courant du mois de janvier 2008 la disparition de trois jantes en aluminium neuves. Nous avons donc procédé à une enquête interne pour retrouver ces jantes.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02338_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Il a aussi noté que le pneu avant droit a reçu des marques et que la jante a été enfoncée. Par la suite, il a produit un devis de réparation à hauteur de 10 705,69 euros.
Source officielle8ème chambre
6788a3c605b7378c3f0c5278
15 janvier 2025
15 janvier 2025
N° RG 19/04556 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MOOY Décision du Tribunal de Commerce de VILLEFRANCHE TARARE au fond n°2018j00031 du 16 mai 2019 SARL PARQUETERIE JANOD C/ SASU LOIRE MATERIAUX
Source officiellePage 2 sur 77