Décision Attaquée : 28 Juillet 2023 Nature de l'Affaire : --------------------------------------------------------------------------------------- APPELANT Monsieur [R] [L] Représenté par Me Joffrey

Par sa requête, l'association Disc Jockey demande à la cour d'annuler ces deux décisions.

La société Jouffray Drillaud a saisi la Commission de Conciliation et d'Expertise Douanière (CCED).

Par sa requête, l'association Disc Jockey demande à la cour d'annuler la décision précitée n° 2023-467 du 10 mai 2023 prise par l'ARCOM. 2.

C et la société " Auto-école Jouffroy d'Abbans ". Considérant ce qui suit : 1. M.

] né le 5 Décembre 1975 à [Localité 2] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au CRA de [Localité 3] Comparant par visio-conférence depuis le CRA de [Localité 3] assisté de Me Joffrey

ARRET N° Association CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DES JOCKEYS (CMCJ) C/ [H] UNEDIC [Localité 6] copie exécutoire le 10 avril 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société B Jonery Architectures, l'agence F C, la mutuelle des architectes français et l'agence Jacques Maurice E ont demandé au tribunal

Doit tout d'abord être examinée l'imputabilité de l'accident à l'action des deux jockeys.

V & V Association CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DES JOCKEYS (CMCJ) S.C.P. THEVENOT PARTNERS S.E.L.A.R.L. AJASSOCIÉS S.C.P. ANGEL-[A] S.E.L.A.R.L.

paritaire de PARIS RG n° 10/00024 APPELANTS Monsieur [N], [S], [L] [X] [T] ès qualités d'ayant droit de Monsieur [O] [F] [X] [T], décédé [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Stéphane JOFFROY

l'affaire en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le N° RG 23/01083 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FFTA , APPELANT Madame [E] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Maxime JOFFROY

Juin 2022 par le Juge des libertés et de la détention d'ALENCON APPELANT : Monsieur [O] [P] né le 25 Février 1973 à [Localité 4] UDAF [Adresse 2] [Localité 3] comparant, assisté de Me Joffrey

rendue le 29 Juin 2022 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Alençon APPELANT : [R] [V] Né le 14 décembre 1986 à [Localité 2] Comparant, assisté par Maître Joffrey

SAINT PIERRE ET LES FONCIERES C/ [Y] [C] [T] [N] épouse [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabien BOUSQUET Me Joffrey CHENU

[U] [H] déclare avoir travaillé en tant que disc-jockey en qualité de prestataire de service et avoir établi des factures au forfait par soirée.

, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Représentant : Me Faustine JOURDY, avocat au barreau d'ARDECHE Appelants C/ S.A.

Souhaitant échanger avec le jockey, notre conducteur ouvre la porte du bus. Le jockey monte alors dans le véhicule et s'approche très près du conducteur (à 30 cm de son visage).